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9 résultats pour « centres équestres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a0deb8cdc6046d47dc7eeb

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Le 17 mai 2022, la SCI [Adresse 4] acquiert le foncier du centre équestre par acte authentique.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb1824cdc6046d4790d96a

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

qu'à la date du 25/03/2025 le tribunal de céans a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de ECURIE PONEY CLUB DE L'ANTONNIERE (SARL) - [Adresse 1], poney club - centre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0acfacdc6046d4735206a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Procédure collective : 2023RJ398 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SARL ECURIE DES HAMEAUX [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 828 360 065 Activité : Centre

Source officielle
TCOM

REQUETE PRESIDENT

69e74291cdc6046d47fecb76

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Acompte - RJ : 29/04/2016 Tarif 2006 - Année du plan : 2025 […] TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN [Adresse 7] Cabinet du Président Rôle nº 2026 000750 Procédure : [Adresse 8] Activité : centre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7aedbcdc6046d476f7e07

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

installation de fosses septiques, installation pour la récupération d'eaux de pluie, achat vente import export de tout matériel et accessoire pour le palissage et protection physique des cultures, centres

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0ef62ecdc6046d476f02ab

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Vente de revêtement des sols et concept de l'agencement des structures pour les centres équestres, prestations en sous-traitance de soins pour le bien être de l'animal, événementiel animalier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a181d87cdc6046d4739642d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Bobigny B 752 221 655 Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits - Objet du litige La société SERATER ( ci-après "SERATER") a pour activité principale l'exploitation de centres

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2ff67cdc6046d47d17d2b

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

sport équestre ; que ce cheval est un animal de race vendu à un prix élevé, soit 25.000,00 €.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81dbacdc6046d4714632f

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Pour chacune des vérifications à opérer correspond un prix par visite ainsi : * « Ponts roulants de capacité inférieure à 10 tonnes 1 visite par an L'unité et par visite : 270 F HT (deux cent quatre vingt

Source officielle