[Y] [U] achete un container auprès de la SARL TRANSLEP afin d'expédier au Cameroun, du matériel lui appartenant, à lui et à sa famille et amis.

conformément à la Loi, a rendu le jugement ci après dans le dossier de : D.R.N AUTO IMPORT SARL (SARL) - [Adresse 1] - RCS 449 747 062, représentée par Monsieur [Y] [A], dirigeant Exerçant une activité de : Achat

Les acomptes versés par les clients ont été a priori entièrement consommés sans aucune garantie d'achèvement des travaux ou, a minima, d'achat des fournitures et matériaux.

Sur la garantie contractuelle du véhicule lors de l'achat Madame [Q] [Z] indique que la marque CHEVROLET ne fabrique plus de pièces et qu'il convient de les acheter sur le marché de l'occasion, et que

[N] 500 bons d'achat d'actions de Twipi Group au prix de 118 € par action. M. [N] lève l'option d'achat le 26 juin 2019. Par acte sous seing privé daté du 22 novembre 2016, M.

La machine avait été achetée et financée par crédit-bail le 1 er avril 2018 pour un prix hors taxe de 20.800 €.

Cette facture fait état de l'achat d'une plate-forme de taille BilLO BIG 2 000, N° de série 5031.

vente n'était accompagné d'aucune identification des acheteurs ; Qu'ainsi, elle n'a pas reçu les offres d'achats formalisées dans les jours suivant le compromis de vente ; Que les lettres d'intentions

heures 30 ; ATTENDU que La SAS GARAGE DU PONT DE BOIS est Inscrit au RCS sous le numéro 935 039 826 RCS [Localité 1] et exerce une activité de Réparation automobile - Mécanique - Dépannage -Remorquage - Achat

des constructions s'y trouvant de tous immeubles ou ensembles immobiliers, de toutes destinations ou usages, la vente en totalité ou par fractions des immeubles construits à terme, en état futur d'achèvement

L'acheteur ayant formulé une réclamation relative à l'état du cheval, la société ARQANA a indiqué suspendre la mise en œuvre de sa garantie de paiement dans l'attente de la résolution du litige.

[V] [X] a acheté un véhicule d'occasion RENAULT ESPACE immatriculé [Immatriculation 1] le 27 août 2024.

échus ; * 127,51 € au titre des intérêts sur loyers échus ; * 334,35 € au titre de la clause pénale sur loyers échus ; * 37.797,48 € au titre des loyers à échoir ; * 472 € au titre de l'option d'achat

La société AU XV DU DEMENAGEMENT a, le 30 septembre 2024, mis la société COREAL en demeure d'achever ses travaux, en vain. La présente action a été engagée.

de Procédure collective : 2020RJ198 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SARL [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] Inscrit au RCS sous le numéro 849 530 639 Activité : Achat

Ainsi elle produit des témoignages et copies de mails entre elle et les vendeurs et sa participation au compromis de vente avec l'acheteur.

La société MINAUTOR a pour activité, notamment, l'achat, la vente de tous types de pièces automobiles détachées neuves ou d'occasion par tout moyen.

et accompagnée de monsieur [L] [P], ET Défendeur : Sellingimmo-transac SARL [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 830553947 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité d'intermédiation en matière d'achat

Les sociétés ITM ACHATS NON MARCHANDS et LYNX SECURITE ont régularisé le 17 mai 2024 un avenant numéro 1 au contrat cadre aux termes duquel les parties ont convenu la subrogation de la société ITM ACHATS

[J] [Q] [S] [Adresse 1] immatriculé au R.C.S. de SENS sous le numéro 444562342 et exerce une activité de carrosserie, peinture, entretien de véhicules, achat et vente de pièces détachées, achat et vente