Codes de loi français

Article 1

Est désigné sous l'appellation "site Natura 2000 montagnes de la haute Soule" (zone spéciale de conservation FR 7200750) l'espace délimité sur la carte au 1/100 000 ci-jointe s'étendant dans le département des Pyrénées-Atlantiques sur une partie du territoire

Article 322-3.07

Poudre sèche/poudre chimique sèche (types courants) Liquides inflammables, matériel électrique et gaz inflammables.

LEGIARTI000024466577

BTEX (benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes) 6 mg/kg de matière sèche PCB (polychlorobiphényles 7 congénères) 1 mg/kg de matière sèche Hydrocarbures (C10 à C40) 500 mg/kg de matière sèche HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) 50 mg

Article D113-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 11

En zone de montagne, les sous-zones sont les zones de montagne, de montagne sèche, de haute montagne et de haute montagne sèche.

Article 10

Températures maximales : En période de travail du personnel, la température sèche de l'air ne doit pas dépasser 52 °C et la température caractéristique 34 °C si l'atmosphère est sèche ou 32 °C si l'atmosphère est humide.

Article Annexe I

Cendres sulfatées Pas plus de 1 %, sur la base de la matière sèche. pH Entre 4,5 et 7 (solution 1/125). Arsenic Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche. Plomb Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche.

Article 1

Terminologie : Au sens du présent titre, il faut entendre par : - température résultante : une température, exprimée en degrés, calculée à l'aide de la formule 0,3 ts + 0,7 th - V dans laquelle ts et th correspondent respectivement aux températures sèche

Article 17

Les toilettes sèches sont composées d'une cuve étanche recevant les fèces ou les urines. La cuve est régulièrement vidée sur une aire étanche conçue de façon à éviter tout écoulement et à l'abri des intempéries.

Article GH 54

Colonnes sèches

Article R424-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 88

La matière sèche, dont le poids est l'assiette de la taxe prévue au II de l'article L. 425-1, est constituée à partir des boues ou matières assimilables mentionnées à l'article R. 424-1, dont sont déduits les réactifs incorporés pour la production et

Article 5

Colonnes sèches.

Article 1

Thym feuille séchée Thym feuille surgelée DDM DDM= 16 jours à compter DDM = 3 ans après date de récolte DDM = 3 ans après date DDM= 4 ans après date CRITERES NORMES PAR MODE DE PRESENTATION Thym branche fraîche Thym branche séchée Thym feuille

Article 2

L-cystéine utilisé dans les conditions prévues à l'article 1er doit répondre aux caractéristiques et aux critères de pureté suivants : Teneur : pas moins de 98 p. 100 et pas plus de 102 p. 100 de C3H7N02 S, HCL, calculés par rapport à la substance sèche

Article 98

Les habitations de la troisième famille B et de la quatrième famille doivent comporter une colonne sèche de 65 millimètres par escalier.

Article D667-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 27

-Pour le secteur des fourrages séchés, les types d'interventions suivants sont mis en œuvre :

Article 2

La fabrication par voie sèche des composés arsenicaux se fera dans des appareils clos en marche normale.

Article 6

La ration de base du troupeau provient à hauteur de 80 %, exprimée en matière sèche, de l'exploitation.

Article Annexe III

Points à vérifier dans le cas particulier des toilettes sèches Respect des prescriptions techniques en vigueur, notamment :

Article 15

Les objets peints ou vernis devront être séchés dans des conditions excluant tous riques d'inflammation ou d'explosion.

Article MS 28

Des colonnes sèches peuvent être demandées notamment pour assurer la défense des parties élevées de certains établissements.