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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP CIVIL
69860e72cdc6046d4736aeaf
7 janvier 2026
ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimenter en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation des eaux
0P3 P.Prox.Référés
680fca2c4509cc68c18666ae
11 avril 2024
ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et en eau froide et à une installation d'évacuation
7ème CHAMBRE CIVILE
670967d406866c0645d1e5a2
8 octobre 2024
, une absence de crédence sur le muret séparant la cuisine de la salle à manger côté salle à manger et de prise électrique attenante.
8ème chambre 2ème section
669aaeb130bd4f0c3f6b301e
18 juillet 2024
, une résolution n° 16 a été adoptée autorisant M. et Mme [N] – [Z], copropriétaires du lot n° 17 situé au rez-de-chaussée du [Adresse 3], à déposer les barreaux se trouvant devant la fenêtre de la cuisine
Chambre 1/Section 5
6866c55ed33109fd079a9939
3 juillet 2025
Il y indique avoir relevé dans l'appartement de Monsieur [R] [B] d'une part dans la cuisine des fuites d'eau sous l'évier, l'absence d'étanchéité au mur et au sol, et la défectuosité du joint de l'évier
CONTENTX GEN <ou= 10 000€
67f6d584a9d5adc260624b70
8 avril 2025
En date du 16 août 2023, Madame [H] [C] épouse [G], tante de Madame [M] [C], a acheté une cuisine pour un montant de 5 296€ auprès de la société BUT à [Localité 6], achat financé par un prêt remboursable
TPX VER JCP FOND
67f811fccf40727a0043d7a7
de bains, certains revêtements sont dégradés ; Dans la cuisine et l'arrière cuisine, il a été constaté l'absence de revêtement de sol Dans la salle de bains, le lavabo été enlevé (placé dans la cuisine
REFERES
69ceb501cdc6046d47e5bb50
1 avril 2026
Lors des opérations de dépose de la cuisine, cette dernière a constaté que les eaux usées émanant de la cuisine et de la salle d'eau ne s'évacuaient pas dans le tout à l'égout, mais dans un puit situé
Chambre 8 REFERES
6866e103d33109fd079b4a90
M. et Mme [Z] ont mandaté un commissaire de justice, le 8 novembre 2023, afin de constater les malfaçons dans la pose des éléments de cuisine.
JUGE CX PROTECTION (JCP)
68f1668788dcb0e97e924af8
4 juillet 2025
Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation
PCP JTJ proxi fond
69d94ce7cdc6046d47ce62f1
9 avril 2026
salle d’eau et WC, la reprise et peinture des murs et plafons ainsi que la dépose des revêtement existant et la pose de moquette dans une chambre et des travaux de maçonnerie et de revêtement dans la cuisine
Troisième Chambre
65b2b9edfd6229a4e58a9b4a
25 janvier 2024
, - cuisine, à environ un mètre du sol, taux de 80 %, - cuisine, à hauteur du tableau de fusibles, taux de 50 %, - cuisine, en partie supérieure du bâti de la fenêtre, à hauteur du plafond, taux de 30
JCPCIVIL
6683030fd7288dcb2a05e0c9
1 juillet 2024
Dans la cuisine, il est fait mention de nombreuses traces et accrocs sur les murs et un plafond très sale. Dans la cuisine, il est fait mention de murs en état moyen, et un ensemble en mauvais état.
JCP
697be739cdc6046d472d86f0
12 janvier 2026
Il affirme également que ni le frigo, ni les plaques de cuisson ne fonctionnent de sorte qu’il n’a pu ni conserver sa nourriture ni cuisiner.
PCP JCP fond
68e94fe13ea43407b9105052
9 octobre 2025
Au mois de mars 2023, un nouveau dégât des eaux a affecté la cuisine et la chambre, provenant d’une colonne d’eau.
CONTENTIEUX GENERAL
69de9cafcdc6046d473db478
10 avril 2026
[I], relativement au bien suivant : [Localité 6] [Localité 7] ([Localité 8]) [Adresse 4], Une maison à usage d'habitation construite en rondins de bois, comprenant : -au rez-de-chaussée : séjour, cuisine
CH GENERALISTE A
69d7ec83cdc6046d47ae2c4c
7 avril 2026
Marsh a indiqué à Mme [B] [V] qu’une proposition d’indemnité a été émise à titre amiable pour les seules réserves précises et détaillées mentionnées sur le bon de livraison s’agissant de la table de cuisine
Affaires civiles
6a10a53ccdc6046d479b3eee
22 mai 2026
Ils précisent qu'en raison de cette faute, ils ont subi des inondations dans leur cuisine et dans leur garage lors d'épisodes de pluie.
Adjudications
65d64c9587daf743d9a53fe8
31 janvier 2024
lot n°1), un garage et une cave au rez-de-chaussée du bâtiment A (lot n°2), un local à usage de dépendance au rez-de-chaussée du bâtiment B (lot n°5) ainsi qu’une piscine, un local technique et une cuisine
Expropriations
661436193bbdffcd9171a86b
4 avril 2024
avec 2 fenêtres sur rue, 1 pièce de vie-Etat vétuste - à droite: 1 pièce avec 1 fenêtre sur cour , 1 cuisine en angle avec 1 fenêtre sur cour, 1 wc, 1 pièce avec fenêtre sur rue- Etat vétuste *2ème
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