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sera passée avec Monsieur [J] [Y] et la fin de semaine incluant le jour de la fête des mères sera passée avec Madame [R] [L], DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles

Par ordonnance du 26 juin 2025, la clôture a été prononcée et l'affaire fixée à plaider au 23 octobre 2025, date annulée et remplacée par celle du 6 novembre 2025.

Le 21 mars 2018, la société [R] [G] a été cédée et se dénomme désormais la Société CMR.

Le même jour, la société Centrale Cruise a confirmé la vente par courriel adressé à Mme [Z] [K] en précisant les obligations de tous les passagers au titre du protocole sanitaire : « Pour embarquer, le

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Ces infiltrations ont effectivement été constatées par l'expert judiciaire dans un angle de la cuisine et au pourtour du puits de lumière.

En effet, La SCI LA FONCIERE HARMONY n’était pas, à la date de signature de ce bail, propriétaire en titre des locaux, mais se trouvait alors bénéficiaire d’une promesse de vente du propriétaire effectif

à compter du 1er septembre 2026, ladite quote-part étant déterminée au prorata des revenus annuels (net après impôt sur le revenu) respectifs de chaque parent sur la base des revenus de l’année N-1,

La vente des carnets Muji entre le 8 septembre 2017 et le 8 septembre 2020 dans 34 points de vente européens à un prix 10 fois inférieur a affecté leur commercialisation.

de sorte qu’il peut être déduit que Mme [X] [Y] n’a pas payé les prix de vente, la renonciation à percevoir le prix de vente de [D] [A] constituant une donation déguisée qui doit être annulée ; -Le 19

Batistyl de restituer le chèque n° 605 8751 en date du 3 mars 2023 tiré sur le Crédit Agricole Charente Périgord sous astreinte de 200 € par jour de retard à compter de la signification du jugement à venir

Le bail était conclu pour une durée de 10 années entières et consécutives, à compter du 27 mai 2009 pour se terminer le 27 mai 2019.

Sur les demandes d’indemnisation au titre des préjudices liés à l’annulation des vols L’article 12 du règlement n°261/2004 permet d’allouer une indemnisation complémentaire à celle prévue par le règlement

FDI Promotion a assigné en vente forcée du terrain [J] [X], [W] [X], [C] [J] [X] et [R] [L].

alimentaires ([8] : www.pension-alimentaire.caf.fr) dès le premier incident de paiement en s’adressant  à sa [9] - ou [10],  afin de lui demander d’agir en son nom pour obtenir le versement des sommes à venir

Conséquence de la résolution de la vente, Monsieur [Z] [X] et Madame [B] [T] seront condamnés à payer à Madame [J] [E] et Mme [W] [D] la somme de 336.000,00 euros au titre du remboursement du prix de vente

Vente de thé et d'accessoires d'art de la table liés au thé ainsi que des plats directement liés a l'activité principale : Le thé (voir menu ANNEXE 2). - Interdiction de toute activité de restauration

se venger et qui s'en prenne à ma voiture ".

L’affaire est venue à l’audience du 14 mai 2025 à laquelle les parties ont été régulièrement convoquées.