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9 résultats pour « Marie Bouchaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-3

69cf10a5cdc6046d47ec4295

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Pendant un an et demi, Boucaut a donc participé à cette émission. En avril 2023, Solobby a proposé à Boucaut de participer à la saison 2023/2024, ce que Boucaut a accepté.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1d7d9cdc6046d47f2f032

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 30,62 € HT, 6,12 € TVA, 36,74 € TTC Copie exécutoire envoyée le 28/04/2026 à Me BOUCHAÏR Lilia Rappel des

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a0f770bcdc6046d477e8658

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

d'inscription au répertoire général : 2026 006758 Demandeur(s): Me [T] [S] [Q] et Me Typhaine MEYNET, associés de la SELARL AJ [Q] & ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Arthur BOUCAUD

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cf1cb7cdc6046d47ecfcf3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

En outre, les sommes recueillies ne constituent pas une marge, mais servent à réaliser le projet et à adresser les contreparties aux participants.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69becef1cdc6046d47743c47

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

En Mai 2025, le cabinet réclame le solde à son client qui refuse tout règlement complémentaire au motif de l'absence de lettre de mission écrite.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69eb4407cdc6046d475d46b0

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Le 30 mars 2024, la société ANJOU TP a émis deux factures, l'une de 20.941,80 € TTC et l'autre de 960 € TTC qui n'ont pas été réglées.

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TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

LES FAITS ET LA PROCEDURE Le 16 mars 2022, le PBC passait commande auprès de SELECT TIMBER COMPANY d'un lot de bois en provenance du Brésil.

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TCOM

5ème chambre

69e96d65cdc6046d4732e616

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

2024 de Keyyo à Juridica, * les tickets n°1242398 et n°1292265 du 3 décembre 2023, ticket n°1283266 du 26 mars 2024

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

6a0c0ee3cdc6046d4729b5a2

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Inscrite au rôle sous le numéro 2025000129, Plaidée à l'audience du 11 mars 2026, Devant Monsieur Alain PECOU, Président d'audience, Monsieur Pascal STANDAERT, Juge, Monsieur Marc LE FURAUT, Juge, Assistés

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