Madame [G] est affiliée depuis le 14 février 2000 au titre de son activité de gérante de la SARL [2].

Madame [B] est affiliée depuis le 14 février 2000 au titre de son activité de gérante de la SARL [2].

Madame [C] est affiliée depuis le 14 février 2000 au titre de son activité de gérante de la SARL [2].

[D] [Y] a été affilié à la protection sociale des indépendants à compter du 1er février 2014 en qualité de commerçant associé gérant de la SARL [7] dont l’activité relève de la « boulangerie et boulangerier

mis à disposition au greffe ce jour : EXPOSÉ DU LITIGE Le 21 juin 2023, l’URSSAF d’Alsace a émis une contrainte d’un montant de 25 199 euros à l’encontre de Monsieur [E] [D] [C], en sa qualité de gérant

A l’audience, la SARL SAINT LAZARE IMMOBILIER n’a pas comparu. [M] [Q], gérant de la SARL SAINT LAZARE IMMOBILIER, était présent sans se constituer. L’affaire a été mise en délibéré.

Par acte du 5 février 2000, le bail a été renouvelé entre [W] [Z], veuve de [L] [D] et Mme [N] [J] épouse [I], gérante de la SARL Brasserie de [13], portant le loyer à 3 000 francs par mois, soit 5 488,16

[Z] est devenu le nouveau gérant de la SARL LO2 au lieu et place de M. [T], publication au BODACC du 20 novembre 2016.

permanent *** EXPOSÉ DU LITIGE Il ressortait des pièces du dossier que : Le 07 septembre 2017, à 07h30, Monsieur [D] [Y] se blessait au dos et selon la déclaration d’accident du travail réalisée par le gérant

La SARL AZ GESTION soutient que le conseil syndical a décidé en mai 2019 de lui confier une mission relative à des travaux de couverture de l'immeuble, son gérant Monsieur [Q] [S] étant ingénieur en Bâtiment

[U] [V], gérant de la SARL ACADEMY CAFE représentés par Me Jérémy VILLENAVE, avocat au Barreau de CAEN, Case 117, ET CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU CALVADOS, dont le siège social est sis [

de l’exploitation de la SARL, mais qui portaient pourtant sur une partie de la cave directement en aplombs avec le bar situé au-dessus… La gérante de la SARL [14] tentera de désamorcer le litige que

En l'espèce, Monsieur [I] [Z] ne démontre pas avoir réalisé les formalités de radiation auprès de l'INPI pour son activité de pharmacien et il ressort des éléments du dossier qu'il est gérant d'une société

En l'espèce, Monsieur [Y] [K] ne démontre pas avoir réalisé les formalités de radiation auprès de l'INPI pour son activité de pharmacien et il ressort des éléments du dossier qu'il est gérant d'une société

[E] a été nommé co-gérant de la SARL Château Laguiole, sans être associé.

Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales de Provence Alpes Côte d’Azur (ci-après l’URSSAF PACA) a décerné le 21 janvier 2019 à l’encontre de Mme [T] [M], en sa qualité de gérant

Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales de Provence Alpes Côte d’Azur (ci-après l’URSSAF PACA) a décerné le 17 janvier 2020 à l’encontre de Mme [H] [M], en sa qualité de gérante

de leur préjudice de jouissance, -CONDAMNER la SARL LA BOITE NOIRE [Localité 5] à verser à Monsieur Madame [P] la somme de 1.000 euros au titre de sa résistance abusive, -CONDAMNER la SARL LA BOITE NOIRE

Monsieur [Z] gérant de la SARL CASTEL CONFORT ET FENETRES s’est déplacé au domicile de Madame [O] [P] le 9 janvier 2023 et a fait parvenir le même jour un courrier retraçant les différentes étapes du chantier

AXA FRANCE IARD, ès qualités d’assureur de la SARL DLB BAT, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jacques BOURBONNEUX de la SELARL