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10 résultats pour « Poncy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb1824cdc6046d4790d96a

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Attendu qu'à la date du 25/03/2025 le tribunal de céans a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de ECURIE PONEY CLUB DE L'ANTONNIERE (SARL) - [Adresse 1], poney club

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb0816cdc6046d478ff488

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Attendu que la SCI MDD, loue ses locaux à la société SARL ECURIE PONEY CLUB DE L'ANTONNIERE, société placée en redressement judiciaire suivant jugement du tribunal de céans en date du 25/03/2025 et qu'afin

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TCOM

Chambre 06

69f2880ecdc6046d470524ac

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

N° RG : 2024P02870 DEMANDEUR : URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse 1] Ayant pour représentant Mme [J] [Q] (munie d'un pouvoir) DEFENDEUR : SARL JP PONCE Adresse légale : [Adresse 2] FRANCE N° Registre

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8278dcdc6046d47de6572

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

les éléments que celui-ci peut ignorer pour cerner l'endettement de la caution ; Que Monsieur [O] [N] était jusqu'en novembre 2022 propriétaire de l'intégralité des parts sociales de la société AU PONEY

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TCOM

Chambre 2-5

69d25933cdc6046d47325b68

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Jean-Françoisé Ponce du président du délibéré, et Mme Sylvie Pénard, greffier . M. Charles-Henri Le Chevalier Le greffier P/Le président.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d67781cdc6046d4787a5f4

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Jean-Françoisé Ponce du président du délibéré, et Mme Sylvie Penard, greffier . M. Jean-Michel Russo Le greffier Le président.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a0deb8cdc6046d47dc7eeb

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Le 16 février 2022, la SARL CHASP publie via les réseaux sociaux la mise en vente de ses poneys et chevaux à la suite de l'arrêt d'activité du club.

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69b278c5cdc6046d4763876c

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

FAITS ET PROCEDURE : La société SARL [Localité 1] édite des magazines spécialisés dans l'actualité du poney. Elle dispose également d'un site internet.

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TCOM

4ème chambre

69e84ff0cdc6046d47180fbc

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

* le parquet n'est ni poncé ni vitrifié, aucune couche de peinture définitive n'est réalisée dans le logement et aucun des éléments de menuiserie mentionnés dans ce poste n'est présent ou posé.

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TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69eb4407cdc6046d475d46b0

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La « reprise d'aspect » consiste à poncer l'ensemble de l'Hormigon pour en supprimer son aspect balayé. La prestation proposée est beaucoup plus large qu'une simple reprise des désordres constatés.

Source officielle