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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
679a922ee9a46d1f5a76689e
24 janvier 2025
état assisté de Henry SARIA, Greffier ; DEMANDEURS Monsieur [D] [K] [Adresse 12] [Localité 7] (ITALIE) Madame [W] [F] épouse [K] [Adresse 3] [Localité 2] (SUISSE) tous deux représentés par Maître Victor
3ème Chbre Cab B3
69d95952cdc6046d47cf4538
10 avril 2026
les mots d’ordres étaient de « gagner du temps » ou le « chiffre Apollonia », - cette plateforme était saisie des pièces transmises par la société Apollonia, - les assistantes commerciales allaient vite
69dff0ffcdc6046d475f3cd0
7 avril 2026
Toutes les autres réparations, grosses ou venues, seront à la seule charge du « preneur », notamment les réfections et remplacement des classes, vitres, volets ou rideaux de fermeture.
Référés civils
69d00d66cdc6046d47055ff8
3 avril 2026
[Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEURS Syndicat des Copropriétaires de
5ème CHAMBRE CIVILE
6686e3a3e74459e0c7ecf9ab
4 juillet 2024
[B] [Z] ne justifie pas des démarches afin d’obtenir la mise en vente du bien immobilier indivis, il est relevé de ses écritures qu’elle entend tout mettre en oeuvre pour régler la situation au plus vite
C7-JEX COMMUN
68e7a517033cf481c39a3ced
6 octobre 2025
des deux paniers ronds du practice ; * des panneaux de distance non bétonnés dans le sol ; * des dix-huit drapeaux de putting green ; * des neuf panneaux de parcours ; * du remplacement de la porte vitrée
8ème chambre 2ème section
68ed44500da7cb996dc943a3
9 octobre 2025
L’agence [Adresse 10] a été informée de ces conclusions, ainsi que de la nécessité d’effectuer « au plus vite une recherche de fuite » par courriel du 26 février 2018 puis, par lettre recommandée du 22
Chambre 6/Section 4
69654752cdc6046d470fa9e3
12 janvier 2026
Lot 04.02 à 04.05 – Bardage et isolations : - L’isolation entre la construction neuve et la maison de la voisine doit être finalisée au plus vite (plaque de polystyrène + billes en sac pour bouchement
2ème Chambre
69655d8dcdc6046d471120b5
8 janvier 2026
[V], que ce dernier circulait particulièrement vite, et qu’il s’était rabattu sur la file de droite, avant de se déporter de nouveau sur la file de gauche, puis de piler juste devant la motocyclette conduite
Première Chambre
696565bccdc6046d4711b93b
lecture du jugement sur les demandes rejetées par le juge, elle n’abordait effectivement pas la question de l’appel, estimant sans doute prioritaire de faire signifier la décision pour obtenir au plus vite
1re chambre civile
695d669d75782d5f0600869e
5 janvier 2026
[D] a expressément déclaré avoir réalisé lui-même certains travaux au sein de cet acte (pose de deux portes de garage sectionnelles, pose de deux baies vitrées, changement de trois fenêtres, pose de trois
PPP Contentieux général
697a124bcdc6046d47fb2258
courrier électronique d'AQUITANIS envoyé le 27 décembre 2023 à Madame [M] [W] lui indiquant qu'une relance a été "envoyée à la société de maintenance ENGIE afin que le dépannage soit réalisé au plus vite
69d93c08cdc6046d47cd3190
9 avril 2026
En l’espèce, aux termes de son rapport du 4 novembre 2024, l’expert judiciaire a constaté : - Au rez de chaussée : L’accès au logement se fait par une baie vitrée non ventilée ; Absence d’un caniveau
PAC - Contentieux
69dd42a3cdc6046d471fbf80
En effet, si le compte-rendu de chantier n° 12 du 24 mai 2017 énonce que le talus « serait bâché au plus vite », les comptes-rendus ultérieurs ne font pas état d’un arrêt des opérations de terrassement
18° chambre 3ème section
69cd6af4cdc6046d47c76473
1 avril 2026
contre le bailleur en raison des dégâts causés par des infiltrations d'eau provenant desdits vitrages », « de faire effectuer aussi souvent qu'il est nécessaire le nettoyage des chéneaux, courettes vitrées
4ème chambre 2ème section
69cec3e8cdc6046d47e6bd79
2 avril 2026
d'expertise du 21 janvier 2019, à entrer en contact avec une entreprise de son réseau susceptible de réaliser les travaux, notant que les parties convenaient de l'intérêt de faire réaliser les travaux au plus vite
2ème chambre 2ème section
69cec87ecdc6046d47e70cf9
Portalis 352J-W-B7B-CL4EF N° MINUTE : Assignation du : 25 Avril 2016 JUGEMENT rendu le 02 Avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [Z] [F] [Adresse 1] [Localité 1] (ROYAUME UNI) représenté par Me Victor
3ème chambre 1ère section
6866cb37d33109fd079ac94d
3 juillet 2025
; -Déterminer et les chiffres d'affaires et marges réalisés par les sociétés adverses par la commercialisation de ces produits ; - faire sommation auxdites sociétés de communiquer chacune, au plus vite
65f8971243785a0593a51eba
15 janvier 2024
La reprise a consisté à traiter au plus vite les bois par une entreprise spécialisée, ce qui a été effectué aux frais avancés par les maîtres d’ouvrage selon facture de la société STRB du 19 mai 2015 pour
Chambre 10 cab 10 H
69d6a217cdc6046d478eea10
que la société [I] [G] n’utilise pas systématiquement le slogan « voyager l’esprit libre », mais qu’elle utilise aussi par exemple « explorer le monde en toute sérénité » ou « plongez dans la dolce vita
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