CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

120 résultats pour « edition professionnelle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69fd9c58cdc6046d47065740

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société APS Consulting SAS, adresse : [Adresse 2], activité : Formation au risque routier professionnel

Source officielle

Page 1 sur 6

Suivant →
TCOM

7ème chambre

69f16406cdc6046d47e8f3db

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

- formation professionnelle.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69ea7f75cdc6046d474d5882

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

La SAS Connect 3C (ci-après Connect 3C) exerce une activité de services et conseils aux entreprises et particuliers, conception, ventes et édition de logiciels.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b8924cdc6046d471fff37

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

LE ROBERT, un examen de certification en langue française à destination des professionnels, des étudiants et des particuliers dénommé « La certification Le Robert ».

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2ecd0cdc6046d47cff8cb

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Au titre de ce contrat, la société IMK SARL se voit confier la distribution des progiciels HelloDoc édités par la société IMAGINE EDITIONS SAS auprès de clients professionnels de santé et ce, pour une

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b88ffcdc6046d471ffd4b

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

2026 à La SAS Engagement Local et Formation des Elus DÉFENDEUR - non comparant Rappel des faits : La société EDUCLEVER dont le siège social est à [Localité 1] conçoit, en collaboration avec les Éditions

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d84916cdc6046d47b4fbc2

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

La SARL SOCIETE D'EDITION D'ACTION ET DE LOISIRS est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 420910077 et exerce une activité d'édition de revues et périodiques sous la

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d51b8ecdc6046d4768a61e

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

*1DE/06/44/61/34* LRAR: -SARL à associé unique HIPPODROME EDITION ET COMMUNICATION Copies: -TPG -SCP CBF ASSOCIES en la personne de Me [J] [F] -SELAS ETUDE JP en la personne de Me Jérôme Pierrel -Parquet

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d6e81bcdc6046d47943731

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

DES PAIEMENTS SAS RED EDITION, dont le siège social est [Adresse 1] (RCS [Localité 1] 490 337 136) représentée par son président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d25031cdc6046d4731c519

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

de la loi n°2023-1059 du 20 novembre 2023 : il connaît des demandes d'ouverture de procédures collectives quel que soit le statut et l'activité de la personne physique ou morale, à l'exception des professions

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63cd9cdc6046d47e7ece1

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

destinés à l'enregistrement et à l'édition audiovisuelle, la location ou la mise à disposition de locaux.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d8383fcdc6046d47b3f1f9

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

de la loi n°2023-1059 du 20 novembre 2023 : il connaît des demandes d'ouverture de procédures collectives quel que soit le statut et l'activité de la personne physique ou morale, à l'exception des professions

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5298cdc6046d47b55460

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Elle compte plus de 500 clients professionnels et présente un taux de renouvellement de 82%. La société recourt aux services de sa filiale suisse, sans contrat écrit formalisé.

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b85544cdc6046d47e421e1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La société SL INTERNATIONAL PROFESSIONAL PUBLISHER (ci-après IPP) est une maison d'édition publicitaire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69df7b72cdc6046d4751537b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

de la loi n°2023-1059 du 20 novembre 2023 : il connaît des demandes d'ouverture de procédures collectives quel que soit le statut et l'activité de la personne physique ou morale, à l'exception des professions

Source officielle
TCOM

.

6a0bbcdccdc6046d47234fd7

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

les articles L.631-7, L.641-1, R.631-7 et R.641-1 de ce même code, Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 828353748 de la SAS [Adresse 1], exerçant une activité de Enseignement, formation professionnelle

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e1f057cdc6046d478c688a

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

et d'enseignement dans le domaine de la restauration à destination de tout public organisation de salons et de conférences, édition de revues et d'ouvrages professionnels ou techniques, conseil et gestion

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69adf726cdc6046d47fac831

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

MARUTO [Adresse 1] Activité : Le conseil la formation et la prestation de services aux entreprises et ou aux particuliers de toutes structures, stratégie, gestion, vente, marketing, formation professionnelle

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d0b0a7cdc6046d47120370

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

de la loi n°2023-1059 du 20 novembre 2023 : il connaît des demandes d'ouverture de procédures collectives quel que soit le statut et l'activité de la personne physique ou morale, à l'exception des professions

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d27108cdc6046d47340d1e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

de la loi n°2023-1059 du 20 novembre 2023 : il connaît des demandes d'ouverture de procédures collectives quel que soit le statut et l'activité de la personne physique ou morale, à l'exception des professions

Source officielle