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33 résultats pour « Netry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f6e037cdc6046d4769943c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[B] [M] [X] FERREYRA [Adresse 2] [Localité 3] comparant par Me Jeffrey NETRY Avocat [Adresse 3] [Localité 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6e028cdc6046d47699339

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[Adresse 2] [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 4] comparant par Me Jeffrey NETRY Avocat [Adresse 4] [Localité 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f67a68cdc6046d476260e7

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[Z] [F] [T] FERREYRA [Adresse 2] comparant par Me Jeffrey NETRY Avocat [Adresse 3] [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0f0329cdc6046d477046ac

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

[S] [L] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Jeffrey Netry, [Adresse 3], avocat.

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d590cdc6046d47323ac5

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La société NIPAHUT observe que ces recommandations n'ont pas été respectées et constate que le mobilier n'a pas été entretenu ni nettoyé avant hivernage.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c994f6cdc6046d47710daf

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Entretien maintenance de tout conduit Vmc, aération et autre nettoy age industriel.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be705cdc6046d4726af1c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Il est donc demandé que la courette soit débarrassée afin de faciliter l'accès au compteur, que le sol en soit nettoyé et que l'origine des rejets nauséabonds soit recherchée et supprimée.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7b61dcdc6046d470cfcc7

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

En mars 2025, la société affichait une rentabilité positive avec un poste client nettoyé, à ce jour les encours clients sont bons.

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - PROCEDURE COLLECTIVE

69e27b9fcdc6046d479c0a86

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Enfin, il sollicite un délai afin de pouvoir rendre le textile et les affaires nettoyées ; Au vu des éléments exposés, le débiteur sollicite du Tribunal l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cffa71cdc6046d4703b04a

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

travaux effectués correspondent au DGD n° 4DGD2021-3000 dûment accepté, les travaux donnent satisfaction, les installations de chantier ont été repliées et les lieux du chantier ont été remis en état et nettoyés

Source officielle
TCOM

Jgt en délibéré

6a0c298bcdc6046d472c1a34

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

principal, assorti des intérêts au taux légal à compter du jour de la demande. 4) Sur la demande de dommages et intérêts La SAS OSPA-2 facturé, 450 € à la société [B] [C], la prestation tendant à nettoyer

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7bde2cdc6046d477db1c6

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

La SCCV [Localité 2] a signé le 25 août 2021 le procès-verbal de réception des travaux (lot n°1 fondation et gros œuvre des bâtiments A et B) avec réserve (DOE à remettre, nettoyer tous les regards parking

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69bf020dcdc6046d477a70b5

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Celle-ci reconnaît dans son mail en réponse à celui du 9 août 2023 du gérant de la société [I] IMMO, que le contremaître a oublié de faire nettoyer par le nouvel agent mis en place, l'escalier et les circulations

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69cf4250cdc6046d47efefcc

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle soutient également qu'à l'issue de cette première réunion, RIVETANCHE a nettoyé les lieux, rendant impossible tout constat au contradictoire d'AZCS.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc873dcdc6046d47aefbe6

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

428 € et malgré ses relances, en dehors d'acomptes, [Localité 2] n'a pas réglé les factures car elle conteste non pas les prestations effectuées, mais les éléments de calcul – prix du m2 et surfaces nettoyées

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8e35acdc6046d47c267dd

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Il s'agit probablement des résidus de peinture des murs qui n'ont pas été nettoyés avant l'application de la résine.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e84ff0cdc6046d47180fbc

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

M] fait constater l'état d'avancement du chantier par un commissaire de justice le 25 mai 2023 ; ce dernier dresse un procès-verbal de constat duquel il ressort notamment : * le chantier n'est pas nettoyé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3ce77cdc6046d4782e5ee

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

location, quel qu'en soit le motif, éventuellement prorogé d'un commun accord, le locataire est tenu de rendre le matériel en bon état, compte tenu de l'usure normale inhérente à la durée de l'emploi, nettoyé

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a91620cdc6046d478e939c

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le sol avait été préalablement nettoyé par les équipes de la société GEOP SASU présentes sur le chantier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e41f49cdc6046d47bdd40d

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

MUTUELLES, la société MMA IARD, co-assureur, est donc bien fondée à intervenir volontairement à la présente procédure ; ATTENDU qu'il convient de préciser que l'intégralité de la piste avait été nettoyée

Source officielle

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SIREN 952968568GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

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