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14 276 résultats pour « seconde audience »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

6a0cb8b1cdc6046d473aa7d8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Initialement appelée à l'audience du 21 octobre 2025 et après un renvoi à celle du 9 janvier 2026, l'affaire a été renvoyée à l'audience du 17 avril 2026 au cours de laquelle Monsieur [D] [P], représenté

Source officielle

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TJ

Ctx protection sociale

6a160a36cdc6046d47081c2f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Son recours a été examiné par une seconde équipe pluridisciplinaire d'évaluation.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0cc732cdc6046d473bbbbb

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

A l’audience du 30 mars 2026, l’affaire a été clôturée et mise en délibéré au 18 mai 2026.

Source officielle
TJ

Référé

69d8222dcdc6046d47b24421

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE   Selon acte authentique en date du 23 août 2024, Monsieur [X] [M] et Madame [C] [K] ont acquis une maison d’habitation avec terrain située [Adresse 3] [Localité 4] [Adresse 4].

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f7520cdc6046d477e5e52

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

A l'audience du 19 mars 2026, l'affaire a été mise en délibéré au 21 mai 2026.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

69dd36aecdc6046d471ee86f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

L'affaire a été appelée et examinée à l'audience du 26 janvier 2026.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897a0cdc6046d4748302e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

L’affaire a été appelée à l’audience du 11 mai 2026. A l'audience, M.

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6a174dbbcdc6046d47270753

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

L’audience s’est tenue le 24 février 2026 devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Saint-Étienne.

Source officielle
TJ

Référés

69d6d225cdc6046d47929c39

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

demeurant Friscolaccio - 20222 BRANDO représenté par Maître Christelle ELGART, avocat au barreau de BASTIA Les conseils des parties ayant été entendus en leurs explications et conclusions à l’audience

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

6a0f7825cdc6046d477e9d5c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Monsieur [P] [O], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE : Marie-Pierre BELLOMO GREFFIER : Marc SILECCHIA Débats à l'audience

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a15f6fccdc6046d4706abde

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Suivant une seconde offre de prêt du 29 octobre 2014 acceptée le 10 novembre 2014, un troisième prêt d’un montant de 89 231 euros a été souscrit par M.

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6a174734cdc6046d4726904b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Les deux affaires ont été appelées à l’audience du 16 juin 2025. La jonction des instances a été prononcée et le renvoi a été ordonné.

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

6a10b722cdc6046d479c9c30

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La clôture de l’instruction est intervenue le 7 février 2025 et l’affaire a été fixée à l’audience de plaidoirie du 5 janvier 2026.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b0dccdc6046d478fed25

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Initialement fixé à l’audience du 28 janvier 2026, l’examen de l’affaire a été renvoyé à l’audience du 4 février 2026, puis à celle du 11 février 2026.

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a0f5e36cdc6046d477c8ca1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Sur audience du 27 mars 2026, Monsieur [O] [N], comparant en personne et aux termes de son recours initial, soutenu et développé à l’audience, réitère sa demande d’annulation de la décision du 05 novembre

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e12b8cdc6046d475b0040

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

L’affaire a été évoquée à l’audience du 08 avril 2026, à laquelle le demandeur représenté a maintenu sa demande.

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

6a0f784dcdc6046d477ea0a1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Monsieur [L] [P] [R], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE : Marie-Pierre BELLOMO GREFFIER : Marc SILECCHIA Débats à l'audience

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

Portalis DBZ5-W-B7J-J4PP du rôle général S.A. ALBINGIAc/S.E

67ed9e36da9e15c513201db0

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

A l’audience du 11 mars 2025 à laquelle les débats se sont tenus, la demanderesse a repris le contenu de son assignation.

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68dc28f5b3454b98788ca372

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Monsieur [I] [F] n’a pas comparu, ni personne pour lui à l’audience du 1ier juillet 2025.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a19e774cdc6046d47697bc5

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

des référés du tribunal judiciaire de Créteil désignant notamment Monsieur [GN] [PT] comme expert soit rendue commune aux parties défenderesses à la présente instance, L'affaire a été entendue à l'audience

Source officielle