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159 résultats pour « Taesch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

contentieux - première chambre

69bcb014cdc6046d47461fe7

Commerce

20 novembre 2025

20 novembre 2025

taloche, le déplacement * La fourniture des matériaux et consommables * Le déplacement.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3474acdc6046d47ab0929

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

POPULAIRE ALSACE LORRAINE [Localité 1] [Localité 2] [Adresse 1] 5/000 METZ DEMANDEUR - représenté(e) par SELARL LEGICONSEIL AVOCATS en la personne de Maître [B] -66 [Adresse 2] SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e34798cdc6046d47ab0e39

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

procédure civile : Rôle n° 2025J25 ENTRE * Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne * [Adresse 1] * [Localité 1] * DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par * SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0add9cdc6046d47d60a83

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Représentant légal de l'entreprise, expose que les difficultés de la société trouvent leur origine dans le départ de son associé en septembre 2025 le laissant seul pour assumer les chantiers et les tâches

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

J00423 URSSAF - ILE DE FRANCEc/SARL VITASSISTANCE

6a0f47c9cdc6046d477adcaa

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

La SARL VITASSISTANCE est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 790202444 et a pour activité déclarée : les services aux personnes A leur domicile relatifs aux taches

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117600cdc6046d47aa68c3

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

alinéa 2 du Code de procédure civile : Rôle n° 2025J6 ENTRE * BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE SACOP [Adresse 1] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e30abecdc6046d47a6ac1a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

monocouche semi lourd grain fin PRB TRADICLAIR PR, qui n'est ainsi pas celle du produit fourni à Monsieur [B] [N], où les finitions possibles sont « grattée fin, arrachée, rustique, rustique écrasée, talochée

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TCOM

Rendu de décisions

69cbceb8cdc6046d479eb4d8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Frédéric MOITRY (METZ) ayant comme correspondant Me Anne-Marie BRANCHE (CHAMBERY) 3/ MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 5] 4/ SA MMA IARD [Adresse 5] Toutes deux représentées par Me Anne-Laure TAESCH

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abd362cdc6046d47cf46e5

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Demandeur (s) : NGE FONDATIONS 29, à 31 rue des Taches 69800 Saint-Priest SIREN : 348 099 987 Représentant (s) : SCP DORIA AVOCATS Défendeur (s) : [N] [H], es-qualité de liquidateur judiciaire de la société

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2c40ccdc6046d47a187dd

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

contesté la tacite reconduction du contrat qui s'est poursuivi mais il conteste le montant de la facture dont il est sollicité le règlement, car le nombre d'heures est trop important en l'état des tâches

Source officielle
TCOM

DELIBERE 442 1

69e74ce1cdc6046d47ffab73

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

ENTRE : PARTIE(S) DEMANDERESSE(S) : GABRIEL ROMY EIRL [Adresse 1] Comparante par Maître Patrick PARNIERE, Avocat plaidant au barreau de STRASBOURG, et Maître Anne-Laure TAESCH, Avocate correspondante

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9e93cdc6046d47067bf9

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

organisation opérationnelle * Effectif actuel : 2 salariés en CDI + la gérante et l'associée * Mme [W] occupe un poste opérationnel (carrosserie, réception, planning) * Objectif : meilleure répartition des tâches

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab167bcdc6046d47c0d1e1

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

notamment à ses filiales, de conseils et d'assistance ainsi qu'assurer la direction administrative, comptable, financière et commerciale sous le contrôle du ou des mandataires sociaux et les différentes tâches

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TCOM

DELIBERE

69c4f005cdc6046d47034ca5

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le 22 octobre 2025, un constat d'huissier a attesté la présence de taches d'humidité sur les huisseries.

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb1dd7cdc6046d47912ac7

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Monsieur, [H] a été fortement sollicité par Monsieur, [M] pour l'accomplissement d'un grand nombre de taches dont certaines excédaient le champ d'application du contrat de prestation de service.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9e9a6cdc6046d477731fb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il indique avoir des difficultés de gestion administrative et qu'il essaie de s'entourer au mieux pour pouvoir déléguer certaines de ces taches.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE-AFFAIRES COURANTES

69af53d3cdc6046d47162fd9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

* Des taches sombres et plus claires sur le dallage, * Une teinture en surface qui saute par plaque, * Des joints qui ont été rattrapés et ont créés des taches sur les dalles, * Des moulages grattés

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6b131cdc6046d47f4051b

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

l'entreprise, indique rencontrer d'importants problèmes de santé qui l'ont tenu éloigné de l'entreprise mais également d'avoir perdu son épouse il y a environ trois mois qui s'occupait de l'ensemble des tâches

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TCOM

1ère chambre

69e79a6acdc6046d4706beac

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Il préconise de ramener toute la fabrication sur [Localité 1] et de mettre en place une spécification des tâches et une commercialisation différente vers les installateurs et vers les distributeurs, afin

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TCOM

1ère chambre

69e79aa0cdc6046d4706c228

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Il préconise, pour le groupe, de ramener toute la fabrication sur [Localité 1] et de mettre en place une spécification des tâches et une commercialisation différente vers les installateurs et vers les

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