Alexandre X... a intégré les effectifs du Centre de formation des gardes équestres de la Charente-Maritime (le centre équestre), suivant un contrat de formation du 12 mars 2007, dans le but d'intégrer

A..., agriculteur (le vendeur), soutenant avoir livré du foin à Mme Z..., exploitante d'un centre équestre, en exécution d'une commande passée par elle, l'a assignée en paiement ; Attendu que Mme Z...

Y..., y exploitant un centre équestre, en fixation du loyer du bail renouvelé; qu'un jugement du 7 février 1989, devenu irrévocable, a désigné un expert; Attendu que M.

et de la mer ont constaté la réalisation de travaux consistant en la création d'un centre équestre comprenant, notamment, une voie d'accès bétonnée, plusieurs constructions, un local sanitaire, trois

Y..., employée de son centre équestre ; qu'en 1987, il aurait, en outre, contraint à pratiquer une fellation sa propre fille Z... ; Que, fin 1993, Y...

enregistré à son secrétariat le 19 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de La Colle-sur-Loup à sa demande de copie de l'arrêté autorisant l'ouverture et le maintien des activités du centre

octobre 2011, la société Ecuries de la porte neuve a cédé à la société Haras de Sainte Gemme un fonds de commerce, incluant le droit au bail sur un terrain, des installations et des locaux constituant un centre

[Y] [T], qui était moniteur dans un centre équestre, a été poursuivi devant les juridictions pour mineurs des chefs d'agressions sexuelles et agressions sexuelles aggravées sur des jeunes cavalières.

S..., orthodontiste (le praticien), Mme R..., épouse K..., exploitant un centre équestre, a présenté différents troubles qui ont notamment entraîné une diminution de ses capacités professionnelles ; qu'elle

I... et le père d'une jeune cavalière avait eu lieu dans l'enceinte du centre équestre et que M.

X... entretenait les bâtiments et les installations du centre équestre ; qu'en décidant, pour rejeter la demande de M.

Le X..., moniteur et employé polyvalent au centre équestre dit poney-club exploité par l'association Plein Air et Loisirs de Dourdan (APALD), a été licencié par cette association le 17 avril 2000 en raison

qualité de représentant légal de la société civile immobilière Hasta Luego (la société) et de la société Indiana France, en paiement des loyers relatifs à des bâtiments et un terrain constituant un centre

[R] des terrains et des installations, destinés à l'exercice d'une activité de centre équestre. 3. Se plaignant du blocage par M.

par la société Epuipep-pep 25 exploitant un centre équestre dont l'activité a été reprise, le 1er janvier 2009, par l'association Artmo (l'association) ; qu'ayant été déclarée inapte à son poste avec

(le GFA) est propriétaire d'un bien composé d'une maison d'habitation et de ses dépendances à destination d'activité d'élevage ; que les lieux sont exploités en centre équestre par la société Ecurie du

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 juin 2000), que par acte du 7 août 1998, M. et Mme X... ont cédé un fonds de commerce de centre

M... un bail commercial portant sur un ensemble de biens à usage de centre équestre ; que, par un arrêt du 4 avril 2014, ce bail a été renouvelé et converti en bail rural portant sur des bâtiments et terrains