CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi fond
659d9d7aaa704a07f49342f0
9 janvier 2024
Il retient par ailleurs, au regard de l'analyse spectrale du bruit, à une très nette audibilité du bruit incriminé.
Deuxième Chambre Civile
6780340e9c3ba90f51dc5cfa
6 janvier 2025
Il estime donc que soit la dureté de l’embrayage et le bruit étaient présents le jour de la vente et le vice invoqué était apparent, soit ces désordres ne sont apparus qu’après la vente, l’acquéreur ne
Référés
67f83195cf40727a00446bf1
8 avril 2025
perceptibles lors de ma présence sont constitués des bruits de moteurs des véhicules passant dans la [Adresse 16], et que ces bruits sont peu importants compte tenu de la vitesse modérée des véhicules
Pôle social
67fea13a7a459da3dcde9e6f
1 avril 2025
Le tableau n° 42 des maladies professionnelles concerne l'atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels.
Référés Cabinet 4
68f28ac3e97b8c18299580ac
10 octobre 2025
une génération d'échos, bruit de nature métallique, qui est récurrent et se prolonge dans la durée.
PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
68e7a528033cf481c39a4242
8 octobre 2025
MENIRI, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 436 d’une part, DEFENDEURS Monsieur [U] [E], demeurant 15 rue Saint Michel - 69007 LYON comparant en personne Madame [K] [B], demeurant 8 rue Félix Brun
Chambre des Référés
68642ce90bb2f8a66ca61943
1 juillet 2025
de VERSAILLES, avocat postulant, Me Marc HOFFMANN, avocat au barreau de PARIS Débats tenus à l'audience du : 20 Mai 2025 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie BRUN
68642cea0bb2f8a66ca61979
Prononcé par mise à disposition au greffe le UN JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ par Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie BRUN, Greffière, lesquelles ont signé la minute de la
REFERES CONSTRUCTION
66fd999438de0398b51a7af9
2 octobre 2024
SAIDI ISOLATION, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Cécile BRUN, avocat au barreau de TOULON S.A.S.U.
Référés civils
65bc61ea4fb290a3460742d4
2 janvier 2024
marque Fujitsu qui repose sur l’appui extérieur de la fenêtre ainsi que d’un compresseur fixé sur deux pattes, protégés par un grillage, et le fonctionnement d’au moins l’un des deux équipements par le bruit
18° chambre 2ème section
67f0243002fc178212f7e3fc
2 avril 2025
LES DEUX LIONS AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître [L] [D] de l’ASSOCIATION BRUN - [Localité 1] Associés - #E1452 DEFENDERESSE S.A.S.
Service des référés
65b2b5b7fd6229a4e58a5cfd
25 janvier 2024
de moteur, la musique diffusée par le restaurant caractérisée par un fort bruit de basse, et les bruits de voix et cris de la clientèle.
Ch4.3 JCP
6866f25fd33109fd079b7ae1
3 juillet 2025
représentée par la SELARL L.BESSON-MOLLARD, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEUR Monsieur [K] [D] né le 11 Septembre 1974 à SAINT MARTIN D’HERES (38400), demeurant 35 Rue de la Poste - Brun
REFERE
68e583610e2901d10fa5c73b
7 octobre 2025
A réception du véhicule, Madame [J] indique avoir perçu un bruit au niveau de la boite de vitesses. La SAS RE UTILITAIRES a remplacé le câble d’embrayage le 27 octobre 2023.
5ème CHAMBRE CIVILE
67801c9e9c3ba90f51dc18e8
7 janvier 2025
Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [J] [B] épouse [G], [P] [G] C/ [T] [G] épouse [Y], [M] [Y] Grosses délivrées le à Avocats : Me Clémence COLLET Me Emilie MONTEYROL la SELARL WATERLOT-BRUNIER
Chambre 26 / Proxi fond
67fd4d66e85d0474bddb2b95
7 avril 2025
tombant au sol , bruits de talons ; -les plaintes et pétitions ont perduré jusqu’en 2024.
SAISIES IMMOBILIERES
69abda37cdc6046d47cfbaf9
12 janvier 2026
1983 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] [Adresse 5], Parties saisies ayant pour avocat Maître Aurélie PEUDUPIN, avocat au barreau de Limoges substituée par Maître Laurence BRUNIE
662a9fd2c8a1343b8cd62536
25 avril 2024
CODIC FARE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Xavier BRUN de l’ASSOCIATION BRUN - CESSAC Associés, avocats au barreau de PARIS - #E1452 DEFENDERESSE La S.A.S.
JCP - Ctx Gal inf 10 000€
68f92e9fde0ebe408daa3156
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] MINUTE N° 2025/597 AFFAIRE : N° RG 25/00211 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3UYE Copie à : parties Maître David BRUN Le : TRIBUNAL
CTX PROTECTION SOCIALE
688918a0164153e3cd1d7bb7
18 juillet 2025
d'affirmations et de suppositions, sans rapporter la preuve d'une cause totalement étrangère au travail, alors qu'une hôtesse de caisse est nécessairement soumise à une forme de stress, à la lumière, au bruit
Page 10 sur 55