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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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20 résultats pour « Romer »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 4

—

Le canton n° 3 (Celles-sur-Belle) comprend les communes suivantes : Aigondigné, Avon, Beaussais-Vitré, Bougon, Celles-sur-Belle, Chenay, Chey, Exoudun, Fressines, Lezay, Messé, La Mothe-Saint-Héray, Pamproux, Prailles-La Couarde, Rom, Saint-Coutant, Sainte-Soline

Article ANNEXE III

—

anglais-français : TERMES ANGLAIS: TERMES FRANCAIS : algorithmics : algorithmique +---------------+----------------- : artificial : intelligence : intelligence : artificielle +---------------+----------------- : CD-ROM

Article Annexe I

—

aux Etats-Unis - La sécurité alimentaire en Afrique subsaharienne - L'agrobusiness aux États-Unis ou en Nouvelle-Zélande [en remplacement de L'agrobusiness aux États-Unis ] 3 - Les sociétés face aux risques - Un risque naturel dans un Dom-Rom

Article Annexe III

—

aux États-Unis - La sécurité alimentaire en Afrique subsaharienne - L'agrobusiness aux États-Unis ou en Nouvelle-Zélande [en remplacement de L'agrobusiness aux États-Unis ] 3 - Les sociétés face aux risques - Un risque naturel dans un Dom-Rom

Article 15

—

Les demandes adressées à l'EPSF en application des articles 3,8 et 9 et du b de l'article 13 par la voie postale sont établies en trois exemplaires identiques, deux en version papier et le troisième sur support électronique (CD-Rom).

Article Annexe II

—

agglomération 2 - Nourrir les hommes - L'Inde : plus d'un milliard d'hommes à nourrir - L'agrobusiness aux États-Unis - La sécurité alimentaire en Afrique subsaharienne 3 - Les sociétés face aux risques - Un risque naturel dans un Dom-Rom

Article 1

—

les envois suivants : a) Les envois écrits ou imprimés en braille ; b) Les envois de papiers spéciaux destinés aux impressions à l'usage des aveugles ; c) Les enregistrements sonores ou numériques, notamment les bandes magnétiques, cassettes, CD, CD-ROM

Article 221-V/27

—

Sous forme papier ou numérique (CD-ROM) (voir nota 3). Documents de l'OMI : Dernières éditions, sous forme papier ou numérique (CD-ROM).

Article R176-3-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 36 > 93

Code électoral

Pour l'ensemble des circonscriptions consulaires, les données relatives aux émargements sont inscrites sur un CD-ROM remis en main propre à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire du ministère des affaires étrangères et

Article Annexe I

—

Les sociétés face aux risques - Un risque naturel dans un Dom-Rom ou en métropole - Le couloir de la chimie au sud de Lyon - Les inondations au Bangladesh - Un risque naturel dans le Pacifique [ajout d'une situation au choix] - Les risques écologiques

Article 2

—

L'outil télématique : les réseaux et les applications télématiques ; L'accès aux banques de données ; L'informatisation des centres de documentation ; Les logiciels documentaires ; La reprographie ; La micrographie ; Les nouvelles technologies (DON, CD ROM

LEGIARTI000019957118

—

Abonnement FRA IAC + ABO A08 170 Abonnement à l'Atlas des cartes IAC France FRA IAC ABO A09 92 Atlas ARR DEP (seul) FRA ARR DEP A10 77 Atlas ARR DEP + Abonnement FRA ARR DEP + ABO A11 182 Abonnement à l'Atlas ARR DEP FRA ARR DEP ABO A12 105 CD-ROM

Article Annexe I

—

La documentation juridique, fiscale ou sociale de base est à la disposition des employés sous forme de disques optiques compacts (CD-ROM). Les demandes particulières passent par la consultation de bases de données externes.

Article Annexe Ia

—

• Catalogue constructeur, CD Rom, assistances techniques, site Internet, ordinateur, téléphone • Outillage collectif et équipements de sécurité, fournisseurs de l'entreprise • Matériel de protection et de sécurité individuelle • Matériel de signalisation

Article Annexe I (suite)

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dossiers à tenir ; - des choix d'organisation de l'entreprise ; - d'un support organisé, perçu au travers d'une interface graphique ; - de consignes de travail, de méthodes et d'objectifs ; - d'une documentation sur papier ou disque optique compact (CD-ROM

Article Annexe V

—

Copie du dossier sur CD Rom ou DVD comportant texte et productions photographiées. Évaluation Elle vise les compétences : C1, C2, C3, C4, C6.2 et les savoirs associés : S1, S2, S3.1, S4, S5.1, S5.4, S7, S8.6, S9.1, S9.2 et S9.3.

Article Annexe Ib (suite)

—

X L'ordinateur Carte mère, processeur, carte graphique, mémoires et stockage, connecteurs d'entrée-sortie La mémoire (RAM, ROM, flash, cartes et autres supports) Identifier les différents éléments de l'unité centrale et en comprendre le

Article Annexe Ib (suite)

—

Il s'agit pour un annonceur de décliner ses campagnes publicitaires sur des formats différents tels que le webstreaming, le film publicitaire, le e-pub, le print, l'UMTS (technologie de téléphonie mobile de troisième génération), ou le CD-ROM.

Article Français

—

Par ailleurs, on poursuit également l'initiation aux ressources documentaires sur supports informatiques, audiovisuels et multimédias (CD Rom). Dans ce domaine, la collaboration avec les documentalistes du CDI est essentielle. C.

Article Annexe

—

Noyelles-sur-Escaut ; Oisy-le-Verger ; Ors ; Paillencourt ; Palluel ; Pommereuil ; Pronville ; Proville ; Quéant ; Quiévy ; Raillencourt-Sainte-Olle ; Ramillies ; Rejet-de-Beaulieu ; Reumont ; Ribécourt-la-Tour ; Rieux-en-Cambrésis ; Rocquigny ; Romeries