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205 résultats pour « analyses biologiques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65ba998e59e460cd1e3ef9da

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

limitée aux conséquences dommageables liées à la survenance de la première infection aux motifs que les germes identifiés à l’occasion de chacune des infections sont différents, que les prélèvements biologiques

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3e4e82250580d24f48

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Et quand bien même il pourrait être envisagé comme le fait l’expert (selon une analyse a posteriori évidente), qu’il n’y avait pas d’urgence à intervenir, la prise en charge par le Docteur [P] a en tout

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed34d33109fd079b6db4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

compte tenu de la précarité clinique de la patiente et de la bradycardie : - que cette position est contestable dès lors que, comme l’indique le Docteur [I] dans son rapport, que la clinique et la biologie

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

66f5a614e43dad81fb8de921

T. Judiciaire

24 mai 2024

24 mai 2024

qu’un disque bleu marine, est une forme géométrique simple et banale, qui ne possède en elle-même aucun caractère distinctif (sauf pour la marque Nivea baby dont la pluralité d’éléments figuratifs bicolores

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

central, une autre coiffe est apposée à l’envers ; - Les angles du dessin comportent chacun un motif : - Les angles supérieurs gauche et inférieur droit comportent une coiffe composée d’un socle bicolore

Source officielle

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Annonces BODACC85 résultats

Journal officiel
Radiations

GIE LORRAIN D'ANALYSES BIOLOGIQUES

SIREN 321408643Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

16/08/2022

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Radiations

LABORATOIRE D'ANALYSES BIOLOGIQUES J MARIN ET F ENOCH

SIREN 327335303Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

04/08/2022

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Radiations

LABORATOIRE D'ANALYSES BIOLOGIQUES ET MEDICALES BOURE LEBLANC- BRDEDIENNE

SIREN 642052500Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

19/06/2022

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Radiations

LABORATOIRE D'ANALYSES BIOLOGIQUES DE LA GARE

SIREN 408625614GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

23/11/2017

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Ventes et cessions

LABORATOIRE D'ANALYSES BIOLOGIQUES DE LA GARE

SIREN 408625614GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

Avis de projet de fusion 408 625 614 Rcs Guéret LABORATOIRE D'ANALYSES BIOLOGIQUES DE LA GARE forme SELARL capital 7622.45 euros adresse 60 avenue Gambetta 23000 Guéret origine du fonds projet de fusion oppositions art. L 236-14 du code de commerce commentaires avis de projet de fusion société absorbante ASTRALAB SELAS au capital de 727 026.52 euros 7/11 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 87000 Limoges 379 459 522 Rcs Limoges société absorbée LABORATOIRE D'ANALYSES BIOLOGIQUES DE LA GARE é

07/07/2017

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