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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Cabinet 0
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
procédé aux constatations suivantes lors de la réalisation de ses travaux au cours des années 2017 et 2018 : - la présence de baies vitrées sur le fonds des époux [R], d'une hauteur de 1,50 m et d'une longueur
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
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7 janvier 2026
7 janvier 2026
Néanmoins, ce dernier fait valoir que le passage sur son fonds ne s'est pas fait sur toute la longueur du chemin visé dans les demandes subsidiaires des requérants et dans l'ordonnance de référé du 13
Source officielle1ère Chambre
69c58f42cdc6046d47147b0f
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le 26 septembre 2024, la SAS, [I], [Q] a établi un nouveau devis, précisant que les travaux seraient réalisés entre novembre 2024 et avril 2025, sur la longueur totale de la haie mitoyenne, par engin télescopique
Source officielle2ème Chambre civile
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23 juillet 2024
23 juillet 2024
Elle ajoute que ses locaux sont disposés tout en longueur depuis le [Adresse 5], de sorte qu’il lui est indispensable de conserver un accès piéton médian à partir de la cour pour desservir les locaux de
Source officielle2ème Chambre civile
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il est de principe que le caractère du moindre dommage prime sur la longueur du passage revendiqué.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
Elle souligne encore que de simples doutes sur la gravité de l’accident et la longueur des soins sont insuffisants à constituer un commencement de preuve de l’existence d’une cause étrangère.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Laurent SAUTEREL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE
6877f2ebfd93c2d1757f75a2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
juillet 2018 ; - condamner la société [17] aux entiers dépens ; A titre très subsidiaire, - Si par impossible la présente juridiction venait à ordonner une expertise médicale sur pièces concernant la longueur
Source officielle1ère Chambre
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
apparaît en effet, notamment à l’examen des photographies jointes au rapport d’expertise, que des traces d’humidité importantes sont présentes au pied de nombreuses lames de lambris mais aussi sur la longueur
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
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4 avril 2025
4 avril 2025
et intérêts, se fondant sur les articles 9 du code de procédure civile et 1353 du code civil, la société anonyme GENERALI IARD fait valoir qu’elle n’a pas fait preuve de résistance abusive, car la longueur
Source officielle8ème chambre 2ème section
67eed2b3b848dd6814c5e5cc
3 avril 2025
3 avril 2025
Elle ajoute que, même si le rack est posé perpendiculairement à la porte du garage, il faut tenir compte de la longueur des vélos ce qui empêchera également les manœuvres des véhicules.
Source officielleChambre 04
65c28436a2af13da68679b5b
30 janvier 2024
30 janvier 2024
a observé l’aggravation des fissures et démontré que les travaux effectués par la société Les Deux J étaient insuffisants (reprise d’une partie seulement de la fondation du mur au lieu de toute la longueur
Source officiellePôle social
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9 avril 2026
9 avril 2026
C'est donc bien sur la caisse que pèse la charge de la preuve du lien entre la lésion constatée (dont il est d'ailleurs dommage de ne pas connaître la longueur totale des arrêts même si cela ne participe
Source officielleTPROX - Service civil
69d00d80cdc6046d470561c5
3 avril 2026
3 avril 2026
est pourrie et une pointe en ressort pouvant être dangereuse, - la deuxième et la troisième rangée de faïence (en partant du plafond) situées au dessus de la baignoire se soulèvent sous toute la longueur
Source officielleDROIT COMMUN
68e5853d0e2901d10fa5dfd4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Souffrances endurées : L’expert judiciaire les fixe à 2,5/7, en considération du traumatisme initial, de la longueur des soins et de leur douleur, et de la répercussion psychologique (rapport, pièce demanderesse
Source officielleRéféré
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
tordue sur le dessus mais non à la base, barrière située à droit accrochée au muret qu’à deux points sur quatre et surélevée par un taquet en plastique, fissure entre la poutre et le muret sur la longueur
Source officielle1ère Chambre Civile
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5 janvier 2026
5 janvier 2026
C’est donc le temps nécessaire à la vente du bien immobilier et à la distribution du prix qui semble être à l’origine de la longueur de la procédure, étant relevé que l’absence de production aux débats
Source officielle11ème civ. S4
69cd8f62cdc6046d47ca418d
1 avril 2026
1 avril 2026
S'il est certain que Monsieur [E] [J] ne s'est pas rendu disponible à tous les rendez-vous et que ses absences ont contribué à la longueur de l'intervention, il sera relevé que les rendez-vous proposés
Source officielleRéférés
69ceded9cdc6046d47e8c951
2 avril 2026
2 avril 2026
3] à [Localité 3], à savoir notamment en hauteur sur le chemin de câble de la copropriété (partie commune), sur les rayonnages, ainsi que depuis le pilier à gauche de l’emplacement et sur toute la longueur
Source officielleCTX Protection sociale
677d8fe1b032d83cfd3ea572
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Dès lors, la disproportion entre la longueur des soins et arrêts, et la lésion initialement décrite ou l’arrêt initialement prescrit, ne peut suffire à combattre la présomption d’imputabilité.
Source officielleChambre des référés
662a879ec8a1343b8cd5151f
25 avril 2024
25 avril 2024
Allégant l’édification d’un mur par la Région sur une longueur de 25 mètres environ, d’une hauteur de 3 mètres, et d’une largeur d’1,40 mètre, qui empièterait sur sa parcelle, Monsieur Dominique BARNAVAL
Source officiellePage 14 sur 43