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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

67783273e5fcd6312332d13e

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

L’avis médical motivé du 31 décembre 2024 fait mention d’un patient d’apparence calme, de contact superficiel avec un discours pauvre et incompréhensible.

Source officielle
TJ

JLD

677d88d8b032d83cfd3e9131

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

poursuite de l’hospitalisation avait rendu nécessaire la mise en œuvre d’une procédure de contrainte ; Que dans son avis motivé en date du 03 janvier 2025, le Docteur [J] notait que si le patient était calme

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66a292138b0ee72dc0629cfd

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

[F] [D] [W] [I] est un patient de bon contact, calme en entretien, très désorganisé dans le service, dont le discours est cohérent dans l'ensemble.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66a292158b0ee72dc0629d44

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

[L] [G] [T], actuellement en fugue, était calme dans le service, présentant un délire de filiation, dans le déni complet des troubles.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6627f6a442439575e2f740be

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

persécution, de bizarreries du regard et du comportement avec des rires immotivés et concluait à une imprévisibilité avec un risque de passage à l’acte malgré le fait que Madame [F] se soit montrée plus calme

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662a99f0c8a1343b8cd5faac

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Monsieur [P] [L] estime qu’il s’est calmé depuis qu’il est à l’hôpital et que le traitement lui a permis de prendre du recul sur sa situation.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662a99f2c8a1343b8cd5fac1

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Il ressort en particulier de l’avis médical motivé du 22 avril 2024 que malgré un comportement plus calme, la labilité émotionnelle importante, le discours diffluent et les idées mégalomaniaques demeurent

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fc37e62416523b99573a82

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

A l’examen initial, il était constaté que le patient était d’apparence calme. Le contact était familier. Il était légèrement logorrhéique.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fc37e62416523b99573a85

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

L’avis motivé en date du 26 septembre 2024 mentionne que la patiente est calme sur le plan moteur. Elle est toujours assez exaltée et désinhibée. Elle est moins irritable.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fc37e72416523b99573ab7

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

L’avis motivé en date du 27 septembre 2024 mentionne que le patient est plus calme sur le plan moteur. Il est de contact familier avec une intolérance à la frustration.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662beb22e266e89ef1181a95

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

L’avis motivé en date du 22 avril 2024 mentionne que le patient est calme sur le plan psychomoteur. Sa présentation et son hygiène sont moyennes. Son contact est superficiel. Son humeur est neutre.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662beb24e266e89ef1181d96

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

L’avis motivé en date du 20 avril 2024 mentionne que le patient est calme sur le plan comportemental. Le contact est mauvais. Il est noté une bizarrerie gestuelle.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662beb25e266e89ef1181fa5

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Il était calme et demandait à sortir de l’hôpital le plus vite possible et sans traitement.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662a9a1ac8a1343b8cd5fc86

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Elle indique que depuis qu’elle est à l’hôpital, elle est toujours aussi heureuse mais de manière plus calme et ce grâce au lithium et au risperdral.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6622b0abc91e3bdd7a889ac4

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

traitements depuis plusieurs mois ; que l’évolution de son état clinique après la remise en place d’un traitement antipsychotique est progressivement favorable ; que le patient est de meilleur contact, calme

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d6999ecdc6046d478e4761

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il résulte des certificats médicaux et de l’avis motivé établi le 7 avril 2026 par le docteur [Y] que celle-ci est calme, d’un contact superficiel, adoptant un discours plaqué, laconique.

Source officielle
TJ

JLD

69d81662cdc6046d47b14b2d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

mentaux justifiant du maintien d’une hospitalisation sous contrainte Dans son avis motivé du 3 avril 2026, le docteur [G] [D] psychiatre de l'établissement d'accueil affirme que Madame [W] se présente calme

Source officielle
TJ

JLD

69d82632cdc6046d47b29f44

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

A l’entretien de cejour, le patient est calme et dc bon contact. Comportement adapté. Propos cohérents ne véhiculant pas d'idées délirantes ou d'hallucinations.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69dd3b14cdc6046d471f38a8

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il demande à sortir de l’hôpital pour retourner à Mayotte et construire sa maison, rester calme et faire sa vie.

Source officielle
TJ

JLD

69dd6024cdc6046d4721fcfb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

A l’entretien de ce jour, le patient est calme. Contact facile mais superficiel. Propos cohérent ne rapportant pas d’idées délirantes ou d’hallucinations.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

KRYS, Florence, Stéphanie, Isabelle, CALMELS, Corinne Michelle Rolande, MERLE

SIREN 921136453Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

Modification survenue sur le nom commercial, l'activité, la date de début d'activité, transfert de l'établissement principal. Acte en date du 08/07/2026 enregistré au SPFE LOT ET GARONNE le 17/07/2026 sous le numéro 2026 00017887 4704P01 2026 A 00852, Adresse de l'ancien propriétaire: la Garrigue 47270 La Sauvetat-de-Savères, Adresse du nouveau propriétaire: 8 Place de l'Église 47270 La Sauvetat-de-Savères

26/08/2026

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Dépôts des comptes

J. CALMEL

SIREN 393099171Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

23/08/2026

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Dépôts des comptes

PF CALME

SIREN 800093908Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

20/08/2026

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Modifications diverses

SARL DU MATIN CALME

SIREN 450297585Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

18/08/2026

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Dépôts des comptes

LOOS CALMETTE

SIREN 911876118Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

18/08/2026

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