Aussi, elle avait rencontré des difficultés avec la chaudière.

Elle précise alors ne pas être l'assureur de responsabilité de la SARL O'PLURIEL à la date de l'ouverture du chantier, le 1er août 2022.

indique qu’au jour de la vente il était convenu que Monsieur [V], qui achetait la moto en l’état et en toute connaissance de cause s’agissant de la reprogrammation et du défaut d’identification du châssis

° RG 25/56903 - N° Portalis 352J-W-B7J-DA2FS N° : 1/MM Assignation du : 25 Septembre 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 avril 2026 par Malik CHAPUIS

janvier 2025 à Madame [B] [O] et Monsieur [C] [M] un commandement de fournir les justificatifs de souscription à une assurance habitation comprenant une sommation de justifier de l'entretien de la chaudière

procès-verbal de travail dissimulé dressé à l’encontre de la société [2] postérieure à la relation d’affaire entre les parties ; -juger qu’aucun manquement ne peut lui être reproché dans le cadre du chantier

2018, la société SAS ACERTA s’était vue confier par les sociétés SC [Adresse 1] et SARL 18 BELLES FEUILLES, en leurs qualités de maîtres d’ouvrage, une mission de « maîtrise d’œuvre et pilotage de chantier

[J] [K] [C], décrivant en synthèse l’accident de la manière suivante : « Monsieur [C] [K] avait pour tâche ce jour-là la réalisation des enduits de soubassement du chantier en cours », et indiquant ne

La SARL Groupe MTD a soutenu : - qu’elle conteste avoir abandonné le chantier ; que Mme [R] a soudainement refusé que la SARL Groupe MTD continue d’intervenir ; - qu’elle a tenté de résoudre amiablement

incompréhension du dirigeant de la défenderesse de l’obligation mise à sa charge, clairement expliquée dans la décision judiciaire à laquelle il a choisi de ne pas être partie, tout comme il a abandonné le chantier

La société ACASTA EUROPEAN INSURANCE COMPANY LTD, assureur de la SAS CERAMIC COMPAGNIE, expose que dans le cadre du chantier entrepris par la société MEDITERRANEE IMMOBILIER portant sur une résidence de

Elle conteste toutefois certains postes de travaux que l’expert a classés dans les charges générales, à savoir ceux portant sur les châssis de désenfumage et les deux châssis à tabatière pour un montant

La date d'ouverture des travaux été fixée au 22 mai 2018 avec une durée d'exécution de 12 mois à compter de l'ouverture du chantier.

Le 12.12.2023, [T] [R] et [Q] [R] née [X], notamment, ont déclaré à leur assurance multirisques habitation, la MATMUT, le refoulement de monoxyde de carbone suite à la destruction des conduits de chaudières

Après avoir minutieusement repris les échanges intervenus entre les parties, le technicien a également noté que l’organisation du chantier avait été chaotique, sans devis signé au démarrage du chantier

Se plaignant d’un abandon de chantier, la SCI [Localité 1] F.I.C a fait dresser un procès-verbal de constat par commissaire de justice le 24 juin 2024.

Le 18 janvier 2024, ils ont fait dresser procès-verbal de constat de l’ensemble du chantier et, notamment de la teinte des joints.

Il précise qu’avant l’accident il s’occupait seul de ses chantiers.

titre de l’article 700 du code de procédure civile Madame [B] fait notamment valoir, à l’appui de ses prétentions, que : - la société défenderesse lui a fait signer le 10 décembre 2021 un rapport de chantier

définitif répondant aux dires éventuels des parties, Ordonner à Monsieur [C] [M] d’avoir à communiquer les conditions générales attachées à son contrat d’assurance et ce tant à la date d’ouverture du chantier