maternelle au cours d’une grossesse multi fœtale, - échographie de contrôle ou surveillance de pathologie gravidique fœtale ou maternelle au cours d’une grossesse unifoetale, - échographie Doppler du petit bassin

Les nouvelles lésions décrites sur le certificat de prolongation du 1er septembre 2015 - polyalgies persistantes post traumatiques du rachis cervico-dorsolombaire et du bassin, état post commotionnel,

être résumées de la façon suivante : « Le certificat médical de rechute mentionne une coxarthrose traumatique alors que lors de l’accident il n’y a eu aucun bilan de la hanche et la radiographie du basin

Commission de Surendettement des Particuliers de Seine Maritime 32 rue Jean Lecanuet CS 50896 76005 ROUEN CEDEX DEMANDEUR(S) : DEBITEUR : [N] [V] divorcée [C] née le 16 Novembre 1963 à BEAU BASSIN

J’ai mal au pied j’ai mal au bassin je suis encore jeune. Je suis tombé malade et on ne me soigne pas. Toujours je suis gentil, j’ai grandi à [Localité 4]. Même ma voix et ma tête sont changées.

espèce, il résulte des constatations effectuées par l’expert initialement désigné en référé que les parties ne contestent pas formellement, que les désordres dénoncés par M. et Mme [V] qui affectent le bassin

Le 25 octobre 2013, les radiographies retrouvaient une bascule du bassin à gauche par inégalité de longueur du membre inférieur gauche plus court que celui de droite.

L’emprise sur la droite prend une partie du bassin, environ un tiers, et continue en prenant le mur droit et un arbre.

Frédéric QUINQUIS Monsieur [J] [Z] AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT CPAM Le EXPOSÉ DU LITIGE   Né le 26 août 1958, Monsieur [J] [Z] a travaillé du 12 juillet 1976 au 31 août 1996 au sein des Houillères du Bassin

JUDICIAIRE DE L’ETAT CPAM Le EXPOSÉ DU LITIGE   Né le 4 avril 1949, Monsieur [M] [N] a travaillé du 5 septembre 1966 au 3 mai 1969 et du 4 août 1970 au 31 décembre 1999 au sein des Houillères du Bassin

JUDICIAIRE DE L’ETAT CPAM, Le EXPOSÉ DU LITIGE   Né le 30 juin 1944, Monsieur [H] [J] a travaillé du 10 mai 1976 au 6 novembre 1976 et du 7 décembre 1976 au 30 juin 1997 au sein des Houillères du Bassin

épaule gauche du 13 décembre 2024 ;Une IRM lombaire du 13 décembre 2024Un scanner cervical du 24 juin 2020Une scanner du rachis lombaire du 25 mai 2020Une radiographie du rachis dorso lombaire et du bassin

EXPOSE DU LITIGE Par acte authentique des 14 et 21 novembre 1960, les Houillères du Bassin du Nord et du Pas-de-Calais ont vendu à la société André Guilbert et Compagnie, aux droits de laquelle se trouve

Le Docteur [S] précise que Mme [F] a subi une fracture du bassin associée à une fracture de L5 qui ont nécessité l’utilisation de deux cannes anglaises ainsi qu’un alitement pendant plusieurs semaines

pathologie gravidique fœtale ou maternelle au cours d’une grossesse unifoetale, - échographie Doppler transcutanée et échographie Doppler par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] du petit bassin

- 15/4/2024 rapport de kinésithérapie-ostéopathie : lésion au niveau du sacrum entraînant une antériorité du bassin à droite, lésion dorsale D6 D8, contracture très marquée des psoas droits et gauches

portail-engazonnement" et à la société BT DEKNEUDT le lot "charpente/ossature bois/bardage" ; qu'elle a également confié à la société ENVILAN, suivant devis du 21 octobre 2021, des travaux d'aménagement du pourtour du bassin

de plain-pied, - un abri de voiture, 2 ateliers, 4 garages - un local piscine-rangement-chaufferie - deux hangars agricoles, - une maison en construction à l’état de gros oeuvre sur 2 niveaux, - un bassin

La consultation de la base de données BASIAS le 19 02 2018 a permis d’identifier 31 anciens sites industriels ou activités de service entre 100 m et 500 m autour de l’immeuble.

[X] ou toute autre partie de leurs recours à son encontre au titre des désordres relatifs au défaut de couverture, à l’étanchéité du bassin ainsi qu’à la reprise des réseaux et de la balnéothérapie ;En