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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

679a922ee9a46d1f5a76689e

T. Judiciaire

24 janvier 2025

24 janvier 2025

état assisté de Henry SARIA, Greffier ; DEMANDEURS Monsieur [D] [K] [Adresse 12] [Localité 7] (ITALIE) Madame [W] [F] épouse [K] [Adresse 3] [Localité 2] (SUISSE) tous deux représentés par Maître Victor

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B3

69d95952cdc6046d47cf4538

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

les mots d’ordres étaient de « gagner du temps » ou le « chiffre Apollonia », - cette plateforme était saisie des pièces transmises par la société Apollonia, - les assistantes commerciales allaient vite

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69dff0ffcdc6046d475f3cd0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Toutes les autres réparations, grosses ou venues, seront à la seule charge du « preneur », notamment les réfections et remplacement des classes, vitres, volets ou rideaux de fermeture.

Source officielle
TJ

Référés civils

69d00d66cdc6046d47055ff8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEURS Syndicat des Copropriétaires de

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6686e3a3e74459e0c7ecf9ab

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[B] [Z] ne justifie pas des démarches afin d’obtenir la mise en vente du bien immobilier indivis, il est relevé de ses écritures qu’elle entend tout mettre en oeuvre pour régler la situation au plus vite

Source officielle
TJ

C7-JEX COMMUN

68e7a517033cf481c39a3ced

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

des deux paniers ronds du practice ; * des panneaux de distance non bétonnés dans le sol ; * des dix-huit drapeaux de putting green ; * des neuf panneaux de parcours ; * du remplacement de la porte vitrée

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

68ed44500da7cb996dc943a3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L’agence [Adresse 10] a été informée de ces conclusions, ainsi que de la nécessité d’effectuer « au plus vite une recherche de fuite » par courriel du 26 février 2018 puis, par lettre recommandée du 22

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69654752cdc6046d470fa9e3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Lot 04.02 à 04.05 – Bardage et isolations : - L’isolation entre la construction neuve et la maison de la voisine doit être finalisée au plus vite (plaque de polystyrène + billes en sac pour bouchement

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69655d8dcdc6046d471120b5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[V], que ce dernier circulait particulièrement vite, et qu’il s’était rabattu sur la file de droite, avant de se déporter de nouveau sur la file de gauche, puis de piler juste devant la motocyclette conduite

Source officielle
TJ

Première Chambre

696565bccdc6046d4711b93b

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

lecture du jugement sur les demandes rejetées par le juge, elle n’abordait effectivement pas la question de l’appel, estimant sans doute prioritaire de faire signifier la décision pour obtenir au plus vite

Source officielle
TJ

1re chambre civile

695d669d75782d5f0600869e

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[D] a expressément déclaré avoir réalisé lui-même certains travaux au sein de cet acte (pose de deux portes de garage sectionnelles, pose de deux baies vitrées, changement de trois fenêtres, pose de trois

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

697a124bcdc6046d47fb2258

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

courrier électronique d'AQUITANIS envoyé le 27 décembre 2023 à Madame [M] [W] lui indiquant qu'une relance a été "envoyée à la société de maintenance ENGIE afin que le dépannage soit réalisé au plus vite

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69d93c08cdc6046d47cd3190

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

En l’espèce, aux termes de son rapport du 4 novembre 2024, l’expert judiciaire a constaté : - Au rez de chaussée : L’accès au logement se fait par une baie vitrée non ventilée ; Absence d’un caniveau

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69dd42a3cdc6046d471fbf80

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

En effet, si le compte-rendu de chantier n° 12 du 24 mai 2017 énonce que le talus « serait bâché au plus vite », les comptes-rendus ultérieurs ne font pas état d’un arrêt des opérations de terrassement

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

69cd6af4cdc6046d47c76473

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

contre le bailleur en raison des dégâts causés par des infiltrations d'eau provenant desdits vitrages », « de faire effectuer aussi souvent qu'il est nécessaire le nettoyage des chéneaux, courettes vitrées

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69cec3e8cdc6046d47e6bd79

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

d'expertise du 21 janvier 2019, à entrer en contact avec une entreprise de son réseau susceptible de réaliser les travaux, notant que les parties convenaient de l'intérêt de faire réaliser les travaux au plus vite

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69cec87ecdc6046d47e70cf9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Portalis 352J-W-B7B-CL4EF N° MINUTE : Assignation du : 25 Avril 2016 JUGEMENT rendu le 02 Avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [Z] [F] [Adresse 1] [Localité 1] (ROYAUME UNI) représenté par Me Victor

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb37d33109fd079ac94d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

; -Déterminer et les chiffres d'affaires et marges réalisés par les sociétés adverses par la commercialisation de ces produits ; - faire sommation auxdites sociétés de communiquer chacune, au plus vite

Source officielle
TJ

1re chambre civile

65f8971243785a0593a51eba

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La reprise a consisté à traiter au plus vite les bois par une entreprise spécialisée, ce qui a été effectué aux frais avancés par les maîtres d’ouvrage selon facture de la société STRB du 19 mai 2015 pour

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TJ

Chambre 10 cab 10 H

69d6a217cdc6046d478eea10

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

que la société [I] [G] n’utilise pas systématiquement le slogan « voyager l’esprit libre », mais qu’elle utilise aussi par exemple « explorer le monde en toute sérénité » ou « plongez dans la dolce vita

Source officielle

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