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3 résultats pour « chef d'orchestre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c41746cdc6046d47ec3a6a

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Sur l'imputation des fautes techniques : Le Maître d'œuvre est le « chef d'orchestre » de l'opération.

Source officielle
TCOM

Référés

6a0f90c3cdc6046d4780ac9d

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

FAO CONSULTING tire alors comme conclusion de ce qui précède que Mme [V] a manifestement orchestré, avec la complicité d' [O], le détournement de ses principaux clients et consultants.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69f9d831cdc6046d47a8382f

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

adressés par la société SOPROFEN à la société ALPHACAN devenue ALPHAPRO GROUPE précisent que le transfert de propriété des outillages sera effectif au paiement de la part de 60% à réception des outillages chez

Source officielle