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416 résultats pour « Molet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cab 3

69d826cdcdc6046d47b2ad53

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Première Vice-Présidente Greffier : Madame Méryl MONNET

Source officielle

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TJ

Juge libertés & détention

670423028d5cd4a875908076

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

J’ai également été molesté et agressé. En France j’ai juste une amie qui est malade, elle a un cancer, j’essaie de l’aider. J’ai une activité de prostitution, je m’habille en femme.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a505033cf481c39a36f6

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le certificat médical initial établi le 5 mars 2014 fait état d’une « contusion au mollet droit ».

Source officielle
TJ

CIVIL

695ed7c5cdc6046d478d407d

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

considérant les multiples lésions cicatricielles étendues des deux membres inférieurs, détaillées dans le rapport, avec un placard cicatriciel creusé, visible, disgracieux, de la face postérieure du mollet

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

660ef061fbb79e8fd3d32e29

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

urgences de l'hôpital de [Localité 11] où elle a présenté une fracture fermée non déplacée du péroné droit, une douleur à l'épaule gauche sans fracture, un hématome de l'épaule gauche, un hématome des mollet

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69e27561cdc6046d479b9808

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

. – Périmètre de cuisse : 50 cm à droite versus 48 cm à gauche ; périmètre de mollet : 37 cm à droite comme à gauche. – Discrète inflexion scoliotique dorsolombaire sinistro-convexe. – Schöber 15 + 3,5

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6976836acdc6046d47b39dba

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Pas d'amyotrophie des mollets. Extension des genoux sans particularité. Flexion active genou droit 80°. Flexion active genou gauche 105°. Pas de laxité. Pas de tiroir antéropostérieur.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6977da55cdc6046d47cd8fc5

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Périmètre de cuisse droite à 48 cm versus 48,5 cm à gauche ; périmètre de mollet droit à 39 cm versus 38,5 cm à gauche. Absence d'amyotrophie. Réflexe ostéotendineux rotulien droit absent.

Source officielle
TJ

Contentieux social

6946555175782d5f06ebafca

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Pour autant on observe aucune amyotrophie du quadriceps du mollet. L’assuré confirme une stabilisation évolutive. On peut donc consolider .

Source officielle
TJ

Pôle social

669aab2b30bd4f0c3f6ad18c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

cheville gauche malgré un chaussage adapté est constatée avec intérêt à une prise en charge par appareillage pour la déformation de la cheville gauche, responsable d'une amyotrophie des muscles du mollet

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

689cd2b205c5415472e76ccc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Absence d'amyotrophie avec un périmètre quadricipital à 47 cm à gauche comme à droite et un périmètre du mollet à 34 cm à gauche comme à droite.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a0dffeacdc6046d4759af66

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

la SELARL BARRE & ASSOCIES - 42 Maître Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES - 428 Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître Antoine BLANC de la SELARL DU PARC - MONNET

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e8a5cdc6046d4705aa3c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

renouvellement incertaine pour la prothèse de la cheville - Pas de soins prévisibles post-consolidation : éventuellement, il sera fait, à plus ou moins longs termes, un rallongement des muscles du mollet

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

HERMES SELLIER [Adresse 1] [Localité 1] représentées par Maître Pascal LEFORT de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0075 DÉFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
TJ

C7-JEX COMMUN

68e7a4c5033cf481c39a2311

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [V] [C] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Adeline MOTTET, avocat au barreau de CHAMBERY, substituée par Maître Virginie

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TJ

Référé

S.A.R.L. COFFRALOCc/SCCV 35 VICTOR PROUVÉ

68e7a4e3033cf481c39a2bb3

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[V], demeurant [Adresse 5], avocat au barreau d’Arras, plaidant DEFENDERESSE : SCCV 35 [Adresse 10] PROUVÉ [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour conseil Me Vincent CUISINIER de la SELAS DU PARC - MONNET

Source officielle
TJ

JAF Cab 3

6973ed13cdc6046d477ccb87

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Janvier 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Première Vice-Présidente Greffier : Madame Méryl MONNET

Source officielle
TJ

JAF Cab 3

69748dedcdc6046d47883964

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DE TOULOUSE JUGEMENT DU 12 Janvier 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Première Vice-Présidente Greffier : Madame Méryl MONNET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a17175cdc6046d47e7d135

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) DÉFENDEUR : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU MAINE ET [Localité 1] Département juridique [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Anne-Laure MONET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a17179cdc6046d47e7d183

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) DÉFENDEUR : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU MAINE ET [Localité 1] Département juridique [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Anne-Laure MONET

Source officielle