CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

853 résultats pour « Poiret »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

HA MANDATAIRES JUDICIAIRES, représentée par Me Cyrille POIRETc/SAS ABC AIR BUSINESS CORPORATION

69df6a19cdc6046d474fd8e1

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE TROISIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 8 AVRIL 2026 N° Rôle : 2026L00273 RADIATION ADMINISTRATIVE : SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, représentée par Me Cyrille POIRET c/ SAS

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e8e588cdc6046d4724b467

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

JUGEMENT PRONONCE LE 30 Janvier 2025 4ème CHAMBRE RG n°2024F01295 DEMANDEUR [Adresse 1] comparant par Me Nathalie LEROY 82 [Localité 1] DE [Localité 2] [Localité 3] [Localité 4] [Courriel 1] et par Me POIRRET

Source officielle
TCOM

.

69b73638cdc6046d47cbeccc

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Lors de cette audience Me Cyrille POIRET, représentant Me [Q] [P], liquidateur judiciaire, a comparu. Le dirigeant quant à lui, ne s'est pas présenté.

Source officielle
TCOM

.

69b73834cdc6046d47cc11ec

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Lors de cette audience Me Cyrille POIRET, représentant Me [Z] [B], liquidateur judiciaire, a comparu.

Source officielle
TCOM

.

69b7352bcdc6046d47cbd8f5

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Lors de cette audience, Me Cyrille POIRET, représentant Me [M] [N], liquidateur judiciaire, a comparu et le débiteur ne s'est pas présenté.

Source officielle
TCOM

.

69b77645cdc6046d47d0521f

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

DIT que les constatations du juge seront consignées dans un rapport auquel sera annexé celui de la SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, représentée par Me Cyrille POIRET.

Source officielle
TCOM

.

69b77832cdc6046d47d0715f

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

DIT que les constatations du juge seront consignées dans un rapport auquel sera annexé celui de la SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, représentée par Me Cyrille POIRET.

Source officielle
TCOM

.

69b77eb5cdc6046d47d0d924

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Yves LENORMANT, juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert en la personne de la SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, représentée par Me Cyrille POIRET.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b77fb1cdc6046d47d0e93a

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

DIT que les constatations du juge seront consignées dans un rapport auquel sera annexé celui de la SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, représentée par Me Cyrille POIRET.

Source officielle
TCOM

.

69b78449cdc6046d47d132ad

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

DIT que les constatations du juge seront consignées dans un rapport auquel sera annexé celui de la SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, représentée par Me Cyrille POIRET.

Source officielle
TCOM

.

69b78752cdc6046d47d16367

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

DIT que les constatations du juge seront consignées dans un rapport auquel sera annexé celui de la SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, représentée par Me Cyrille POIRET.

Source officielle
TCOM

.

69b79314cdc6046d47d2721b

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

DIT que les constatations du juge seront consignées dans un rapport auquel sera annexé celui de la SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, représentée par Me Cyrille POIRET.

Source officielle
TCOM

.

69b79360cdc6046d47d27705

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

DIT que les constatations du juge seront consignées dans un rapport auquel sera annexé celui de la SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, représentée par Me Cyrille POIRET.

Source officielle
TCOM

.

69b79416cdc6046d47d282cd

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

DIT que les constatations du juge seront consignées dans un rapport auquel sera annexé celui de la SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, représentée par Me Cyrille POIRET.

Source officielle
TCOM

.

69c923f0cdc6046d4765a39d

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

DIT que les constatations du juge seront consignées dans un rapport auquel sera annexé celui de la SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, représentée par Me Cyrille POIRET.

Source officielle
TCOM

.

6a0bbb82cdc6046d47233c2d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

DIT que les constatations du juge seront consignées dans un rapport auquel sera annexé celui de la SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, représentée par Me Cyrille POIRET.

Source officielle
TCOM

.

6a0bbc40cdc6046d472346fe

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[F] [M] [Z], exerçant une activité de Accessoire féminin, bazar, maroquinerie, prêt à porter, chaussures, bijoux fantaisie, accessoire de mode, gants, bonnetterie, écharpe, foulard en ambulant. - sise

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b216c3cdc6046d475a15df

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

l'audience du : 13/10/2025 Composition du tribunal Lors des débats et du délibéré : Président : Karine MIELVAQUE Juges : Jean-Guy BERNARD Patrice ECHALIER Greffier uniquement lors des débats : Pierre POURET

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69fb1ff3cdc6046d47c8ea06

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

REPRESENTANT(S) : Monsieur Sébastien CALMETTES, Président d'[Localité 1] DEFENDEUR (S) : [F] [G] [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : Non comparant, non représenté, PRESIDENT : Bruno CHAPOULART GREFFIER : Pierre POURET

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b216f7cdc6046d475a18f2

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

EN CHAMBRE DU CONSEIL A L'AUDIENCE DU : 13/10/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Karine MIELVAQUE JUGES : Jean-Guy BERNARD Patrice ECHALIER GREFFIER : Pierre POURET

Source officielle

Page 1 sur 43

Suivant →