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326 résultats pour « Barran »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

DROIT COMMUN

695c3f4b75782d5f06e72575

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DEUX-SEVRES, avocat postulant, et Me Grégory VIANDIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Stéphane WINTER, 1er Vice-président ASSESSEURS : Carole BARRAL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1cd0169a5863c40013f

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

également des plaies des gaines des tendons fléchisseurs sur ces quatre doigts, pour lesquels il devait subir une intervention chirurgicale sous anesthésie locorégionale le jour même pour le lavage, le barrage

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

S.N.C. CAMPUS ANGELYc/S.A

67082b6c89f19e8c50fa6075

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

L'expert judiciaire a détaillé précisément les causes du sinistre, soit : les hauteurs des fiches de parois étaient insuffisantes pour faire barrage aux venues d'eau, l'absence d'essai de pompage dans

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6631370119f939ca6242dd46

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Sabrina LEULMI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0154 DÉFENDEURS Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, le Cabinet BARATTE

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9543ea7c8c11251a25f

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

BUREAU VERITAS CONSTRUCTION venant aux droits de la SA BUREAU VERITAS [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Maître Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat

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TJ

19eme contentieux médical

66e08e0ede8ffc4309abc2c5

T. Judiciaire

9 septembre 2024

9 septembre 2024

[TI] [IZ] présentait à la naissance le [Date naissance 3] 2002 une malformation de l’extrémité de la verge (hypospadias balanique). *** Les experts ont conclu ainsi leur rapport du 9 janvier 2016 : « 

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