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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP CIVIL

69860e72cdc6046d4736aeaf

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimenter en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation des eaux

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

680fca2c4509cc68c18666ae

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et en eau froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670967d406866c0645d1e5a2

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

, une absence de crédence sur le muret séparant la cuisine de la salle à manger côté salle à manger et de prise électrique attenante.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

669aaeb130bd4f0c3f6b301e

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

, une résolution n° 16 a été adoptée autorisant M. et Mme [N] – [Z], copropriétaires du lot n° 17 situé au rez-de-chaussée du [Adresse 3], à déposer les barreaux se trouvant devant la fenêtre de la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6866c55ed33109fd079a9939

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il y indique avoir relevé dans l'appartement de Monsieur [R] [B] d'une part dans la cuisine des fuites d'eau sous l'évier, l'absence d'étanchéité au mur et au sol, et la défectuosité du joint de l'évier

Source officielle
TJ

CONTENTX GEN <ou= 10 000€

67f6d584a9d5adc260624b70

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

En date du 16 août 2023, Madame [H] [C] épouse [G], tante de Madame [M] [C], a acheté une cuisine pour un montant de 5 296€ auprès de la société BUT à [Localité 6], achat financé par un prêt remboursable

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

67f811fccf40727a0043d7a7

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

de bains, certains revêtements sont dégradés ; Dans la cuisine et l'arrière cuisine, il a été constaté l'absence de revêtement de sol Dans la salle de bains, le lavabo été enlevé (placé dans la cuisine

Source officielle
TJ

REFERES

69ceb501cdc6046d47e5bb50

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Lors des opérations de dépose de la cuisine, cette dernière a constaté que les eaux usées émanant de la cuisine et de la salle d'eau ne s'évacuaient pas dans le tout à l'égout, mais dans un puit situé

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6866e103d33109fd079b4a90

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

M. et Mme [Z] ont mandaté un commissaire de justice, le 8 novembre 2023, afin de constater les malfaçons dans la pose des éléments de cuisine.

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

68f1668788dcb0e97e924af8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69d94ce7cdc6046d47ce62f1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

salle d’eau et WC, la reprise et peinture des murs et plafons ainsi que la dépose des revêtement existant et la pose de moquette dans une chambre et des travaux de maçonnerie et de revêtement dans la cuisine

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65b2b9edfd6229a4e58a9b4a

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

, - cuisine, à environ un mètre du sol, taux de 80 %, - cuisine, à hauteur du tableau de fusibles, taux de 50 %, - cuisine, en partie supérieure du bâti de la fenêtre, à hauteur du plafond, taux de 30

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6683030fd7288dcb2a05e0c9

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Dans la cuisine, il est fait mention de nombreuses traces et accrocs sur les murs et un plafond très sale. Dans la cuisine, il est fait mention de murs en état moyen, et un ensemble en mauvais état.

Source officielle
TJ

JCP

697be739cdc6046d472d86f0

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il affirme également que ni le frigo, ni les plaques de cuisson ne fonctionnent de sorte qu’il n’a pu ni conserver sa nourriture ni cuisiner.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68e94fe13ea43407b9105052

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Au mois de mars 2023, un nouveau dégât des eaux a affecté la cuisine et la chambre, provenant d’une colonne d’eau.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69de9cafcdc6046d473db478

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[I], relativement au bien suivant : [Localité 6] [Localité 7] ([Localité 8]) [Adresse 4], Une maison à usage d'habitation construite en rondins de bois, comprenant : -au rez-de-chaussée : séjour, cuisine

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

69d7ec83cdc6046d47ae2c4c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Marsh a indiqué à Mme [B] [V] qu’une proposition d’indemnité a été émise à titre amiable pour les seules réserves précises et détaillées mentionnées sur le bon de livraison s’agissant de la table de cuisine

Source officielle
TJ

Affaires civiles

6a10a53ccdc6046d479b3eee

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Ils précisent qu'en raison de cette faute, ils ont subi des inondations dans leur cuisine et dans leur garage lors d'épisodes de pluie.

Source officielle
TJ

Adjudications

65d64c9587daf743d9a53fe8

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

lot n°1), un garage et une cave au rez-de-chaussée du bâtiment A (lot n°2), un local à usage de dépendance au rez-de-chaussée du bâtiment B (lot n°5) ainsi qu’une piscine, un local technique et une cuisine

Source officielle
TJ

Expropriations

661436193bbdffcd9171a86b

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

avec 2 fenêtres sur rue, 1 pièce de vie-Etat vétuste - à droite: 1 pièce avec 1 fenêtre sur cour , 1 cuisine en angle avec 1 fenêtre sur cour, 1 wc, 1 pièce avec fenêtre sur rue- Etat vétuste *2ème

Source officielle

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