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15 résultats pour « aides médico »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f36fcacdc6046d4718e5ba

Commerce

14 mars 2025

14 mars 2025

CHIRURGICAL DES [Etablissement 3], [Adresse 1] SELARL AJASSOCIES prise en la personne de Maître [E] [F] ES/Q Administrateur de l'association CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DES [Etablissement 3], [Adresse

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37031cdc6046d4718ed25

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

L'hôpital [Etablissement 8], repose sur une idée unique en France : regrouper les avantages du secteur privé à but non lucratif avec le Centre Médico-Chirurgical des [Etablissement 1] ([Etablissement 1

Source officielle
TCOM

.

69b73627cdc6046d47cbeb74

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

- ayant exercé une activité de vente et location de matériel médical et paramédical à usage unique ou non.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b84551cdc6046d47e1596e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

de personnes par véhicules sanitaires légers dans le cadre de l'aide médicale d'urgence ou sur prescription médicale, de corps, d'organes et de sang.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c996fbcdc6046d477136f5

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

de personnes par véhicules sanitaires légers dans le cadre de l'aide médicale d'urgence ou sur prescription médicale, de corps, d'organes et de sang.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5febbcdc6046d47e2e3d5

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La SARL ADVISORIA a déclaré exercer l'activité suivante : Prestations de services, conseil, gestion, formation, dans les démarches qualité et respect des normes, d'aide au développement, d'aide à la négociation

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4 spéciale

69d14cc9cdc6046d47204bcb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

LRAR : -ASSOCIATION CENTRE MEDICO DENTAIRE [Etablissement 1] -Mme [W] [U] -Le représentant des salariés / du CSE de l'association centre médico dentaire [Etablissement 1] Copies : -TPG -SELARLU ASCAGNE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4 spéciale

69d14bd1cdc6046d47203bd0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

LRAR : -ASSOCIATION CENTRE MEDICO DENTAIRE DE LA MAIRIE -Mme [D] [E] -Mme [Z] [S] Copies : -TPG -SELARLU ASCAGNE AJ en la * SELARLO ASCAGNE AS en la personne de Me [T] [K] -SELARL FHBX en la personne

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4 spéciale

69d14c39cdc6046d47204360

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

. : P202301708 L'ASSOCIATION CENTRE MEDICO DENTAIRE [Adresse 1], dont le siège social est [Adresse 1] - Répertoire Sirene n° 894121888.

Source officielle
TCOM

MISE A DISPOSITION CONTENTIEUX

6a0b99dfcdc6046d47214ecd

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

* Un contrat d'aide intitulé « Contrat d'Aide en Avance Récupérable N°DOS0116726 et DOS0116727 » en date du 26 mai 2020 d'un montant total de 220.000 €.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a197bf6cdc6046d475be61b

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

2026 ARRÊT DU PLAN DE CESSION N° de PC : 2025J01279 LES FAITS ET LA PROCÉDURE Présentation de l'entreprise Fondée en 2015, la Société a pour objectif de fournir aux établissements de santé et du médico-social

Source officielle
TCOM

Référés

69e9bcf1cdc6046d473906d8

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Secourus par un agent de sécurité et par les pompiers, ils sont hospitalisés pendant deux mois et suivent une rééducation avec l'intervention d'une aide-ménagère.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f36ececdc6046d4718d1ad

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

[E] [O], Président de la Communauté de Communes de l'Aire Cantilienne et le monde Hippique, représenté par M. [A] [S].

Source officielle
TCOM

DELIBERES AFFAIRES COURANTES PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE

6a049debcdc6046d479aa7f1

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

publiques, en vigueur à la date de l'achat des véhicules : L'article D.251-1 du code de l'énergie dispose « une aide, dite bonus écologique, est attribuée à toute personne physique majeure justifiant

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TCOM

4ème chambre

6a119ab2cdc6046d47acd0ca

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

DISPOSITION AU GREFFE LE 22 mai 2026, LES FAITS La SAS A2MICILE [Localité 1] (ci-après « A2MICILE »), dont le siège social est situé [Adresse 1] à [Localité 1], exploite un fonds de commerce de services d'aide

Source officielle