Elle occupait en dernier lieu un emploi d'aide médico-psychologique. 2.

Daniel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1994 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section A), au profit de l'association Aide médico-sociale aux vieillards du

médico-psychologique doit être titulaire du certificat d'aptitude aux fonctions d'aide médico-psychologique institué par l'arrêté du 30 avril 1992 modifié.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 1er septembre 1985 par l'association la Croix rouge française et occupant le poste d'aide

Anne-Marie et Alexia, Z... et Y..., employées en qualité d'agent de service par l'Union des oeuvres sociales réunionnaises (UOSR), ayant obtenu le certificat d'aptitude aux fonctions d'aide médico-psychologique

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 2 octobre 2001), que Mme X... a été engagée le 3 novembre 1992 en qualité d'aide

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 31 janvier 2024), Mme [J] a été engagée en qualité de monitrice, puis d'aide médico-psychologique de nuit, par l'association Fondation Ellen Poidatz à compter du 26 septembre

association Avenir APEI du désistement de son pourvoi incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagée par l'association Avenir APEI à compter du 16 septembre 2002 en qualité d'aide

Feschotte-Desbois, avocat de la société Coronis, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 15 octobre 2015), qu'engagée en qualité d'aide

, Texidor et Périer, avocat de l'association ADAPEI des Alpes-Maritimes, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagée le 28 octobre 2002 en qualité d'aide

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 octobre 2024), Mme [V] a été engagée en qualité d'aide médico-psychologique par l'association [Etablissement 1] le 4 janvier 2010. 2.

F..., engagée par l'association Avenir APEI à compter du 16 septembre 2002 en qualité d'aide médico-psychologique, a saisi la juridiction prud'homale, le 30 janvier 2013, afin d'obtenir la résiliation

6 septembre 1998 par l'association ADAPEI 92, aux droits de laquelle vient l'Association de parents de personnes handicapées mentales et de leurs amis des Hauts-de-Seine (l'association), en qualité d'aide

et aide médico-psychologique, pourtant parfaitement formée, consistant à administrer de son propre chef un médicament nécessitant une prescription médicale, constituait une faute grave engageant la santé

formé le pourvoi n° W 24-13.455 contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2024 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant à l'association Aide

X... a été engagé par l'association Solstices le 14 septembre 1994 en qualité d'aide médico-psychologique ; que revendiquant l'application de la convention collective du 15 mars 1966 relative aux établissements

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 mai 2005), que Mme X..., engagée le 1er juillet 1982 en qualité d'aide

ou à celui d'aide médico-psychologique au sein de la maison d'accueil spécialisée [...]. 2.