Codes de loi français

Article 2

Natalide isabelle (Natalus stramineus). Noctilion pêcheur (Noctilio leporinus). Ardops des Petites Antilles (Ardops nichollsi). Murin de la Martinique (Myotis martiniquensis).

Article 3

Ce nouveau CIO, appelé Grenoble Olympique, est situé 58, avenue Marcelin-Berthelot, 38100 Grenoble (RNE 0383438 F).

Article 1

peut être consulté à la direction générale de l'énergie et du climat, Arche nord, 92055 La Défense Cedex, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes, unité territoriale de l'Isère, 44, avenue Marcelin-Berthelot

Article 3

Isabel Fernandez (CFDT). Henri Serne (CFDT). Eric Hugot (CGT). Robert Noumen (CGT). Alain Roques (CGT). François Charpentier (FEN). Patrice Gadelle (FEN). Daniel Kuri (FEN). Michel Bonte (FSU). Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU).

Article 9

Délégation est donnée à Isabelle Bui, administratrice civile, à Nicolas Govillot, ingénieur des mines, à Sabine Lemoyne de Forges, ingénieure des ponts, des eaux et forêts, à Paul Teboul, conseiller référendaire à la Cour des comptes, à Benoît Bayard,

Article 2

Natalidés Natalide isabelle (Natalus stramineus). Noctilionidés Noctilion pêcheur (Noctilio leporinus). Phyllostomidés Ardops des Petites Antilles (Ardops nichollsi). Vespertilionidés Sérotine de la Guadeloupe (Eptesicus guadeloupensis).

Article ANNEXE 13

Rue des Arènes jusqu'à la rue Marcelin-Berthelot. Rue Marcelin-Berthelot jusqu'à la rue du 11-Novembre-1918. Rue du 11-Novembre-1918 jusqu'à la rue des Alouettes. Rue des Alouettes jusqu'à la rue Marcelin-Berthelot.

Article ANNEXE 14

Rue Corneille des deux côtés jusqu'à la rue Berthelot. Rue Berthelot y compris les n°s 1, 3 et 5.

Article Annexe 22

Chemin de Saint-Joseph à Sainte-Marthe, puis boulevard Anatole-de-la-Forge jusqu'à la rue Berthelot. Limites est et sud des parcelles section A n°s 41, 148, 147 et 47.

Article Annexe 4

LISTE DES SOCIÉTÉS INSTALLATRICES HABILITÉES POUR L'INSTALLATION ET LE CONTRÔLE DE FONCTIONNEMENT DES APPAREILS AIS INTÉRIEUR Société Adresse Types d'appareils agréés 1 AEMI 56, avenue Pierre-Berthelot- -Furuno 2 ALPHATRON MARINE FRANCE 1720

Article Annexe 3

Limites nord et est de la parcelle AB 170 jusqu'à la rue Berthelot. Rue Berthelot des deux côtés de la voie jusqu'à la rue des Francs-Tireurs. Rue des Francs-Tireurs de deux côtés de la voie jusqu'à la ruelle Jean-Macé.

Article 4

N Courvite isabelle (Cursorius cursor). O Glaréole orientale (Glareola maldivarum). N Glaréole à ailes noires/Glaréole de Nordmann (Glareola nordmanni). Laridés (Charadriiformes) O Goéland à iris blanc (Larus leucophthalmus).

Article ANNEXE 6

De l'intersection de la rue de la Motte et de la rue Léopold-Rechossière jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AQ 342 incluse, limite ouest de la parcelle AQ 342 jusqu'au prolongement piétonnier de la rue Marcelin-Berthelot.

LEGIARTI000036612924

molossus molossus (Pallas, 1766) : Molosse commun Famille des Mormoopidae (Chiroptères) Pteronotus davyi davyi Gray, 1838 : Ptéronote de Davy, Chauve-souris à dos nu Famille des Natalidae (Chiroptères) Natalus stramineus stramineus Gray, 1838 : Natalide isabelle

LEGIARTI000036612914

Famille des Natalidae (Chiroptères) Natalus stramineus stramineus Gray, 1838 : Natalide isabelle, Natalide paillée Famille des Noctilionidae (Chiroptères) Noctilio leporinus mastivus (Vahl, 1797) : Noctilion pêcheur, Noctillion bec de lièvre, Chauve-souris

Article Annexe I

Trésorerie de Meyzieu. 1er décembre 2013 SIP de Lyon Sud-Ouest CDI de Lyon Ouest CDI de Lyon Sud Trésorerie d'Ecully 1er janvier 2016 SIP de Vénissieux SIP de Lyon Berthelot 1er janvier 2017 Le recouvrement des rôles d'impôts

Article 1

Association Consulaire Interprofessionnelle de Formation Permanente de l'Arrondissement de Libourne (ACIFOP-Libourne) III Conducteur de travaux d'opérations d'infrastructure 230p 5 ans Ministère de la Défense III Peintre sur mobilier 234v 3 ans Isabelle

Article Annexe 2

1065 X X X X Ecaille chinée (Euplagia quadripunctaria) 6199 * X X X X Fades des laîches (Coenonympha oedippus) 1071 X X X Noctuelle des Peucédans (Gortyna borelii lunata) 4035 X X X Isabelle

Article (51 à 59)

44 REIMS N 51 REIMS 51 Avenue Jean Jaurès Place Brouette REIMS N 51 REIMS 51 Avenue Salvador Allende Gossens D 944T REIMS Boulevard des Tondeurs REIMS 51 Boulevard Marcelin Berthelot

Article Annexe II

anunciada de Gabriel García Márquez ; Los pasos perdidos de Alejo Carpentier ; El túnel de Ernesto Sábato ; La ciudad y los perros, La fiesta del chivo de Mario Vargas Llosa ; Primavera con una esquina rota de Mario Benedetti ; La casa de los espíritus de Isabel