des adaptations des créations notamment quant aux couleurs retenues et à la forme des dessins, Mme [E] formulant des demandes précises auxquelles la société Savedny s'est conformée : remplacement du jaune

avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire P0435 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Claire BERGER, 1ère Vice-Présidente Adjointe Madame Céline MARION, Vice-Présidente Madame Eva GIUDICELLI

ENTREPRISE dont le siège social est sis [Adresse 23] pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Agnès BOUZON-ROULLE, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Me Pierre-François GIUDICELLI

La locataire ne pouvait ignorer que le contrat de bail ne lui permettait d’user que des locaux et espaces compris dans l’assiette de ce bail, coloriés en jaune sur le plan figurant en annexe 2 dudit contrat

Elle joint à l’appui de son affirmation en pièce 8 un courrier d’un huissier de justice du 03 mai 2023, sur lequel est annoté manuscritement « chèque 782 » avec le montant de 947 euros surligné en jaune

la communauté dans la mesure où monsieur [O] ne justifie pas de leur encaissement, ni de leur utilisation alors que madame [U] démontre que les 10 000 euros ont été crédités sur un compte CEL carré jaune

Le pavillon présent sur la parcelle est en R+1, recouverte d’un crépi jaune se trouvant à la limite de l’emprise. La façade côté [Adresse 14] dispose d’une fenêtre barreaudée et d’une lucarne.

saleté des parties communes de l’immeuble, de la présence de mégots dans les bacs à fleurs et de détritus mal triés dans les trois bacs de poubelles de tri communs remplis, dont deux bacs à couvercle jaune

Les recherches effectuées sur les pages jaunes n'ont pas permis d'établir une nouvelle adresse".

Tu trouveras en retour en jaune les parties qui nous semblent percutantes pour [B] et qui vont te guider pour la présentation orale même si en relisant avec [G] on se dit que tout est important… évidemment

jauni sur la surface, trous rebouchés grossièrement et repeint sur rebouchage sur trou repeint d’une teinte plus foncée sur pan contre séjour et pan contre garage), peinture boiseries en mauvais état (jaunies

[W] [U], dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 3] représentés par Maître Morgane BAUER, avocat postulant au barreau de METZ, vestiaire : D505, et par Maître Julien JAHAN, avocat plaidant

L'extrait du site internet " Pages Jaunes " laisse également apparaître que l'adresse du [Adresse 8] à [Localité 14] (anciennement Saline) correspond à " C2R - Agences immobilières ".

autour de la colonne d’évacuation du lot 42 ;sinistre n°14010964, déclaré le 3 novembre 2014, portant sur une infiltration d’eau au niveau de l’angle du séjour côté gauche avec apparition de traces jaunes

En l’espèce, il doit être précisé en premier lieu que le litige dont le tribunal est saisi porte sur l’intégralité du chemin de Marthéchamp, tel que figurant en pointillés et surligné en jaune sur le plan

à disposition du public, sans autorisation, de très nombreux phonogrammes du répertoire de la SCPP, et notamment les albums suivants : L’enfer de Stromae, Emmène-oi de Boulevard des airs, Alright de Jain

L’état des lieux de sortie montre une photo d’un surmatelas portant de nombreuses tâches jaunes. Un retenue à hauteur de 50% apparaît justifiée, soit la somme de 149,50 euros.

Ce droit de passage s’exercera sur une bande de terrain de quatre mètres de large et sur une hauteur de trois mètres cinquante, ce passage, tel qu’il est délimité en jaune sur le plan ci-annexé après mention

Décision du 09 Avril 2026 2ème chambre N° RG 22/04016 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWP6V COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Jérôme HAYEM, Vice-Président Madame Céline MARION, Vice-Présidente Madame Eva GIUDICELLI

luminaire est « jauni avec des taches de moisissure », les murs sont marqués « par des taches et de légères dégradations », « taches de moisissure », « l’ensemble est en mauvais état » , l’étagère est « jaunie