Codes de loi français

Article annexe III

Chapons, poulardes Poules de réforme (filière œufs de consommation) Coqs et poules de réforme (reproducteurs) Dindes Pintades (y compris chaponnées) Canards à rôtir

Article Annexe I Bis

La désignation "morceaux à fondue" correspond à des morceaux issus de pièces à griller ou à rôtir ***. La désignation "morceaux à brochettes" correspond à des morceaux issus de pièces à griller ou à rôtir ** et ***.

Article 3

l'engrais 0,300 Autres porcins 0,300 Cochettes 0,300 Poulets de chair 0,017 Poules pondeuses 0,012 Poulettes démarrées 0,008 Dindes 0,025 Pintades 0,014 Oies grasses 0,06 Canards gras 0,06 Oies à rôtir

Article 1

le présent décret, s'appliquent jusqu'au 30 juin 2010 aux volailles fermières de chair présentées en frais, surgelé, transformé, entier et découpe pour les espèces suivantes : poulets de chair, chapon, poularde, pintade, chapon de pintade, dinde à rôtir

Article annexe IV

TONNAGES ANNUELS EN DEÇÀ DESQUELS LES EXPLOITANTS D'ABATTOIRS DE VOLAILLES OU DE LAGOMORPHES SONT SOUMIS AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 4, DEUXIÈME PARAGRAPHE ESPÈCE SEUIL DE TONNAGE Gallus gallus 600 Dindes 1 000 Pintades 100 Canards à rôtir

Article Annexe V

. (*) La dénomination doit être complétée par la destination culinaire ou le mode de cuisson conseillés lorsque le morceau est prêt à la vente : à rôtir, à griller, à braiser, à bouillir, à bifteck, à pot-au-feu, à bourguignon, à fondue, à carpaccio

Article Annexe I

. (*) Cette dénomination doit être complétée par la destination culinaire ou le mode de cuisson conseillés lorsque le morceau est prêt à la vente : à rôtir, à griller, à braiser, à bouillir, à bifteck, à pot au feu, à bourguignon, à fondue, à

Article Annexe

sous atmosphère protectrice 15 Découpe sous vide ou sous atmosphère protectrice 15 Chapon de pintade Entier nu et sous film 15 Découpe nue ou sous film 13 Découpe sous vide ou sous atmosphère protectrice 15 Dinde à rôtir

Article 2

Montréal-les-Sources, Montségur-sur-Lauzon, Nyons, Pelonne, Pennes-le-Sec, Piégon, Pierrelatte, Pierrelongue, Plaisians, Pommerol, Poyols, Pradelle, Propiac, Réauville, Recoubeau-Jansac, Reilhanette, Rémuzat, Rioms, Rochebrune, Rochefourchat, Rochegude, Rottier

Article Annexe I

darnes et / ou tronçons Tourner des têtes de champignons Préparer persil en branche, pluche de cerfeuil Plaquer les poissons Lever les filets de poissons (sole) Concasser et hacher persil, ail Habiller et brider des volailles pour rôtir

Article Annexe

Un même cahier des charges peut contenir des éléments concernant les volailles destinées à la découpe et les volailles à rôtir. (1) Voir in fine le tableau des abréviations. 1re exigence : schéma de vie du produit (2) En raison de la nature du produit

Article TABLEAU C

Ayant une seule paire de cylindres de grande dimension, ou deux paires de cylindres de petite dimension, au-dessous d'un mètre de longueur 200 Ayant une seule paire de cylindres de petite dimension, au-dessous d'un mètre de longueur 100 Lamier-rotier

LEGIARTI000027942580

Eygues L1_523 Le ravin de l'Ubac DU_11_02 Eygues L1_1173 Le ravin de Méliquand DU_11_02 Eygues L1_520 Le ravin des Terrasses DU_11_02 Eygues L1_1177 Le rif de Montmorin DU_11_02 Eygues L1_1185 Le rif de Rottier

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

pigeon, perdrix = 0,25 ; 3. coquelet = 0,75 ; 4. poulet léger = 0,85 ; 5. poule, poulet standard, poulet label, poulet biologique, poulette, poule pondeuse, poule reproductrice, faisan, pintade, canard colvert = 1 ; 6. poulet lourd = 1,15 ; 7. canard à rôtir

LEGIARTI000050672754

012_S1 1 2022_03_26-2 Auvergne-Rhône-Alpes Drôme 2021_LOT4_ZN_26_03 BOULC BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 907299 6395420 2021_LOT4_ZN_26_03_S1 1 Point 2 906899 6395359 2022_03_26-3 Auvergne-Rhône-Alpes Drôme 2021_LOT4_ZN_26_04 ROTTIER

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Izon-la-Bruisse, Jonchères, Laborel, Lachau, Lesches-en-Diois, Luc-en-Diois, Mévouillon, Miscon, Montauban-sur-l'Ouvèze, Montguers, Montlaur-en-Diois, La Motte-Chalancon, Le Poët-en-Percip, Poyols, Les Prés, Rioms, La Roche-sur-le-Buis, La Rochette-du-Buis, Rottier