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53 résultats pour « Soalla »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux Général

69bdcb60cdc6046d47616e65

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

La société LE MELIER a créé une filiale, la société SOLAR-ENERGY, dont l'activité est d'assurer l'exploitation des panneaux photovoltaïques de la société LE MELIER, ainsi que la revente de l'électricité

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a91ee6cdc6046d478fd197

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Pour la société SOLAR SCREEN INTERNATIONAL SA La société SOLAR SCREEN INTERNATIONAL SA justifie ses demandes par deux factures émises en 2021 : une première d'un montant de 43.719,00 €, et une seconde

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abbda3cdc6046d47cd3269

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

6 de la Garantie fabricant Trina Solar et à l'article 8 des conditions générales de vente de la société TRINA SOLAR LIMITED (SCHWEIZ) AG.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2c35ecdc6046d47090e4c

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Y faisant droits * Condamner la Société EGM DA SOLA au paiement de la somme de 6.034,09 € correspondant au montant des factures impayées.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf2ef4cdc6046d477df9d6

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La société VOXTAR SOLAR n'ayant pas comparu, le Tribunal a constaté le défaut et mis l'affaire en délibéré.

Source officielle
TCOM

REFERE Salle N°8

69e65a90cdc6046d47ea8a62

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Toulouse B 330 534 652 Ayant pour avocat postulant Maître Medhi DUBUC-LARIBI (Barreau de Poitiers) Ayant pour avocat plaidant Maître Laurent KELLER (Barreau de Strasbourg) Défenderesse Société MA SOLAR

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9c069cdc6046d47a66e63

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle EVENO Débat à l'audience du 30/04/2026 LES FAITS, LA PROCEDURE, LES PRETENTIONS DES PARTIES La société LOXAM a loué à la société ECOWATT-SOLAR

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6de02cdc6046d4736a52c

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY EN VELAY 23/10/2025 jugement du VINGT-TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : 2024RJ130 Procédure de liquidation judiciaire directe : La SARL ENELEC SOLAR

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TCOM

R E F E R E

69ab6374cdc6046d47c751f1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

REFERE RENDUE LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION AFFAIRE : [Adresse 1] (SARL) [Adresse 2] Me Nathan MILLET Avocat Cabinet de Me Marie Odile LAMOUREUX DE BELLY Avocat [Adresse 3] CONTRE : NEXANS SOLAR

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TCOM

Procédures collectives

69dd215fcdc6046d471a8b9d

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le Tribunal ayant vu la déclaration de cessation des paiements, le bilan et les pièces annexes déposés au Greffe le 27 Décembre 2024 par : SAS SOLAR SECURITE [Adresse 1] Et ci-après désigné comme étant

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TCOM

Délibérés Référés

69c50e5bcdc6046d47065e84

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

DEMONT Défendeurs : 1°) MP FINANCES (SAS) exerçant sous l'enseigne "SOLAR PAINT", [Adresse 3], [Localité 3] SELAS, [Localité 4] intervenant par Maître, [P], [Localité 4] ,([Localité 5]) SELARL, [M], [

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17a88cdc6046d4749c14c

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

2025-763 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES JUGEMENT PRONONCE LE 08/10/2025 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 06/10/2025, l'entreprise ci-après nommée : SAS MB SOLAR

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TCOM

Audience publique de vacation

69f9df7bcdc6046d47a8e00d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 08/07/2025 Audience de vacation LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SAS TE HOLDING SOLAR

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TCOM

Chambre 2-5

6a0f07a7cdc6046d4770b1c5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 16/04/2026 Chambre 2-5 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SAS à associé unique LCEET SOLAR

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TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a34914cdc6046d4712d0f4

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article 446-2 du code de procédure civile, Vu l'affaire inscrite au répertoire général de la juridiction sous le numéro 2019 005700 opposant : -TQN SOLAR

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TCOM

chambre 1-2

69cf3ba2cdc6046d47eefbc8

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ENTRE : La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE [Localité 1] ET D'ILE-DE-FRANCE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de Paris 775 665 615 Partie demanderesse : assistée de Me Michèle SOLA

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TCOM

chambre 1-3

69d1fdf3cdc6046d472c67c4

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Pour clarifier les qualités de l'émetteur et du destinataire mentionnés sur le courriel cidessus, à la demande du tribunal, Maître Pauline Baudu-Armand, le conseil de VINST, indique que : * SOLAR BOX,

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TCOM

Chambre 06

69f27750cdc6046d4703b749

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Débats en Chambre du Conseil le 30 Juin 2025 PARTIES DEMANDEUR SAS F.G., [Adresse 1] Ayant pour représentant la SELARL MOREAU-GERVAIS-GUILLOU-VERNADE-SIMON-LUGOSI, [Adresse 2] DÉFENDEUR SAS EGM DA SOLA

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TCOM

Trib. de Commerce

69a908cbcdc6046d478d48b6

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX N° RG: 2023R00046 MONTBARTIER ENERGIES / FIRST SOLAR Gmbh EXPERTISE Ordonnance autorisant un prélèvement sur la provision consignée Le 13 janvier 2026, en notre cabinet

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TCOM

Trib. de Commerce

69a9086bcdc6046d478d4351

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX N° RG: 2023R00046 MONTBARTIER ENERGIES / FIRST SOLAR Gmbh EXPERTISE Ordonnance de complément de consignation Le 1 er juillet 2025, en notre cabinet, au Tribunal de

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