Codes de loi français

Article L3323-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 69

L'étalage doit comprendre au moins dix bouteilles ou récipients et présenter, dans la mesure où le débit est approvisionné, un échantillon au moins de chaque catégorie des boissons suivantes : a) Jus de fruits, jus de légumes ; b) Boissons au jus de fruits

Article Annexe I

Le mélange de jus de fruits et de purée de fruits est autorisé dans la production de jus de fruits ; b) Jus de fruits à base de concentré : Le produit obtenu par reconstitution du jus de fruits concentré défini au point 2, avec de l'eau potable répondant

Article Annexe III

: - pour les nectars de fruits obtenus exclusivement à partir de jus de fruits, de jus de fruits concentrés ou d'un mélange de ces deux produits, non consommables en l'état du fait de leur acidité naturelle élevée ; - pour les jus de fruits obtenus

Article 4

jus ou purées de fruits mis en œuvre, tels qu'ils figurent dans la liste des ingrédients.

Article Annexe IV

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX NECTARS DE FRUITS NECTARS DE FRUITS TENEUR MINIMALE I. - Fruits à jus acide non consommable en l'état Fruits de la Passion Morelles de Quito Cassis Groseilles

Article Annexe II

Fruit : Tous les fruits. Aux fins du présent décret, la tomate est également considérée comme un fruit.

Article 1

Les laboratoires chargés de concourir à l'application de la réglementation relative à la répression des fraudes sont tenus d'employer les méthodes décrites en annexe du présent arrêté pour l'analyse des jus de fruits et de légumes.

Article Annexe V

VALEURS BRIX MINIMALES POUR LE JUS DE FRUITS RECONSTITUÉ ET LA PURÉE DE FRUITS RECONSTITUÉE NOM COMMUN DU FRUIT NOM BOTANIQUE VALEURS BRIX MINIMALES Pomme (*) Malus domestica Borkh. 11,2 Abricot (**) Prunus armeniaca

Article L3321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 64 > 33

Les boissons sont, en vue de la réglementation de leur fabrication, de leur mise en vente et de leur consommation, réparties en quatre groupes : 1° Boissons sans alcool : eaux minérales ou gazéifiées, jus de fruits ou de légumes non fermentés ou ne comportant

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 61

alcooliques ; Toutes les boissons alcooliques du deuxième groupe défini à l'article L. 1 du code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme, à l'exception des vins doux naturels bénéficiant du régime fiscal des vins, des crèmes de cassis, des jus

Article 4-2

Le sucre, le sel, le miel et les aromates tels que plantes aromatiques, épices, jus de fruits naturels ou concentrés, dans des proportions telles que le produit réponde à la définition du vinaigre en ce qui concerne la teneur en alcool résiduel prévue

Article 2

CODE NSF DUREE ORGANISME DELIVRANT la certification professionnelle CQP Conduite-maintenance des machines d'embouteillage-conditionnement. 221 u 5 ans CPNE des industries et commerces en gros des vins, cidres, spiritueux, sirops, jus

Article 9

La crème ou la crème légère peuvent faire l'objet d'une addition d'aromates, d'épices, d'arômes, de fruits, de pulpes ou de jus de fruits, de miel, de cacao ou de chocolat.

Article Annexe II : Tableau n° 77

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 02

doigts : Inflammation périunguéale, douloureuse d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, coloration brunâtre, onycholyse. 7 jours Manipulation et emploi des fruits

Article Annexe I A

Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché. Dose techniquement inévitable.

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 62 > 87

Au-delà de ce prix, les majorations sont limitées à celles définies à l'article 4 ; Les prix des jus de fruits et des eaux minérales peuvent être majorés dans les limites fixées par l'article 4.

Article 11

Est autorisée l'addition aux denrées visées au présent titre des produits suivants : Saccharose (sucre mi-blanc, sucre blanc ou sucre blanc raffiné) ; Ferments lactiques ; Aromates, épices, arômes, fruits, pulpes ou jus de fruits, miel, cacao ou chocolat

Article 16

les indications suivantes : - la dénomination de vente " crème sous pression " ou " crème légère sous pression selon le cas ; la dénomination de vente doit faire état, s'il y a lieu, de l'addition de saccharose, d'aromates, d'épices, d'arômes, de fruits

Article 12

dénomination de vente : " crème à fouetter ", " crème légère à fouetter ou " crème fouettée ", ou " crème légère fouettée " selon le cas ; la dénomination de vente doit faire état s'il y a lieu de l'addition de saccharose, d'aromates, d'épices, d'arômes, de fruits

Article AOC "Domfront"

Les poires à poiré sont des fruits qui, du fait de leur astringence, ne sont généralement pas comestibles en l'état mais qui présentent des aptitudes technologiques à l'extraction de leur jus. 3.