et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 884 932 708 et a pour activité : « Commercialisation de prestations de service d'assistance, produits, matériels dans les secteurs informatiques, télématiques

associé unique ANGAGE [Adresse 1] Nom commercial : NETVISIO Activité : Achat, vente, location, prestations de services, recherche, développement en matière de télécommunications, électroniques, télématiques

entreprise exerce une activité de production et réalisation de court métrage, télé pilotage de drone, et imagerie technique par drone, toutes prestations de service dans le domaine du multimédia, de la télématique

la SAS VERDIE AUTOCARS la somme de 239 400 €, à titre de dommages et intérêts, en réparation du préjudice de gain manqué au titre des consommations de carburant et faute de pouvoir jouir du système TELEMAT

l'ordonnance d'injonction de payer formée le 12/02/2025, les conclusions et le dossier déposés à l'audience du 04/11/2025, LES FAITS OPTIMUM AUTOMOTIVE est basée sur [Localité 2] et propose de la télématique

fait procéder à une vérification de compteur en présence d'un huissier de justice révélant une fuite au niveau du compteur d'eau, ce compteur étant celui changé le 2 décembre 2020 en permettant la télémétrie

La société LOCAM produit la facture N°100484788 F 202401 en date du 31 janvier 2024 établie par la société OPTIMUM AUTOMOTIVE d'un montant de 9 745,68 € TTC concernant vingt « packages boîtier télématique

« zéro émission » à destination des professionnels et, dans ce cadre, met à disposition de ses clients des véhicules électriques ainsi que des équipements associés (bornes de recharges, boîtiers télématiques

« zéro émission » à destination des professionnels et, dans ce cadre, met à disposition de ses clients des véhicules électriques ainsi que des équipements associés (bornes de recharges, boîtiers télématiques

Faits et Procédure : La SAS [Localité 1] commercialise auprès de clients professionnels des véhicules électriques ainsi que des services associés (bornes de recharges, boîtiers télématiques, badges, smartphones

Faits et Procédure : La SAS [Localité 1] commercialise auprès de clients professionnels des véhicules électriques ainsi que des services associés (bornes de recharges, boîtiers télématiques, badges, smartphones

ci-après « BCV » souscrit en ligne le 30 juin 2022 un contrat de location financière n°NH16592 d'une installation téléphonique auprès de la SA [R] [V], ayant pour activité le financement de matériels télématiques

Faits et Procédure : La SAS WATEA commercialise auprès de clients professionnels des véhicules électriques ainsi que des services associés (bornes de recharges, boîtiers télématiques, badges, smartphones

BCV » souscrit en ligne le 30 juin 2022 un contrat de location financière n°NH16592 d'une installation téléphonique auprès de la SA ORANGE LEASE, ayant pour activité le financement de matériels télématiques

assistée de Me Marie SIMOES Avocat (G0527) et comparant par le cabinet OHANA-ZERHAT - Me Sandra OHANA-ZERHAT Avocat (C1050) ET : 1) SAS 64 FAUBOURG SAINT DENIS, dont le siège social est 22, rue de Téhéran

CYBERPLUS » prévoient à son article 8 « Preuve des opérations » que l'usage de ce dispositif fait preuve de l'authenticité de l'ordre : « De convention expresse, en raison de la spécificité du traitement télématique

CHARPIN 17 Quai Gillet 69004 LYON DEFENDEUR SA ENEDIS 4 Place de la Pyramide 92800 PUTEAUX comparant par Me [G] [I] 21 Rue Greneta 75002 PARIS et par SCP AUGUST et DEBOUZY – Me Thomas ARNOLD 7 rue de Téhéran

En conséquence, le tribunal ne retiendra pas cette jurisprudence ; * Considérant les points évoqués ci-dessus et compte tenu que Mediatronic, ainsi que rappelé par ITM est habitué des produits télématiques