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27 résultats pour « fourniture de chaleur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

La société CHALET JEAN MACE n'a sollicité ni extension ou complément de mission de l'expert, ni nouvelle expertise.

Source officielle

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e568dacdc6046d47d7e59b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

; travaux connexes ; installation, réparation, maintenance et négoce de tous systèmes, appareils, matériaux et fournitures s'y rapportant.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f1b837cdc6046d47f045fc

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

et l'installation d'une pompe à chaleur, d'un chauffe-eau solaire et d'un ballon.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be554cdc6046d47269628

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

travaux de menuiserie et fournitures de matériaux.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e94947cdc6046d47307792

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Le 2 septembre 2022, un contrat de prestations de services est conclu entre ABM et SNDC pour la coordination par cette dernière de travaux de fourniture et pose de pompes à chaleur et d'équipements d'énergies

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69df63e7cdc6046d474f52ab

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

GOLFE ECO ENERGIE Vu le jugement du Tribunal de Commerce de VANNES en date du 22 octobre 2025, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SARL GOLFE ECO ENERGIE La fourniture

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f46f9ecdc6046d4731aae4

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Par la suite, suite à une erreur de positionnement de la pompe à chaleur par rapport au mur voisin, le déplacement de la pompe a nécessité des liaisons hydrauliques non prévues au devis d'origine.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c86768cdc6046d475834ef

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire et la déclaration de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 17 octobre 2025, par : La SARL GOLFE ECO ENERGIE La fourniture

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f67912cdc6046d47624508

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de fourniture, pose, maintenance et dépannage de climatiseurs, pompes à chaleur, chauffes eau thermodynamiques, panneaux solaires photovoltaiques et d'une

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bee024cdc6046d47765c4e

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La fourniture et l'installation de systèmes de climatisation réversibles, pompes à chaleur et par extension tout type d'appareils destinés au chauffage et à la climatisation. ».

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TCOM

Rendu de décisions

6a0bdd6ecdc6046d47252669

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

La SARL ALL ARCHITECTURES [L] [Q] [U] fournit par ailleurs une pièce non numérotée, attestant selon elle que la société ATTITUDE PAYSAGE aurait réalisé un accès provisoire au chalet fin novembre 2023,

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TCOM

Chambre 02

69f2bce7cdc6046d4708a3fa

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

EXPOSE DU LITIGE La SAS AS PAC affirme avoir réalisé pour la SARL Comble Eco des prestations d'installation électrique de type pompes à chaleur et ballons thermodynamiques chez des particuliers qui ne

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TCOM

Chambre 02

69f2bde3cdc6046d4708b45d

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Présentation du 18/02/2021, étude de trois scénarios / plans des chalets / plans des containers / surfaces.

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

69d107b8cdc6046d4717b961

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Or le bon de commande porte sur la fourniture d'une unité de cogénération biomasse : l'objectif est donc de produire de l'électricité et de la chaleur, ainsi que du biochar, à partir de biomasse.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a18566cdc6046d47e9f9ee

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

], prise en la personne de Maître [K] [S], en qualité d'administrateur judiciaire indique avoir été destinataire d'une offre pour la reprise de la SAS AVS ALARME VIDEO SYSTEME ; Attendu que la SAS CHALUS

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TCOM

19

69d0218ccdc6046d4706dbe6

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

* La société FLAKTGROUP exerce une activité de conception et de fabrication d'appareils échangeurs de chaleur.

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TCOM

Chambre 03

69f5baf1cdc6046d474ed49e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LES MOYENS DES PARTIES La société FLEXTON expose que : Elle exploite une activité de commerce de gros de fournitures et équipements industriel divers.

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TCOM

6ème chambre

69e96dabcdc6046d4732ea61

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15 avril 2026, FAITS La SARL AquathermPlus exerce l'activité de plomberie et d'installation et entretien de pompes à chaleur

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TCOM

Chambre 14

69bf046acdc6046d477a97c1

Commerce

24 avril 2025

24 avril 2025

La SARL CHÂTEAU LOUISE & LOUIS a donné son bon pour accord et a signé ce devis.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e35d72cdc6046d47ac7c6e

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Dans le cadre d'un programme de construction de 22 logements et d'un chalet à [Localité 1] appelé « [Adresse 1] », la société WIGOS a confié le lot 1 Terrassement/VRD à la société [I] selon contrat signé

Source officielle