Codes de loi français

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13 résultats pour « Semmel »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 61

Arrêté du 4 mai 1983 relatif à la publicité des prix des prestations de services dans le secteur de la réparation de la chaussure

font assurer la réparation des chaussures sont tenus d'afficher un tarif, lisible de l'extérieur de l'établissement, des prix T.T.C. des prestations suivantes réalisées en cuir ainsi que dans une autre matière à spécifier, pour homme et femme : demi-semelle

Article 241-3.03

—

. - Chaque membre de l'équipage dispose de chaussures avec semelles antidérapantes.

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 87

Arrêté du 9 février 1968 fixant les méthodes de mesure de la conductibilité du sol des salles d'opération et des salles d'anesthésie des établissements sanitaires publics ou privés.

Chaque partie portante est munie d'une semelle souple, assurant par écrasement un contact intime avec le sol, sur une surface de 9 centimètres carrés environ et représentant une résistance transversale inférieure à 5 000 ohms.

Article L4322-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 56 > 86

Code de la santé publique

Ils ont également seuls qualité pour pratiquer les soins d'hygiène, confectionner et appliquer les semelles destinées à prévenir ou à soulager les affections épidermiques.

Article 1

—

: Détermination des dimensions de la : : : semelle. : : R. 233-89 (alinéa 1) : : Masse maximale des machines : : conception générale, : conduites par une seule personne.

Article 29

—

Elles comprennent : -le démantèlement des installations de production d'électricité ; - l'excavation de la totalité des fondations jusqu'à la base de leur semelle, à l'exception des éventuels pieux.

Article Annexe

—

Rénover les semelles des chaussures. Rénover les éléments du dessus des chaussures. 2. Réaliser les prestations de services complémentaires à la cordonnerie Reproduire tous types de clés.

Article 223 a-II-2/27

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Sauf dans les espaces à cargaison, les soutes à dépêches et à bagages et les chambres à vivres réfrigérées, tous les vaigrages, semelles, lambourdages, écrans pour éviter le tirage, plafonds, et isolations doivent être en matériaux incombustibles.

Article Annexe 10

—

supérieur NFMP001-00 Confection d'une contention souple du genou NFMP002-00 Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du genou NGMP001-00 Confection d'une contention souple de la cheville et/ou du pied, ou confection d'une semelle

LEGIARTI000045121689

—

. - Le port d'une compensation efficace (semelle ou talonnette) est un facteur minorant dans la cotation. En cas de retentissement rachidien voir aussi l'index 34. 4.

Article ANNEXE I b

—

Limites de connaissances S11. 1 : les fondations profondes Identifier les différents types de fondations profondes : puits pieux parois S11. 2 : Les fondations superficielles Citer et localiser les différents types de fondations superficielles : semelle

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Prévention des chutes par glissade Les semelles d'usure des articles chaussants appropriés à la prévention des glissades sont conçues, fabriquées ou dotées de dispositifs rapportés appropriés, de façon à assurer une bonne adhérence, par engrènement ou

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Prévention des chutes par glissade Les semelles d'usure des articles chaussants destinés à la prévention des glissades sont conçues, fabriquées ou dotées de dispositifs rapportés appropriés, de façon à assurer une bonne adhérence, par engrènement ou