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192 résultats pour « Calaudi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cb1c1cdc6046d473a26af

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

L’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales du Nord Pas de Calais, représentée par son agent audiencier, sollicite du tribunal de débouter la société [1] de

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

Page 10 sur 10

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Annonces BODACC39 résultats

Journal officiel
Créations

CALAUDI, Baptistin

SIREN 889176665Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

13/03/2026

Voir →

Créations

CALAUDI, Dominique

SIREN 800309833Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

04/03/2026

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Modifications diverses

CALAUDI - BEAUREGARD - CALAUDI - BENE

SIREN 441954690Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

07/12/2025

Voir →

Radiations

CALAUDI

SIREN 790990659Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

06/08/2024

Voir →

Ventes et cessions

PIEOZ, CALAUDI

SIREN 984297432Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

Acte Authentique en date du 01/03/2024. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 24 Rue Mercière 71250 CLUNY. Adresse du nouveau propriétaire : 24 Rue Mercière 71250 CLUNY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

04/04/2024

Voir →

69a9d7ddcdc6046d47a487a7

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

dont le siège social est situé [Adresse 4] (Suède) et agissant en France par le biais de sa succursale HOIST FINANCE AB, [Adresse 5], venant aux droits de la SA ONEY BANK, Représentée Me Françoise CALANDRE

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

69a9d7f1cdc6046d47a488fe

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

D’HLM EMMAÜS HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Paul-Gabriel CHAUMANET, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me CALANDRE, du même Cabinet D'UNE PART ET DÉFENDEUR

Source officielle
TJ

CHBRE PROX PONTOISE

69d6c876cdc6046d4791c3ba

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

(S) DEMANDEUR(S) : Etablissement public VAL D OISE HABITAT [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Me Marie CHAUMANET JOBARD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant substituée par Me Françoise CALANDRE-EHANNO

Source officielle
TJ

TPROX - JCP

69f11c44cdc6046d47e3abe5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

SPEC.PAS-DE-CALAIS La Société FCT CASTANEA La Société EOS FRANCE SECTEUR SURENDETTEMENT Le SIP [M] La S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65aebb1f54a01215df740d5c

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

sorte qu’elle n’avait pas les moyens de corriger les erreurs de réglages ; que l’expert judiciaire a retenu sa responsabilité pour le désordre 1 au titre de la présence de déchets anormaux dans la calandre

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

679291fe304ff28fe37e21ee

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

parties et prend en compte les éléments suivants au titre du sinistre du 20/06/2022 : Contrôle de la géométrie des trains A remplacer : bouclier avant – traverse avant – obturateur de bouclier avant – calandre

Source officielle
TJ

Juge de l'Execution

69a26459cdc6046d47fe9328

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

représentée par Me Sabah DEBBAH, avocat au barreau de Lyon, substitué par Me Sophie DECRENISSE, avocat au barreau de Lyon COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame POMATHIOS Greffier : Madame CALLAND

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d93fb8cdc6046d47cd76c9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

A l'audience du 05 février 2026, l’URSSAF Rhône-Alpes a sollicité le bénéfice de ses conclusions n° 1, ainsi que des conclusions n° 2 développées par l’URSSAF Nord-Pas-de-Calais telles que parvenues au

Source officielle
TJ

Mise en Etat 1ère Chambre

679165edd4c7e89d7fe2f368

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Théâtre Appartement F10 6 rue de la cheminée - 97434 SAINT GILLES LES BAINS Ayant pour avocat postulant la SCP GARRAUD-OGEL-HAUSSETETE, avocats au barreau de DIEPPE et pour avocat plaidant Me Céline CABAUD

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

69d56bf6cdc6046d47720f46

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La Direction Régionale des affaires culturelles du Nord-Pas-De-Calais-Picardie a été informée de l’existence de ces têtes sculptées en 2011 par Monsieur [A] [O].

Source officielle
TJ

Juge de l'Execution

69a26542cdc6046d47fea1f3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Guillaume ANGELI, avocat au barreau de l’Ain et par Maître Gaëlle CHAVRIER, avocat au barreau de Vienne, avocat plaidant, COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame POMATHIOS Greffier : Madame CALLAND

Source officielle