Le même jour, la société INITIATIVES DECORATION ITALIA, filiale de la société INITIATIVES DECORATION SAS, concluait avec la société [W] TRADE SRL un contrat de prestations de services qui prévoyait la

du dépôt du rapport d'expertise de Monsieur [S] dans la procédure de référé enregistrée devant le tribunal judiciaire de Bordeaux sous le numéro de RG 24/02395, Dire que l'instance reprendra à l'initiative

Qu'elle est redevable auprès des services des impôts de la somme de 7.009 €, et qu'elle a fait l'objet d'une injonction de payer à l'initiative de l'ALPRO agirc-arrco une somme de 5.713 €.

Le dirigeant n'est pas à l'initiative de la demande d'ouverture de la procédure collective, et n'a jamais accompli les démarches en ce sens.

Le dirigeant n'est pas à l'initiative de la demande d'ouverture de la procédure collective, et n'a jamais accompli les démarches en ce sens.

Ce jour, la SARL NEELS BUSINESS INITIATIVES ne se fait pas représenter à l'audience.

mis en demeure la société MAYA de payer la somme de 18 743,02 euros suivant lettre recommandée avec avis de réception du 1er septembre 2023 ; C'est dans ces conditions que la société EDF a pris l'initiative

[R] [Y] ; CONSTATER le désistement d'instance et d'action par Initiative et Finance FCPR I, FCPR Rhône-Alpes Auvergne Bourgogne PME 3, la société SQLI, M. [S] [C] et M.

[Q] [J], Mme [L] [F], la société ALTERBRIDGE et le fonds [F] INITIATIVES devant le tribunal de céans sous le n° RG 2023030342.

Contrats de mise à disposition - prêt à usage de matériel, Partant, * SE DECLARER compétent, Par ailleurs, * CONSTATER la résolution des Contrats de mise à disposition prêt à usage de matériel à l'initiative

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 005494 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER JUGEMENT DU 03/04/2026 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : ARMEN INITIATIVE (SAS) [Adresse 1]

À aucun moment CAP FRAIS ne démontre que l'initiative procédurale de rompre est du fait de PHM PRODUCTION. L'initiative de la cessation du contrat est attribuable à CAP FRAIS.

Collectif d'Animation de l'Habitat Participatif en Ile de France Activité : animation du réseau de l'habitat participatif francilien, sensibilisation du public et diffusion d'informations sur les initiatives

convient de surseoir à statuer dans l'attente de l'arrêt de la Cour de cassation à intervenir ; Le Tribunal sursoiera à statuer dans l'attente de cet arrêt et dira que l'affaire sera remise au rôle à l'initiative

Ce contrat a ensuite été transféré à la société THEMA-SERVICES et a été résilié à l'initiative de la MATMUT par courrier recommandé en date du 28 janvier 2021, à l'échéance du 31 décembre 2021.

A l'appui des arrêts de cour de cassation suivants, elle indique qu'un rapport d'expertise non judiciaire réalisé à l'initiative de l'une des parties n'est pas un élément de preuve suffisant sur lequel

C'est ensuite, et de sa propre initiative, que la société [Z] [V] a décidé de ne plus faire réaliser la prestation de pose et a demandé la livraison au domicile de la gérante des éléments complémentaires

ALLO CAFE [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 910784594 - 2022 B 1365 Représentant légal : Ayhan SARIOGLU Président comparant en personne assisté de Me [I] [Adresse 2] et en présence de la SAS CONSEIL INITIATIVE