CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

333 résultats pour « Porchier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6/Section 4

68e403e1681ed727f2a3ec8c

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

20 juin 2018 comprenant a minima le renforcement des planchers hauts de caves, la réfection du sol de la cour et murs mitoyens, la réfection des appentis en rez-de-chaussée sur cour, la réfection du porche

Source officielle
TJ

JCP

68ffc3d67e08341cb4a66f7b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[J] [G] produit un devis de l’entreprise Voilà [Y] du 9 juillet 2023, d’un montant de 4 829 euros, comprenant la somme de 110 euros relatif au remplacement du robinet PORCHER.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

6917121ae097417ee1bfa13a

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

décision à intervenir, à : o placer des brises vues fixes, solides et véritablement occultants sur l'ensemble des côtés de la terrasse et à minima sur le côté Sud-Ouest qui donne directement sur son porche

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d6d16ecdc6046d47928b8c

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il est seulement précisé : « Recommandations en cas de mise à la vente : nettoyage de la façade et reprise du porche afin de protéger l’intimité de l’espace piscine ».

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

668ed1792980a82f59d9925f

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Madame [G] conclut qu’il s’agit d’une bonne situation à proximité de la gare [19] et des Grands Boulevards, en face de la [Adresse 15] qui dessert le [Adresse 12] et les Grands Magasins et près du porche

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd4847cdc6046d47202319

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L'individu de type africain s'est ensuite redirigé vers moi pour tenter de me voler mon portable dans ma poche de pantalon, mais n'a pas réussi à me le prendre car je lui a dis fermement "TU TOUCHES PAS

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6a10a1eacdc6046d479b0239

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

dans ma liste de bénéficiaire, un autre aussi figurer ensuite " [B] ", puis la somme de 500 euros peut être un virement, au bénéfice sur comme indiqué sur l'intitulé du relevé de compte d' " argent de poche

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

670eb28a1c3411ff345359e1

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Au fond, une arrière-boutique est accessible avec un WC et un lavabo” (page 10 du rapport) ; - d’un sous-sol non relié accessible depuis le porche, puis une porte dans la cour centrale, un escalier et

Source officielle
TJ

LOYERS COMMERCIAUX

6a10ba6dcdc6046d479cde54

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L’expert précise que le local dispose d’un porche fermé d’une grille électrique donnant sur une cour avec 2 places de stationnement et un accès livraison et personnel sur l’arrière du local.

Source officielle
TJ

Pôle social

66335ba5c0d3e3fe99cae2c7

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

/00280 - N° Portalis DBZS-W-B7G-V52F DEMANDERESSE : S.A.S. [3] FLANDRE MARITIME [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON, substitué à l’audience par Me PORCHET

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68e88b803ea43407b9fbb9e9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Les locaux se composent comme suit : -au rez-de-chaussée : une boutique à droite du porche commun développant un linéaire d'environ 4 mètres ; l'agencement est en état d'usage, avec un faux plafond constitué

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6626ab051329eb3db7c27bf3

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Les locaux sont situés au deuxième étage avec accès depuis le hall d'entrée sous porche, avec une partie commerciale dépendant du bâtiment sur rue, traversante de 153,9 m2, de belle hauteur sous plafond

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

6a10b713cdc6046d479c9afe

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

En outre, le règlement de copropriété précise que le porche situé en sous-sol ne peut être utilisé pour le stationnement des véhicules, mais uniquement pour leur passage, ce qui implique nécessairement

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6866e104d33109fd079b4ab4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

barreau de SAINT-MALO Rep/assistant : Me Lucile ASSELIN, avocat au barreau de POITIERS **** Faits, procédure et prétentions La SARL DARTOIS exploite un élevage porcin

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

68e7a4f9033cf481c39a333b

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Portalis 352J-W-B7H-C2UJ3 Maître [C] [P], pris en sa qualité d’administrateur provisoire du Cabinet de feu Maître [V] [G] [Adresse 3] [Localité 9] Représenté par Maître Catherine EGRET de la SELAS PORCHER

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67081fb389f19e8c50f9453a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Hauteur des linteaux des baies du premier étage non conforme ; la hauteur des linteaux des baies de la porte d’entrée et de la fenêtre sous le porche, a été réduite (retenue comme réserve par le Tribunal

Source officielle
TJ

Chambre 1

67f82e0acf40727a00445ddd

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 20] sous le n° [N° SIREN/SIRET 6] dont le siège social est situé [Adresse 1] représentés par Maître Catherine EGRET, membre de la SELAS PORCHER

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6a189c1acdc6046d47488539

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Les locaux sont situés au rez-de-chaussée et comprennent deux parties qui ne communiquent pas entre elles, de part et d'autre du porche commun, un magasin à droite et un débarras à gauche.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a0b6a8ccdc6046d471dc3f0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il faut noter que l’occupation de la courette et du porche entraîne des difficultés pour évacuer le local de France Luxe.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

686c1354dd7001754d61c6b3

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

et [O] [A] n’étaient pas en possession des clés du logement puisque le jour où ils ont récupéré les clés chez le Notaire, soit le 18 juin 2024, ils ont dû passer par le garage car l’effondrement du porche

Source officielle

Page 16 sur 17

← PrécédentSuivant →