En ce qui concerne les travaux effectués dans le sens [Localité 1] – [Localité 2] - ci-après « Catalans » , GENDRY a effectué un tir pilote qui a été interrompu le 18 février 2022 car il a été constaté

La société QUEGUINER BETON réplique que : * Elle vient aux droits de la société SMEG suivant traité de fusion-absorption approuvé par décision de son associé unique du 4 décembre 2024 ; * Par l'effet

Le dépôt de la liste des créances a été effectué par le mandataire judiciaire le 13 juin 2025.

Les travaux démarrent le 4 juillet 2022. Leur réception est prévue le 21 octobre 2022.

L'amortissement des prêts selon l'option 1 sur la durée envisagée du plan serait le suivant : * Prêt BNP PARIBAS 500 k€ : BNP PARIBAS - 500 k€ 2026 2027 2028 2029 2030 2031 2032 2033 2034 Cumul n°

Prêt dont le remboursement est garanti par une sûreté spéciale, mais ne relevant pas des dispositions de l'article L 642-12 alinéa 4 du code de commerce DDDT NO1 PRET N°I Créancier BNP PARIBAS Date

Pour financer les travaux d'aménagement de leur local, plusieurs prêts sont souscrits auprès de La [Adresse 1], dont deux d'entre eux souscrits par la société PSM font l'objet du litige des présentes :

Monsieur [Q] sollicitait la SAS NATURE LANGUEDOC pour procéder au transport du tracteur au siège de l'exploitation dans le GARD, lequel était effectué le 10 mars 2022 pour un montant de 1.380 € TTC.

Pour réaliser des travaux, la société TB [Localité 1] a contracté un prêt complémentaire d'un montant de 600.000 € La société n'emploie aucun salarié.

Ce prêt, destiné à financer des travaux, prévoit également l'intervention de la BPI en copreneur de risques ainsi que les cautionnements solidaires de messieurs [U], [F] et [A], mais sans solidarité entre

Qu'elle est en outre créancière de la somme de 7 200 € TTC correspondant à la mise à disposition d'un véhicule de prêt.

repris 8/8 salariés Tous les contrats de travail des salariés de l'effectif à date sont repris, y compris le contrat salarial de la dirigeante.

Passif des contrats en prêt Les créances résultant des contrats de prêts souscrits par la SAS LA SERVICERIE DES HAUTS DE FRANCE seront traitées comme en (5) sous réserve de l'application des articles

par les repreneurs au Crédit Agricole au titre de la levée du nantissement du fonds de commerce et solde du prêt bancaire afférent.

à effectuer un choix individuel : Option 1 : Abandon total de la créance.

La société [V] [O] dénonce les rejets de chèques et traites effectués par la banque les 14, 15, 20 janvier 2020 qui seraient dus à des erreurs commises par la BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST, la situation

[X] [C] [Adresse 1] Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment.

À la date de l'audience, l'effectif est de 24 salariés, dont 4 CDD et 20 CDI.

Groupe) et Monsieur [N] [J], demandeurs à la rétractation, interviennent à divers titres dans le domaine de la promotion immobilière pour des opérations financées selon des sources diverses tels que prêts

ces travaux.