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245 résultats pour « Montels »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9b4dbcdc6046d47a58adf

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

C/ DEFENDERESSE * SARL [R] DU MONTEIL, [Adresse 3], Ne comparaissant pas.

Source officielle

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb28efcdc6046d475b06cd

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

] Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand n° 421 386 012 (Monsieur le Vice-Bâtonnier Jean-Michel OLLIER, Cabinet OLLIER & Associés, avocat au barreau de Marseille) C / Société LB MONTAGE

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb291acdc6046d475b09b5

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés du Havre n° 444 639 330 (Monsieur le Vice-Bâtonnier Jean-Michel OLLIER, Cabinet OLLIER & Associés, avocat au barreau de Marseille) C / Société LB MONTAGE

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2930cdc6046d475b0b67

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse n° 350 065 066 (Monsieur le Vice-Bâtonnier Jean-Michel OLLIER, Cabinet OLLIER & Associés, avocat au barreau de Marseille) C / Société LB MONTAGE

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TCOM

chambre 05

69f1c13ccdc6046d47f105a8

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Société de droit étranger Siège social : [Adresse 8] (Allemagne) DELVAG VERSICHERUNGS Société de droit étranger [Adresse 9] Agissant par l'intermédiaire de l'agent souscripteur MONTAN Société de droit

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TCOM

Trib. de Commerce

6a10fa77cdc6046d47a18ccc

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

de chalets préfabriqués ainsi que la couverture, charpente et zinguerie, le montage de cuisines, fabrication et montage de maisons en ossature bois, Par jugement en date du 01/03/2023, le tribunal de

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TCOM

Chambre 20

69f2a3d6cdc6046d470709c8

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ahmed Badr, Président, comparant par Me Alexandra BOURGEOT [Adresse 2] DEFENDEUR(S) : * SAS MONTEIL IMMOBILIER [Adresse 3] Représentant légal : M.

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TCOM

chambre C2

69e55db5cdc6046d47d7290b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de LA ROCHE-SUR-YON Palais Consulaire - 55, rue Hoche - 85000 LA ROCHE SUR YON JUGEMENT AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ La SOCIETE d'EXPLOITATION DU MOTEL

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69df6044cdc6046d474ed2a8

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[Y] [I], [O], [H], né le [Date naissance 1] à Angers (49), FRANCE, exerçant une activité de montage et rénovation de salle de bain, pose de revêtements de sol et revêtements muraux, conception, conseil

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69eb6636cdc6046d4760693b

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Numéro de rôle : 2025010627 PC : 2025J238 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL MONTOIS

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb20becdc6046d47c8f828

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[G] [H], né le [Date naissance 1] à [Localité 2] (79), FRANCE, exerçant une activité de négoce, fabrication, montage, pose et entretien de menuiseries intérieures et extérieures, notamment en bois, PVC

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TCOM

9ème chambre

69f160facdc6046d47e8c125

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

L'organisation, la promotion et la gestion d'évènements en tous genres - montage et démontage de meubles et de stand. La société est donc commerciale par sa forme et son objet.

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REFERE

69e20dafcdc6046d478ed46e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

[Immatriculation 1] ; * Le véhicule Ford Mondeo Vignate 2.0 Hybrid 187 BVA6, dont le numéro de série est WFODsociété LixxbailWPCHHE19923 et immat.

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Chambre 2-4

6a0f018acdc6046d47701726

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Jean-Marc Monteil, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. François Echo, juge présidant l'audience, M. Olivier Duboureau, juge, M.

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TCOM

Chambre 07

69f2dc6acdc6046d470b67df

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[E] [L] [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Sandy MOCKEL [Adresse 2] [Localité 1] [Courriel 1] (D0298) * Mme [P] [D] EPOUSE [L] [Adresse 3] comparant par Me Sandy MOCKEL [Adresse 4] [Courriel

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Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45416cdc6046d47c15ae8

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

1] 2015, Monsieur [E] [K], salarié de la société d'intérim PROMAN, s'est rendu à son travail avec ce même véhicule mis à sa disposition par son employeur et a été victime d'un accident de la route mortel

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Chambre 07

69f22965cdc6046d47fa95be

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[X] [J] [Adresse 1] comparant par Me Sandy MOCKEL [Adresse 2] [Localité 1] [Courriel 1] (D0298) * Mme [Q] [V] EPOUSE [J] [Adresse 1] comparant par Me Sandy MOCKEL [Adresse 3] [Courriel 1] (D0298) Mme

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Chambre 07

69f20cb3cdc6046d47f7e7bc

Commerce

7 février 2025

7 février 2025

[K] [V] [Adresse 1] comparant par Me Sandy MOCKEL [Adresse 2] [Courriel 1] (D0298) * Mme [H] [V] [Adresse 1] comparant par Me Sandy MOCKEL [Adresse 2] [Courriel 1] (D0298) * Mme [T] [V] [Adresse 1]

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TCOM

Chambre 2-4

69d7f27ccdc6046d47ae952c

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Jean-Marc Monteil, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Olivier Duboureau, juge présidant l'audience, M. Vincent-Bruno Larger, juge, M.

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Chambre 2-4

69d85190cdc6046d47b582a0

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Jean-Marc Monteil, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Olivier Duboureau, juge présidant l'audience, M. Vincent-Bruno Larger, juge, M.

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