CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
MARDI
69e0a7f9cdc6046d476e6ade
14 avril 2026
Les légumes cultivés grâce à ces produits ont été acquis, conditionnés et revendus par la société TOP LEGUMES SAS.
Chambre 08
69a41b67cdc6046d4721aae5
2 avril 2025
d'être revendiqués par des tiers ; Dit que cette liste sera annexée à l'inventaire et comportera, après vérification de la présence de ces biens sur ces lieux, la description précise des biens, leur référence
69bf57f0cdc6046d4780a90b
15 octobre 2025
PROCEDURE COLLECTIVE
69e27bddcdc6046d479c0ea1
20 janvier 2026
revendiqués par des tiers ; Dit que cette liste sera annexée à l'inventaire et comportera, après vérification de la présence de ces biens sur les lieux, la description précise des biens, leur référence
Procédures Collectives
69adf49acdc6046d47fa9b43
1 avril 2025
du peuple français Jugement du Tribunal de Commerce de Tours Audience publique du 01/04/2025 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 27/03/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl FRUIT'ZE LEGUMES
chambre 01
69bf5690cdc6046d47809218
20 octobre 2025
Deuxième Chambre - Procédures collectives
69a0c39ccdc6046d47da518c
17 juillet 2025
registre du commerce et des sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Soissons sous le numéro A 888131919 (2020A00178) depuis le 28/08/2020 et exploite une activité de : « Vente de Fruits et légumes
CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e63a4fcdc6046d47e7bb60
15 avril 2025
[W] [F], munie d'un pouvoir DÉFENDEUR : SAS Tropical Market [Adresse 2] Activité : Vente de tout produits alimentaires non réglementés sans vente d'alcool en achat et revente, vente de fruits et légumes
Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69fdacbdcdc6046d47076a1b
27 avril 2026
CAUSE, communiquée à Monsieur le Procureur de la République, OUVRE la procédure de liquidation judiciaire à l'égard de : Monsieur [O] [T] [Adresse 1] Activité : Intermédiaire en vente de fruit et légume
Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e45173cdc6046d47c0ebc7
4 juillet 2025
Monsieur [S] [Y] a tenté d'engager une action en revendication à l'encontre de Monsieur [T] en saisissant le tribunal judiciaire de Nice.
Chambre 03
69f5a1a5cdc6046d474d0b1e
Pour fournir ses clients, elle s'approvisionne elle-même en fruits et légumes auprès de grossistes, tel que SUD IMPEX, qui importe et distribue notamment des fruits et légumes espagnols et en provenance
Chambre 2 : Procédures collectives
69c3b8f8cdc6046d47e2e1d5
13 octobre 2025
du mandataire de justice ; L'entreprise débitrice régulièrement convoquée ; OUVRE le redressement judiciaire de la : Sté CG IMPORT EXPORT , [Adresse 2] Activité : L'import - export de fruits et légumes
Chambre Procédures Collectives 2
6a0c250ccdc6046d472bc06a
8 avril 2026
RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DE LA VENDÉE [Adresse 1] [Adresse 2] Comparant par Monsieur [Y] [N], Inspecteur des Finances Publiques, dûment mandaté DÉFENDERESSE : * SARL [Adresse 3] [Adresse 4] Non comparante bien
69e27b3bcdc6046d479c0441
du débiteur dans cette procédure, en application de l'article L641-2 alinéa 2 du Code de commerce ; Autorise le liquidateur à procéder à la vente des biens mobiliers de gré à gré dans les quatre mois
APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL
69da138dcdc6046d47dce421
10 avril 2026
par Monsieur [C], D'UNE PART ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : SAS MINIMARKET DE [Localité 2] Société par actions simplifiée [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal, Ne comparaît pas, bien
Chambre Procédures Collectives 1
69e5cb9acdc6046d47de8f0f
2 juillet 2025
de Commerce, La SARL FERME DE LA GOULPIERE a déclaré exercer l'activité suivante : Boucherie charcuterie,fabrication et vente de fromages et tous produits laitiers commerce de détails de fruits et légumes
Trib. de Commerce
69e35d25cdc6046d47ac7667
17 avril 2026
La livraison du bien était alors prévue au plus tard le 30 juin 2023.
audience ordinaire
6a183b49cdc6046d473bc232
26 mai 2026
Dit que Mme [B] [W], en qualité de Présidente, remettra à la personne désignée pour dresser l'inventaire la liste des biens gagés, nantis ou placés sous sujétion douanière ainsi que celle des biens détenus
69db5faecdc6046d47f70984
6 janvier 2025
Sàrl MELGA BAZAR SHOP [Adresse 2] Activité : Alimentation générale de tous produits alimentaires ou non, bazar, distribution, achat, vente, import, export de tous produits exotiques, de fruits et légumes
CHAMBRE DU CONSEIL
69c88ea8cdc6046d475aecd2
19 janvier 2026
du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : SUPERETTE, [S] Société à responsabilité limitée Nom commercial et Enseigne : Superette Souss , [Adresse 3] Activité : Alimentation générale, fruits, légumes
Page 1 sur 2