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25 résultats pour « Louvier »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe à l'article D491-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 52 > 35

Code rural (nouveau)

Ressort de la chambre de proximité de Louviers

Article 4

—

Elle passera au Nord-Est de Pont-Audemer et d'Evreux, au Sud-Ouest d'Elbeuf et de Louviers, empruntera la vallée de l'Eure puis contournera par l'Ouest et le Sud Versailles et la grande banlieue parisienne où elle franchira une deuxième fois la Seine

LEGIARTI000026687212

—

l'agglomération de Nevers TRI national Avignon, plaine du Tricastin, basse vallée de la Durance Delta du Rhône Lyon Montélimar Plaine de Valence Vienne Rhin Agglomération strasbourgeoise Seine Ile-de-France Rouen, Louviers

Article Annexe 1

—

CDI de Guéret. 1er avril 2009 Eure SIP de Louviers. CDI de Louviers. 3 avril 2009 SIP de Pont-Audemer. CDI de Pont-Audemer. 3 avril 2009 Gironde SIP de Langon. CDI de Langon. 3 avril 2009 Ille-et-Vilaine SIP de Fougères.

Article 1

—

Croth, Epieds, Evreux, Ezy-Sur-Eure, Fains, Fontaine-Sous-Jouy, Gadencourt, Garennes-Sur-Eure, Hardencourt-Cocherel, la Haye-Le-Comte, Heudreville-Sur-Eure, Hondouville, Houetteville, Houlbec-Cocherel, Irreville, Ivry-La-Bataille, Jouy-Sur-Eure, Louviers

Article 2-1

—

, situé sur la place Ernest Thorel entre la rue Pierre Mendès-France, le boulevard du Maréchal Joffre, le boulevard de Crosne et la rue du 11 Novembre 1918, à Louviers dans le département de l'Eure (27), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité

Article Annexe

—

: : : : : : : : : :------------------:----------------------: : Cour d'appel de Rouen : : : : : Bernay : Tribunal de grande : : : instance de Bernay : : : : : Evreux : Tribunal d'instance : : : d'Evreux : : : : : Louviers

Article Annexe Tableau IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

Code de l'organisation judiciaire

Cantons d'Amfreville-la-Campagne (à l'exception de la fraction de commune des Monts du Roumois), Écos, Étrépagny, Fleury-sur-Andelle, Gaillon, Gaillon-Campagne, Gisors, Le Neubourg, Les Andelys, Louviers-Nord, Louviers-Sud, Lyons-la-Forêt, Pont-de-l'Arche

Article 9

—

Évreux Louviers Bernay Eure. Chartres Nogent Châteaudun Eure-et-Loir. Quimper Morlaix Brest Finistère. Luxembourg Forêts. Alais Uzès Gard. Castel-Sarrasin Haute-Garonne. Auch Condom Lectoure Gers. Libourne Girdonde.

LEGIARTI000041981247

—

SAINTONGE - SAINTES CH SAUMUR CH VAISON LA ROMAINE CH VALS D'ARDECHE CH VENDOME MONTOIRE CH VICHY CH VOIRON CHD LA ROCHE SUR YON LUCON MONTAIGU CHI ALPES DU SUD CHI CAVAILLON LAURIS CHI CORNOUAILLE QUIMPER CHI DES ANDAINES CHI ELBEUF-LOUVIERS

Article 1

—

- Tous les objets délaissés dans les ports, berges et arrivages ainsi que sur les eaux de la Seine, les places et les voies publiques, tels que sacs de charbon, cotrets, fagots, saisis ou abandonnés sur la voie publique et qui se déposent à l'île Louviers

Article 1

—

Saint-Nazaire 1 Cour d'appel de Riom Tribunal judiciaire de Cusset 1 Tribunal judiciaire de Montluçon 1 Tribunal de proximité de Riom 1 Cour d'appel de Rouen Tribunal de proximité de Bernay 1 Tribunal judiciaire du Havre 1 Tribunal judiciaire de Louviers

Article Annexe II

—

6, rue du Quesnot, ZA, BP 39,76410 saint-aubin-lès-Elbeuf : de 1990 à 1996 ; Roclaine rue Michel-Poulmarch, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray : de 1950 à 1973 ; Isover Saint-Gobain : de 1973 à 1981 ; SA Normande de l'amiante manufacture, 72, rue de Louviers

Article ANNEXE

—

La Haye-le-Comte. 27322 La Haye-Malherbe. 27326 Hécourt. 27330 Herqueville. 27332 Heudebouville. 27336 La Heunière. 27343 Houlbec-Cocherel. 27351 Incarville. 27358 Jouy-sur-Eure. 27365 Léry. 27375 Louviers

Article 2

—

Longwy 1 Cour d'appel de Nouméa Tribunal de première instance de Mata-Utu 1 Cour d'appel de Poitiers Conseil de prud'hommes de Thouars 1 Cour d'appel de Reims Conseil de prud'hommes d'Epernay 1 Cour d'appel de Rouen Conseil de prud'hommes de Louviers

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Beuzeville, Broglie, Cormeilles, Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf-sur-Seine, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Thiberville 4e circonscription Cantons de : Amfreville-la-Campagne, Bourgtheroulde-Infreville, Gaillon, Gaillon-Campagne, Louviers

Article Annexe 1

—

SAINT-FLOUR RIOM 43 BRIOUDE LE PUY-EN-VELAY RIOM 43 YSSINGEAUX LE PUY-EN-VELAY RIOM 63 ISSOIRE CLERMONT-FERRAND RIOM 63 AMBERT THIERS ROUEN 27 PONT-AUDEMER BERNAY ROUEN 27 LOUVIERS

Article Annexe I (suite)

—

27 Eure Hécourt 27 Eure Heudicourt 27 Eure Huest 27 Eure Incarville 27 Eure Irreville 27 Eure Ivry-la-Bataille 27 Eure Léry 27 Eure Lignerolles 27 Eure Longchamps 27 Eure Louviers

Article ANNEXE

—

Grange Neuve, Bagatelle, Le Plan, Jean Moulin Pierrelatte Le Roc Romans-sur-Isère La Monnaie Valence Le Polygone ; Valence le Haut : Fontbarlette, Le Plan Eure (27) Évreux Clos au Duc ; La Madeleine ; Nétreville Louviers

Article 1

—

Louviers. Musée municipal. Pont-Audemer. Musée Alfred Canel. Vernon. musée Blanche Hoschedé-Monet. Seine-Maritime (76). Barentin. Musée municipal. Caudebec-en-Caux. Maison des templiers. Caudebec-en-Caux. Musée de la marine de Seine.

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