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306 résultats pour « réparateur de matériel technique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERES A VIDER

69f9e2d4cdc6046d47a92f1c

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

applicables ; * déterminer les travaux de réparation nécessaires, en précisant pour chaque véhicule : * les opérations techniques à réaliser ; * les pièces à remplacer ou réparer ; * le temps de main

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c3b3acdc6046d472d7d99

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

de son préjudice matériel ; Dire et juger que la somme de 69.300 € HT sera indexée selon l'indice BT01 du coût de la construction au jour de l'exécution des travaux de reprise des matériaux et ouvrages

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab478cdc6046d47793714

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

L'achat la vente la réparation la construction de tous matériels et machines outils et accessoires [Localité 5] à la profession.

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TCOM

chambre 03

69f06db2cdc6046d47d02111

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

* Recherche les causes des désordres et dysfonctionnements constatés sur le matériel livré et/ou réparé par la société AC FROIDCLIM, * Au tribunal tous éléments techniques ou de fait pour apprécier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Ce document intitulé « Laser Game Laser Fight dernière génération », contient toutes les informations stratégiques, techniques, matérielles et logicielles du projet.

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TCOM

Délibérés référés

69a4b68ccdc6046d472fcfd4

Commerce

20 mai 2025

20 mai 2025

En février 2023, un contrôle technique volontaire a mis en évidence de nouvelles anomalies (fuite excessive, scellés défectueux, chronotachygraphe illisible).

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TCOM

Quatrième chambre

69c4a552cdc6046d47fb2bd5

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Le 2 avril 2024, la société LINK a reçu une indemnisation d'un montant de 8.000,00 € de l'assurance afin de procéder à la réparation du matériel endommagé.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f1dc73cdc6046d47f3559c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

La société DISTRIBUTION CASINO FRANCE conteste les dysfonctionnements des matériels et indique avoir diligenté des sociétés de dépannages pour réparer les désordres sur les mois de juin et juillet et septembre

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TCOM

5ème chambre

69e8b0bccdc6046d472003b2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

puis qu'elle procède à l'installation et à la maintenance du matériel sélectionné.

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TCOM

.

69f1e0e9cdc6046d47f3b708

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

La SARL UNYMAT MATERIAUX soutient que le matériel était en réalité non conforme à sa destination, notamment en raison de l'installation d'une batterie inadaptée et de modifications techniques irrégulières

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TCOM

chambre 1-6

6a1960dacdc6046d47594a71

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

S'agissant de la maintenance curative, c'est-à-dire des travaux de réparation consécutifs à des avaries subies par les wagons en exploitation, l'article 6 du contrat de gestion technique prévoit que Millet

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c54c4cdc6046d472f739a

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Ateliers de [E] retient, d'une manière irrégulière et contestable, du matériel appartenant à la demanderesse.

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c5388cdc6046d472f58bf

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

industrielle, ainsi que d'achat et de vente de matériels afférents à ces activités.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef199dcdc6046d47afc532

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Le 17 novembre 2021, la société RBM adressait à la société COLBEAUX un devis de réparations de 19 358,98 € TTC.

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TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfb5e6cdc6046d478734c4

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Courant novembre, la SAS CARBURE TECHNOLOGIES a fait part à l'EARL [Z] de problèmes techniques pour la mise au point du matériel et a reporté le délai de livraison de plusieurs semaines.

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TCOM

Référé prononcé vendredi

69d911e7cdc6046d47c669e2

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

document, toute donnée et toute déclaration écrite ou orale qu'il estimerait utile à l'accomplissement de sa mission ; * se rendre dans les locaux de Flowbird, de Madic Italia et des ateliers de réparation

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TCOM

Chambre 05

6a16d6cccdc6046d4718d337

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

des documents techniques et/ou administratifs s'y rattachant ; * CONDAMNER Monsieur [U] [A], [F] à verser à la Société [G] : * Au titre du contrat nº 226980FM0 : La somme provisionnelle de 8.902,17

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TCOM

Trib. de Commerce

69df5ca4cdc6046d474e6f09

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

* Indiquer si, du point de vue technique, le refroidisseur EGR doit être considéré comme un élément du circuit de refroidissement moteur, du système de recirculation des gaz d'échappement ou comme un

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TCOM

Référé prononcé vendredi

69d2d1fdcdc6046d473d2de0

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

- R285) La SAS CM-CIC LEASING SOLUTIONS fait valoir qu'elle ne peut obtenir de la SARL SOCIETE DE CHAUFFAGE REPARATIONS ASSISTANCE TECHNIQUE le respect des termes de 3 contrats de location portant sur

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TCOM

REFERE

69f4706bcdc6046d4731b7c0

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

travaux estimés indispensables, même conservatoires, ou toutes autres mesures de prévention, incluant tous travaux de mise en sécurité du parc éolien, * Décrire et évaluer le coût des travaux de réparation

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