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193 résultats pour « Aubry était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 4

67c75e2e0c6b8b177da18b97

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Portalis DB3D-W-B7I-KNJM MINUTE N°2025/11 ORDONNANCE DU 08 Janvier 2025 EPOUX [F] c/ [M] COPIES DÉLIVRÉES LE 08 Janvier 2025 : 1 copie exécutoire à ; - Me Jean-michel AUBREE

Source officielle
TJ

7ème JEX

69d55b25cdc6046d4770ce35

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 Grosse(s) délivrée(s) à Me VAIRON Me BODEREAU Copie(s) délivrée(s) à Me VAIRON Me BODEREAU aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b2b32afd6229a4e58a3a61

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 21/02570 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VZJT Jugement du 25 Janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Rodolphe AUBOYER-TREUILLE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6700426ec34eb4cc857b7c74

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Tabfic à lui payer la somme de 2000 euros sur le fondement des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile, - condamner la société Tabfic aux entiers dépens distraits au profit de Maître Audry

Source officielle
TJ

7ème JEX

6a0f603acdc6046d477cb032

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 21 MAI 2026 Grosse(s) délivrée(s) à Me DUBOUT Me MINK Copie(s) délivrée(s) à Me DUBOUT Me MINK aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

69d6e065cdc6046d4793b682

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DEMANDEUR : Monsieur [R] [O] [X], né le 16 Juillet 1963 à POINTE-A-PITRE (97110), de nationalité Française, demeurant Plaisance - 4 Lotissement Aubery - 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par la SELARL JURISDEM

Source officielle
TJ

7ème JEX

6a0f603ecdc6046d477cb097

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L'EXECUTION JUGEMENT DU 21 MAI 2026 Grosse(s) délivrée(s) à Me LOONIS Me DEFFRENNES Copie(s) délivrée(s) à Me LOONIS Me DEFFRENNES aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

7ème JEX

6a0f6036cdc6046d477cafe7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L'EXECUTION JUGEMENT DU 21 MAI 2026 Grosse(s) délivrée(s) à Me BUCUR Me DEFFFRENNES Copie(s) délivrée(s) à Me BUCUR Me DEFFFRENNES aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

Section des Référés

67817c2e6d34da2cbdcdb9c9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

] [L] épouse [I] née le 26 Mai 1941 à TOULOUSE (31)demeurant Plateau Monmarthe, de l’Institut Pasteur - 97139 LES ABYMES Monsieur [E] [I] né le 24 Mars 1974 à RAINCY (93), demeurant Impasse Gaston Aubery

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68681f124965b5d9df31739d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

facture définitive [P] correspondant aux travaux ratifiés, afin de pouvoir déterminer pour le compte de quel syndicat ces travaux ont été sollicités ; * le devis n° 7234 mentionnée sur la facture AUBREE

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

678593e0aaacbea0fe68a130

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

essuie-glace sur le trajet retour, de points de corrosion, de chocs sur la carrosserie, de la casse d’un battant de la portière conducteur, du voyant allumé) et les factures de diagnostic des sociétés AUBREE

Source officielle
TJ

Ventes

69d803d6cdc6046d47afcb26

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

2019, vol. 2019V n°361 et 08/06/2021, vol. 2021V n°2096 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE JUGEMENT DE DISTRIBUTION JUDICIAIRE DU JUGE DE L’EXECUTION DU 09 AVRIL 2026 LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a50e033cf481c39a3a22

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[W] selon laquelle le témoin mentionne : “être propriétaire d’un local commercial au 20 rue Dessaux 45200 Fleury-Les-Aubray et certifie que depuis 1990 la marque IRONGYM est une salle de sport située à

Source officielle

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