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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référé prononcé vendredi
69d29278cdc6046d47369438
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[K] [B], né le [Date naissance 5] 1996 à [Localité 5], de nationalité française, demeurant [Adresse 7] Parties défenderesses : assistée de Me Martin CALMET membre de la SARL DESWARTE CALMET CHAUCHAT,
Source officielleTrib. de Commerce
69a79f32cdc6046d476ea190
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DÉSIGNE Madame [R] [H] en qualité de juge commissaire et Madame CALMELS Cécile en qualité de juge commissaire suppléant.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7a22fcdc6046d476ecb9d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DÉSIGNE Monsieur [Q] [Z] en qualité de juge commissaire et Madame CALMELS Cécile en qualité de juge commissaire suppléant.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7a64ccdc6046d476f059f
9 juillet 2025
9 juillet 2025
DÉSIGNE Monsieur [H] [D] en qualité de juge commissaire et Madame CALMELS Cécile en qualité de juge commissaire suppléant.
Source officielleTrib. de Commerce
69a79cc3cdc6046d476e7f65
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DÉSIGNE Monsieur [Z] [F] en qualité de juge commissaire et Madame CALMELS Cécile en qualité de juge commissaire suppléant.
Source officielleTrib. de Commerce
69a79f74cdc6046d476ea536
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DÉSIGNE Monsieur [X] [Y] [S] en qualité de juge commissaire et Madame CALMELS Cécile en qualité de juge commissaire suppléant.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7b1efcdc6046d476fa936
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DÉSIGNE Monsieur [S] [G] en qualité de juge commissaire et Madame CALMELS Cécile en qualité de juge commissaire suppléant.
Source officielleTrib. de Commerce
69c1cd78cdc6046d47b57bbd
22 octobre 2025
22 octobre 2025
DÉSIGNE Monsieur, [G], [Y] en qualité de juge commissaire et Madame CALMELS Cécile en qualité de juge commissaire suppléant.
Source officielleTrib. de Commerce
69f319e2cdc6046d4710e15f
29 avril 2026
29 avril 2026
Débats à l'audience du 08 avril 2026 Composition du Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président · Madame Martine TIBERINO-CHAMP President * Madame Martine TIDERINO-CHAMP Juges : Monsieur
Source officielleTrib. de Commerce
69e0a40ccdc6046d476e136f
15 avril 2026
15 avril 2026
DE COMMERCE DE NÎMES 15/04/2026 JUGEMENT DU QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Débats à l'audience du 25 mars 2026 Composition de u Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président : Madame Martine
Source officielleTrib. de Commerce
69a796e8cdc6046d476e2d09
9 juillet 2025
9 juillet 2025
DÉSIGNE Monsieur DEJARDIN Armand en qualité de juge commissaire et Madame CALMELS Cécile en qualité de juge commissaire suppléant.
Source officielleTrib. de Commerce
69e0a51bcdc6046d476e2e33
15 avril 2026
15 avril 2026
actions de formation entrant dans le cadre de la formation professionnelle continue Débats à l'audience du 25 mars 2026 Composition d u Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président : Madame Martine
Source officielleTrib. de Commerce
69a7bbbdcdc6046d47703324
7 janvier 2026
7 janvier 2026
paysagiste jardinier, travaux forestiers - Achat vente de véhicules d'occasion Débats à l'audience du 10 décembre 2025 Composition du Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président : Madame Martine
Source officielleTrib. de Commerce
69a7bdbfcdc6046d4770bcdb
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Débats à l'audience du 10 décembre 2025 Composition du Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président : Madame Martine TIBERINO-CHAMP Juges : Monsieur Gilles LAUMESFELT : Monsieur Raymond HUGUES
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
6a1ab0b8cdc6046d4778f565
26 mai 2026
26 mai 2026
Toutefois, le carnet de commande est plein, la situation n'est donc pas irrémédiablement compromise. La société attend un paiement d'environ 160.000 €.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77078cdc6046d476bf74e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
407986652 Activité : Paysagiste exploitation forestière vente de bois de chauffage Débats à l'audience du 10 décembre 2025 Composition du u Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président : Madame Martine
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69f0ae8acdc6046d47d61ee7
22 avril 2026
22 avril 2026
Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° B 819 263 161 Activité : Traitement et valorisation des déchets industriels et déchets verts traitement de l'eau et des boues vente et location de machines
Source officielleTrib. de Commerce
69e0a478cdc6046d476e1d60
15 avril 2026
15 avril 2026
MILLE VINGT-SIX Débats à l'audience du 01 avril 2026 Composition du Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président : Madame Patricia MEIGNEN Juges : Monsieur Raymond HUGUES : Monsieur Luc MARTIN
Source officielleTrib. de Commerce
69a7a77fcdc6046d476f1658
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Débats à l'audience du 25 juin 2025 Composition du Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président : Madame Patricia MEIGNEN Juges : Monsieur Luc MARTIN : Monsieur Jean-Paul PESSORT Assisté lors
Source officielleTrib. de Commerce
69a7adadcdc6046d476f6d4d
29 octobre 2025
29 octobre 2025
informatiques téléphones jeux vidéo restauration Débats à l'audience du 22 octobre 2025 Composition du Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président : Madame Patricia MEIGNEN Juges : Monsieur Luc MARTIN
Source officiellePage 1 sur 3