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636 résultats pour « Machry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

19ème chambre civile

6633da34c0d3e3fe99d1763d

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

[P] exerçait la profession de conducteur régleur sur machine d’imprimerie au sein de l’entreprise France Routage depuis l’année 2004.

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd5057e85d0474bddb3b6a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il fait état par ailleurs état s'agissant de la conscience du danger que le rapport de l'INRS vise effectivement un risque d'écrasement mais par renversement d'une machine et nullement un risque d'écrasement

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67057f4a1296b51ba2b47b33

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Le salarié explique que si la porte d’accès aux parties mobiles de la machine avait été asservie, l’accident ne serait pas survenu.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

67ed8138da9e15c5131fb7e4

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

SUBSIDIAIRE DIRE ET JUGER que la société HYDRAFACIAL LLC ne démontre pas qu'elle a déployé des efforts suffisants pour empêcher la banalisation de l'emploi du terme " Hydrafacial " pour désigner des machines

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

66883a13342d338c20d3166b

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

N° Portalis 352J-W-B7G-CXUZL ASSURANCE MALADIE DE [Localité 10] DIRECTION CONTENTIEUX ET LUTTE CONTRE LA FRAUDE POLE CONTENTIEUX GENERAL [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Maître Camille MACHELE

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

68e7a510033cf481c39a3ab7

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

procès-verbal de commissaire de justice du 26 juin 2025 qui constate notamment une forte odeur de moiteur caractéristique d’une pièce humide et des tâches disparates sur le sol à proximité du mur en mâchefer

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68e94d863ea43407b91029d5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

EXPOSE DU LITIGE Le 11 avril 2012 à [Localité 9] ([Localité 8]), Monsieur [F] [T], salarié conducteur d'engin/machine au sein de la SAS DARBO, a été victime d’un accident du travail provoqué par une

Source officielle
TJ

Référés

ésenté par son syndic, le Cabinet REGARDSc/S.A

696565b3cdc6046d4711b884

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

vu des documents produits, notamment : -le constat établi du commissaire de justice le 28 novembre 2022 faisant état d’un « bruit continu assimilable à des vibrations produites par un moteur ou une machine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697556c4cdc6046d479c0e8c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

ont statué le NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, dans les termes suivants : EXPOSE DU LITIGE ET DES DEMANDES Le 18 novembre 2021, monsieur [B] [P], salarié de la S.A.S.U. [6] en qualité de pilote de machine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ff2ebd7e08341cb49786bd

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

exécutoire : S.A.S.U. [11] la SELARL [13], vestiaire : 1129 Une copie certifiée conforme au dossier Le 1er janvier 2002, [C] [J] a été embauchée au sein de la société [11], en qualité de conductrice de machine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ff2f5c7e08341cb497a5e0

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

exécutoire : S.A.S.U. [12] la SELARL [14], vestiaire : 1129 Une copie certifiée conforme au dossier Le 1er janvier 2012, [I] [O] a été embauchée au sein de la société [12], en qualité de conductrice de machine

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66294950204c0caeeb98fc2d

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Ce rapport fait état d’une non conformité des évacuations de la douche et de la machine à laver car raccordées au réseau EP du garage et vise à cet effet les articles L 1331-1 à L 1331-8 du code de la

Source officielle
TJ

JCP

664ce36af554ad215992d265

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Concernant le procès-verbal de constat d'huissier de janvier 2022, ils font observer que les individus manipulaient des machines à laver en bas de la résidence pour les retirer, et qu'en outre rien ne

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6658bf5e6ef03ef1fcfe6cd8

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

La défenderesse ajoute qu'elle a dû porter plainte à la suite de l'agression à la machette dont elle a été l'objet en juin 2023 et qu'elle a du déménager chez sa soeur dont le logement trop petit l'a obligée

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

69d809cecdc6046d47b04916

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

pommeau sont hors d’usage ; - lavabo sur meuble de rangement en stratifié ; mitigeur et bonde ; miroir scellé dessus sales, robinetterie hors d’usage ; - extérieur : - boîte à lettre fracturée ; - machine

Source officielle
TJ

Jex

686c0db2dd7001754d61b001

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Adresse 4] [Adresse 9] [Localité 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2025/5264 du 15/04/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) représenté par Me Margaux MACHART

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6876a437e74401da7f359b45

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

circonstances de l'accident de la manière suivante : « Alors que Mme [B] se trouvait au poste de fabrication des rouleaux de grillage avertisseur, un rouleau de grillage, lors de son éjection de la machine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68a634121abbd5bba7dab88a

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Elle a un suivi au centre de la douleur, utilise quotidiennement une machine à électrodes. Elle fait de la mésothérapie et a des injections mensuelles d’anti-inflammatoires. Elle porte une attelle.

Source officielle
TJ

JCP

68cc4b759da3689504684895

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[W] [C], muni d'un mandat écrit ET : DÉFENDEUR(S) Mme [B] [I] devenue Mme [B] [O], demeurant [Adresse 4] représentée par Me MACHART, avocat au barreau de LILLE Mme [V] [O], demeurant [Adresse 4]

Source officielle
TJ

REFERES

6864450d0bb2f8a66ca6645d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Grosse(s) délivrée(s) le : à : Me Stéphanie FALZONE-SOLER - 56 Me Jade PILARD - 352 Copie au dossier EXPOSÉ DU LITIGE La SAS HR LEVAGE est une société spécialisée dans la location de machines

Source officielle

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MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

03/03/2016

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Créations

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

16/10/2015

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