Elle soutient que le délai de forclusion de dix ans après la mise en circulation du produit qui éteint est expiré, la mise en circulation de la vitrine remontant à l'année 2002.

Elle est délimitée par des glissiéres de sécurité et se trouve à immédiate proximité de la voie de circulation rapide du boulevard.

Il s’agissait de réaliser un nettoyage et désembouage complet du circuit et des 5 radiateurs et de poser des robinets thermostatiques.

secondaire [Adresse 4] Représentée par Maître Julien BERNARD de la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Monsieur [K] [U] a été victime d’un accident de la circulation

mise à disposition au greffe signé par Madame TIXEIRE Anne, Vice-Présidente assistée de Madame PECOURT Marie, Greffière FAITS ET PROCEDURE [T] [I] a été victime le 21 août 2021 d'un accident de circulation

à disposition au greffe signé par Madame TIXEIRE Anne, Vice-Présidente assistée de Madame PECOURT Marie, Greffière FAITS ET PROCEDURE [G] [O] a été victime le 21 octobre 2022 d'un accident de circulation

Madame [F] [W] expose qu'elle a été victime d'un accident de la circulation le 10 juin 2023 ; que l’accident lui a occasionné des douleurs au niveau du rachis cervical et du bras gauche ; qu’elle a déclaré

siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal Non comparante EXPOSE DU LITIGE Monsieur [P] [U], en qualité de conducteur, a été victime d’un accident de la circulation

2025, le Syndicat des copropriétaires s’est plaint de la persistance de réserves et de l’apparition de nouveaux désordres, notamment des problèmes d’étanchéité, d’infiltrations d’eau et de drainage circulation

[Z] [F] a été victime le 13 août 2020 d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la SA GAN ASSURANCES IARD.

disposition au greffe signé par Madame MAGGIO Virginie, Vice-Présidente assistée de Madame PECOURT Marie, Greffière FAITS ET PROCEDURE Mme [M] [Y] a été victime le 12 septembre 2022 d'un accident de la circulation

Madame [W] [H] expose qu'elle a été victime d'un accident de la circulation en qualité de passager transporté, le 13 Octobre 2024 ; qu'elle a présenté suite à l'accident, une fracture L3 en flexion-distraction

Monsieur [T] [Z] expose que le 13 Janvier 2025, il a été victime d'un accident de la circulation ; qu'il circulait à moto et a été violemment percuté par un véhicule automobile assuré auprès de la MATMUT

EXPOSE DU LITIGE Madame [G] [L] a été victime d'un accident de la circulation, survenu à [Localité 2] le 8 mai 2025.

Puis j’ai constaté qu’il revenait en fait se positionner sur ma voie de circulation, toujours en travers.

. **************** FAITS ET PROCÉDURE Le 28 juillet 2019, Monsieur [H] [W], assuré auprès de la GMF, a été victime d’un accident de la circulation après avoir été percuté en moto par le véhicule conduit

Sur l’origine des désordres, il expose que « la cause du court-circuit électrique (…) est à rechercher dans une pose non conforme du kit Bluetooth qui a provoqué un court-circuit sur le faisceau principal

Nous précisons que lors d'une fuite suspectée sur un circuit de climatisation, un produit est injecté dans le circuit pour localiser la pièce défaillante.