CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 résultats pour « Patrick BARRAUX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux - audience publique

69d77cd3cdc6046d47a1142b

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 23 OCTOBRE 2025 Composition du tribunal : Monsieur Patrick DUQUESNE, président de chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU et Madame Agathe PIAT, juges

Source officielle
TCOM

Référés

69e0c551cdc6046d4770ed10

Commerce

15 avril 2026

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

LA BROCANTE DE FRED, BARRAUX, Frédéric, Patrick, William

SIREN 853678043GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

17/09/2019

Voir →

Ventes et cessions

ACTUAL, BARRAUX, Patrick

SIREN 814200036GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

Mise en activité de la société. par acte sous seing privé en dazte du 17/11/15 enregistré aux impots le 20/11/15 bordereau 2015/2 672 case N° 10 au sie de draguignan nord adresse du précédent exploitant avenue du 8 mai 1945 le plan bat c1 83120 ste maxime. les oppositions sont a effectuer dans les 10 jours de la parution au bodacc

05/01/2016

Voir →

Créations

Axa Assurances, BARRAUX, Patrick

SIREN 395011406GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DINAN

30/11/2008

Voir →

15 avril 2026

le 29 septembre Vu les pièces versées au débat RÉTRACTER, pour les raisons de fait et de droit précitées, l'ordonnance rendue le 9 septembre dernier signée le 29 septembre dernier par le magistrat Patrick

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9da86cdc6046d473b6d76

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

DEMANDERESSE Société UBB Immobilier SARLU, [Adresse 1], comparaissant par Maître Diane TRICOIRE, Avocat à la Cour, DEFENDERESSE société UNION [Localité 1] BEGLES SA, [Adresse 2], comparaissant par Maître Patrick

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69eb3bc0cdc6046d475c9715

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Hugues LAPAW, président, assisté de Me Patrick TRASSARD, avocat à la Cour.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7589cdc6046d47afeb33

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SELARL PHILAE, ès qualités de Mandataire Judiciaire de la SARL DEMANTELEMENT FIBRES AMIANTE « DFA », [Adresse 16], * ◊ COMPAGNIE QBE EUROPE SA/NV, [Adresse 17], Comparaissant par Maître Claire LE BARAZER

Source officielle