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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre 2ème section
68dec3c06af9fd1f8094d97b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, statuant en juge unique, assisté de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.
Source officielleJLD
669640edf5112d8edd0571ed
15 juillet 2024
15 juillet 2024
du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 juillet 2024 à : - Madame [E] [U] Rep/assistant : Me Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d55248cdc6046d4770341b
1 avril 2026
1 avril 2026
ASSOCIES - #P0164 représentée par Maître Sébastien DENEUX de la SCP LEICK RAYNALDY & ASSOCIES - #P0164 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
68e7a505033cf481c39a371b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[D] - #A0372 défaillant défaillant représentée par Maître [P] [D] de la SELEURL CABINET [D] - #A0372 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d95051cdc6046d47ce9c59
8 avril 2026
8 avril 2026
AVOCATS - #G0739 représentée par Me Lauriane RAYNAUD - #A0657 représenté par Me Quentin FRISONI - #L0061 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
68dd7248548223b2c7ab3936
1 octobre 2025
1 octobre 2025
- #P0184 représentée par Maître Virginie MIRÉ de la SELAS Virginie Miré et Jérôme Blanchetière - #B464 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène
Source officielleChambre du Conseil
671030899dbc6e3232c01d9c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Solène
Source officielleChambre du Conseil
6883f8b52a8fb67db7b4a251
7 juillet 2025
7 juillet 2025
conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Solène
Source officielleChambre du Conseil
6883f8b72a8fb67db7b4a2a6
7 juillet 2025
7 juillet 2025
conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f80d3acf40727a0043ba55
9 avril 2025
9 avril 2025
Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffier, Vu l’article 82-1 du code de procédure
Source officielle5ème chambre 1ère section
67f80d3fcf40727a0043badc
8 avril 2025
8 avril 2025
Nous, Lise DUQUET, Vice-Présidente, de la 5ème chambre 1ère section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffier, Vu l’article 82-1 du code de procédure civile, Attendu
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f0242b02fc178212f7e36c
2 avril 2025
2 avril 2025
représentée par Me Sabrina BOUBETRA - #PC250 représentée par Maître Régis MAHIEU de la SELARL APERWIN - #E0847 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène
Source officielleChambre du Conseil
679aad5ce9a46d1f5a76b77f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Lucile DULIN, Vice-Présidente Assesseurs Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Solène
Source officielleChambre du Conseil
679aad6fe9a46d1f5a76b947
14 janvier 2025
14 janvier 2025
conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Lucile DULIN, Vice-Présidente Assesseurs Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Solène
Source officielleQuatrième Chambre
68e94d763ea43407b910267f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
JUDICIAIRE DE [Localité 12] Quatrième Chambre N° RG 24/00674 - N° Portalis DB2H-W-B7H-Y3IW Jugement du 07 Octobre 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Solenne
Source officielleJAF Cabinet 2
6712c6a80883c6606fa829a3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
familiales délégué par le Tribunal judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 23/02258 - N° Portalis DB2V-W-B7H-GNCB [T] [K] [C] [J] C/ ------------------------------------- Me Solène
Source officielle4ème chambre 1ère section
6a0caf30cdc6046d4739f998
19 mai 2026
19 mai 2026
Cette opération a été financée par un crédit immobilier n° P10511296 d'un montant équivalent proposé le 2 avril 2010 par la SA Solfea et souscrit par les consorts [G], remboursable en 145 mensualités d'un
Source officielleChambre Correct. - LDI
679a94c1e9a46d1f5a766f6c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DEMANDEUR Monsieur [I] [F], né le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 7] (NORD), demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Sofian BOUKHEZZA, avocat au barreau de VALENCIENNES D’une part, DÉFENDEUR Monsieur
Source officielleChambre du Conseil
670edf0b1c3411ff3460bad5
7 octobre 2024
7 octobre 2024
conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Solène
Source officielleChambre du Conseil
670edf0d1c3411ff3460bb24
7 octobre 2024
7 octobre 2024
conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Solène
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