sous le n° 900293812 et exploite un fonds de commerce de: Transports publics routiers de marchandises, et location de véhicules industriels avec conducteurs au moyen de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes

Thonon-les-Bains, Pour une activité de le transport public routier de marchandises, le transport de marchandises pour le compte d'autrui assurés exclusivement à l'aide de véhicules n'excédant pas 3.5 tonnes

Nanterre sous le n° 841594260 et exploite un fonds de commerce de: Transport public routier de marchandises, et location de véhicules industriels avec conducteur au moyen de véhicules n'excédant pas 3.5 tonnes

Les dépens seront mis à la charge de la société TONNELLERIE DE L'ENTRE-DEUX-MERS SARL.

SAS [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 903590115 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de transport routier public de marchandises avec véhicules de poids maximum autorisé (PMA) inférieur à 3,5 tonnes

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE Affaire : 2023F02466 Affaire : SDE TONNERRE DE BREST LTD c/ SAS COMPAGNIE INTERNATIONALE DE MAINTENANCE ET D ASSISTANCE TECHNIQUE SARTEC ORDONNANCE DE

au prix de 175,218 € HT la tonne.

identifiée sous le n° 819 780 404 RCS BORDEAUX (2019 B 4703), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : Transport de marchandises à l'aide de véhicules n'exédant pas 3,5 tonnes

2015 B 3780), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : achat et vente de tous véhicules neuf ou occasion, location de tous véhicules automobiles de moins de trois tonnes

opérations de dépannage et remorquage avec dépanneuse de véhicules légers Les opérations de chargement et de déchargement, les opérations de dépannage et remorquage avec dépanneuse de véhicules légers <3.5 tonnes

° 983780883 et a pour activité déclarée : Transports de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules excédant 3,5 tonnes

DE POIDS MAXIMUM AUTORISE, LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT [Localité 2] DE MARCHANDISES AVEC DES VEHICULES N'EXCEDANT PAS 3,5 TONNES DE POIDS MAXIMUM AUTORISE.

Que la quantité de déchets de démolition est évaluée à 24 901 tonnes et que dans ce contexte, la quantité de 1 626 tonnes de déchets évoquées par la société [W] n'a pu entrainer aucun surcoût.

de 980 € TTC la tonne, retenu par l'expert [G] dans son rapport.

et transport n excédant pas 3.5 tonnes de pma, commissionnaire de transport.

, loueur de véhicules avec conducteur destinés au transport de marchandises avec des véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes.

de pma, location de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes de pma, avec ou sans chauffeur, destinés au transport de marchandises.

tonnes) n'est pas contestée par la société XL FRAIS.